Principales Questions: Est-ce que les frais encourus par les membres de l'Association à l'égard de congrès, de colloques et de séminaires tenus au cours d'une croisière, sont déductibles de leur revenu aux fins de l'impôt ?
Position Adoptée: Si les frais constituent des frais de formation qui sont des dépenses courantes, ces frais pourraient être déductibles jusqu'à concurrence du montant que cela aurait normalement coûté si la formation était dispensée dans la région géographique du contribuable. Toutefois, si l'élément personnel est prédominant et que la croisière correspond plus à des vacances, seuls les frais de cours comme tels seraient déductibles.
Si les frais sont encourus dans le cadre d'un congrès, rien ne serait déductible.
Raisons: Position émise au paragraphe 5 du IT-357R2.