Date: 20120130
Docket: T-737-08
Citation: 2012 FC 113
Montréal,
Quebec,
January 30, 2012
PRESENT: The Honourable Mr. Justice Martineau
BETWEEN:
|
EUROCOPTER
(SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉE)
|
|
|
Plaintiff / Defendant by Counterclaim
|
and
|
|
BELL HELICOPTER TEXTRON CANADA LIMITÉE
|
|
|
Defendant / Plaintiff by Counterclaim
|
REASONS FOR JUDGMENT AND
JUDGMENT
[1]
This
case is a classic patent infringement/invalidity scenario. Eurocopter alleges
that its competitor, Bell Helicopter Textron Canada Limitée (Bell), has
infringed Canadian Patent No. 2,207,787 (the ‘787 Patent) which relates to a
skid-type landing gear for helicopter. Bell denies that
it has infringed the ‘787 Patent, and, in counterclaim, seeks its invalidity.
[2]
The
Court will begin by referring to the parties (paras 3-4), to the patent at
issue (paras 5-14), and to the litigation (paras 15-38). This will be followed
by an examination of the legal framework (paras 39-80). After reviewing both
the factual and expert evidence (paras 81-153) the Court will also expose the
chronology of relevant events (paras 154-184). The Court will then construe the
patent at issue (paras 185-249). This will be followed by the Court’s findings
with respect to infringement (paras 250-292) and validity (paras 293-376).
Finally, declarations and remedies shall be dealt with at the end of the
present reasons (paras 377-464).
I. THE PARTIES
[3]
Eurocopter,
the owner of the ‘787 Patent, has its headquarters at the Aéroport
International Marseille/Provence, France. It conducts its business in Canada through
Eurocopter Canada Limited; the latter is not a party to these proceedings.
Eurocopter is a major player in the civilian and parapublic helicopter market
and owns 850 patents that have generated almost 2,500 titles worldwide.
[4]
Bell
is incorporated under Canadian law, with its principal place of business in Mirabel, Quebec. Its parent
company, Bell Helicopter Textron Incorporated (Textron), operates in Fort
Worth, Texas; it is wholly owned by Textron Incorporated headquartered in
Providence, Rhode Island. Bell encompasses the full spectrum of
helicopter research and manufacturing in the civilian and parapublic helicopter
market.
II. PATENT AT ISSUE
[5]
The
‘787 Patent, entitled “Train d’atterrissage à patins pour hélicoptère” (skid-type
landing gear for helicopter) was issued on December 31, 2002 to Eurocopter from
an application filed on June 5, 1997, claiming priority based on French patent
application No. 96 07158, filed in France on June 10, 1996. The ‘787 Patent
will expire on June 5, 2017.
[6]
The
‘787 Patent is written in French. That said, a translation of same in English
was prepared for the litigation by ALL LANGUAGES LTD. Any difference or
ambiguity with respect to the choice of particular words used in the English
translation will be touched upon subsequently by the Court, if material to the
issues raised by the parties.
[7]
Mr.
Henri Fernand Louis Barquet, Mr. Pierre Prud’homme Lacroix and Mr. Joseph
François Robert Mairou are the named inventors of the landing gear described
and claimed in the ‘787 Patent. The disclosed invention is presented as a major
innovation in the field of skid-type landing gears for light helicopters.
Although not referred to as such in the ‘787 Patent, it has been known
colloquially in French as the “train à moustache” and it is designated in
English as the “Moustache landing gear”.
[8]
The
invention disclosed in the ‘787 Patent relates to helicopter landing gear, more
particularly intended for light helicopters, comprised of two skids each having
a longitudinal ground support surface and connected to a front cross piece and
a rear cross piece which are themselves attached to the structure of the
aircraft by connecting devices, the rear cross piece being attached by the ends
of its descending branches to the rear part of said longitudinal support
surfaces.
[9]
The
landing gear according to the invention disclosed in the ‘787 Patent, of the
type described above, is characterized by the fact that each of said skids has,
at the front, an inclined transition zone with double curvature orienting
itself transversely in relation to said longitudinal ground support surface,
above the plane of the latter. In this way, the two transition zones together
constitute an integrated front cross piece, offset either forwards or backwards
in relation to the front delimitation of the plane of contact of said
longitudinal support surfaces of the skids on the ground.
[10]
Figure
1 of the ‘787 Patent is an isometric view of an embodiment of the disclosed
invention:
[11]
As
can be seen, in this embodiment, the disclosed invention has a sleigh type of
shape and its front cross piece is inclined and offset forward in relation to
the front delimitation of plane of contact of the longitudinal support surfaces
of the two skids.
[12]
The
‘787 Patent is comprised of 16 claims. Claim 1 is the sole independent claim;
claims 2 to 16 are dependent claims. In French, they read as follows:
1.
Train
d’atterrissage pour hélicoptère, comprenant deux patins présentant chacun une
plage longitudinale d’appui au sol et reliés à une traverse avant et à une
traverse arrière elles-mêmes assujetties à la structure de l’hélicoptère par
des organes de liaison, la traverse arrière étant fixée par les extrémités de
ses branches descendantes à la partie arrière desdites plages longitudinale
d’appui, caractérisé en ce que chacun desdits patins présente à l’avant une
zone de transition inclinée à double courbure s’orientant transversalement
auxdites plages longitudinales d’appui au sol, au-dessus du plan de ces
dernières, les deux zones de transition constituant ensemble, de la sorte, une
traverse avant intégrée, décalée par rapport à la délimitation avant du plan de
contact des plages longitudinales d’appui des patins sur le sol.
2.
Train
d’atterrissage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’ensemble des
patins et traverses est constitué de tubes d’aluminium.
3.
Train
d’atterrissage selon la revendication 2, dans lequel l’aluminium desdits tubes
se caractérise par une limite égale à environ 75% de la résistance à la
rupture, et par un allongement relatif à la rupture au moins égal à 12%.
4.
Train
d’atterrissage selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que l’épaisseur
de paroi des tubes constituant lesdites traverses avant et arrière est
dégressive entre la partie centrale de la traverse et sa jonction au patin
correspondant.
5.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce que les extrémités des branches descendantes de la traverse arrière sont
fixées auxdites plages longitudinales d’appui des patins par l’intermédiaire de
manchons en aluminium.
6.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce que ladite traverse avant est constituée de deux demi-branches reliées l’une
à l’autre vers le milieu de ladite traverse avant par un moyen de jonction
démontable et établissant la continuité de ladite traverse avant en flexion.
7.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce que ladite traverse avant est constituée d’une seule branche dont les
extrémités sont chacune reliées par un moyen de jonction démontable à la partie
avant du patin correspondant, ce moyen de jonction étant disposé entre les deux
courbures de la zone de transition concernée.
8.
Train
d’atterrissage selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que lesdits
moyens de jonction sont constitués par un système de manchon vissé en aluminium
ou par un collier de fixation.
9.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en
ce que lesdits organes de liaison entre lesdites traverses avant et arrière et
la structure de l’hélicoptère sont du type à frottement contrôlé en rotation,
comportant à cet effet deux demi-colliers ou analogues enserrant le tube de la
traverse, avec interposition d’un palier de matériau élastique du genre
élastomère.
10.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en
ce qu’il comporte au moins trois organes de liaison à la structure de
l’hélicoptère, dont un assujetti centralement sur l’une desdites traverses et
les deux autres assujettis, en étant mutuellement écartés de part et d’autre de
l’axe longitudinal du train, sur l’autre traverse.
11.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en
ce qu’il comporte quatre organes de liaison à la structure de l’hélicoptère,
assujettis deux par deux sur l’une et l’autre traverse, en étant mutuellement
écartés de part et d’autre de l’axe longitudinal du train.
12.
Train
d’atterrissage selon la revendication 11, caractérisé en ce que la traverse
avant ou arrière présente, entre deux tronçons de traverse, une interruption
dans sa partie centrale, et en ce que lesdits organes de liaison à la structure
de l’hélicoptère sont assujettis en tant qu’articulations à rappel élastique
aux extrémités desdits tronçons.
13.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisé en
ce que ladite traverse arrière est constituée, pour sa partie avant, d’un tube
à profil aérodynamique cintré formant bord d’attaque, ce tube étant prolongé
vers l’arrière par un carénage rapporté formant bord de fuite.
14.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisé en
ce que des marchepieds sont fixés sur les lesdites zones de transition
inclinées à l’avant des patins, au-dessous des portes d’accès à la cabine, ces
marchepieds s’étendant, à partir desdites zones de transition, uniquement vers
l’arrière.
15.
Train d’atterrissage
selon l’une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisé en ce que ladite
traverse avant intégrée est décalée vers l’avant par rapport à la délimitation
avant du plan de contact des plages longitudinales d’appui des patins sur le
sol.
16.
Train
d’atterrissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisé en
ce que ladite traverse avant intégrée est décalée vers l’arrière par rapport à
la délimitation avant du plan de contact des plages longitudinales d’appui des
patins sur le sol.
[13]
For
ease of reference, the translation of claims 1 to 16 prepared by ALL LANGUAGES
LTD is reproduced below:
1.
Helicopter
landing gear, comprising two skids each having a longitudinal ground support
surface and connected to a front cross piece and a rear cross piece which are
themselves attached to the structure of the helicopter by connecting devices,
the rear cross piece being attached by the ends of its descending branches to
the rear part of said longitudinal support surfaces, characterized in that each
of said skids has at the front an inclined transition zone with double
curvature orienting itself transversely in relation to said longitudinal ground
support surfaces, above the plane of the latter, the two transition zones
together constituting, in this way, an integrated front cross piece, offset in
relation to the front delimitation of the plane of contact of the longitudinal
support surfaces of the skids on the ground.
2.
Landing
gear according to claim 1, characterized in that the assembly of skids and
cross pieces is made of aluminium tubes.
3.
Landing
gear according to claim 2, wherein the aluminium of said tubes is characterized
by a limit equal to approximately 75% of the fracture strength, and by a
relative elongation at fracture at least equal to 12%.
4.
Landing
gear according to claim 2 or 3, characterized in that the wall thickness of the
tubes making up said front and rear cross pieces is degressive between the
central part of the cross piece and its junction with the corresponding skid.
5.
Landing gear
according to any of claims 1 to 4, characterized in that the ends of the
descending branches of the rear cross piece are attached to said longitudinal
support surfaces of the skids by means of aluminium couplings.
6.
Landing
gear according to any claims 1 to 5, characterized in that the said front cross
piece consists of two half-branches interconnected towards the middle of said
front cross piece by a removable junction means and establishing continuity of
said front cross piece in bending.
7.
Landing
gear according to any of claims 1 to 5, characterized in that said front cross
piece consists of a single branch whose ends are each connected by a removable
junction means to the front part of the corresponding skid, said junction means
being arranged between the two curves of the transition zone in question.
8.
Landing
gear according to claim 6 or 7, characterized in that said junction means
consist of a screwed coupling system made of aluminium, or of an attachment
collar.
9.
Landing
gear according to any claims 1 to 8, characterized in that said connecting
devices between said front and rear cross pieces and the structure of the
helicopter are of the type with controlled friction in rotation, comprising for
this purpose two half-collars or similar devices surrounding the tube of the
cross piece, with the interposition of a bearing made of elastic metal of the
elastomer type.
10.
Landing
gear according to any of claims 1 to 9, characterized in that it includes at
least three devices for connection to the structure of the helicopter, one of
them being attached centrally to one of said cross pieces and the other two
being attached, while being mutually spaced on either side of the longitudinal
axis of the gear, to the other cross piece.
11.
Landing
gear according to any of claims 1 to 9, characterized in that it includes four
devices for connection to the structure of the helicopter, two of them being
attached to one and two to the other of the cross pieces, and being mutually
spaced on either side of the longitudinal axis of the gear.
12.
Landing
gear according to claim 11, characterized in that the front or rear cross piece
had, between two sections of cross piece, a gap in its central part, and
wherein said devices for connection to the structure of the helicopter are
attached as articulations with elastic return to the ends of said sections.
13.
Landing
gear according to any of claims 1 to 12, characterized in that said rear cross
piece consists, for its front part, of a bent tube having an aerodynamic
profile forming a leading edge, this tube being extended towards the rear by an
added fairing forming a trailing edge.
14.
Landing
gear according to any claims 1 to 13, characterized in that steps are attached
to said inclined transition zones at the front of the skids, below the access
doors to the cabin, three steps starting from said transition zones and
extending only towards the rear.
15.
Landing
gear according to any claims 1 to 14, characterized in that said integrated
front cross piece is offset forwards in relation to the front delimitation of
the plane of contact of the longitudinal support surfaces of the skids on the
ground.
16.
Landing
gear according to any of claims 1 to 14, characterized in that said integrated
front cross piece is offset backwards in relation to the front delimitation of
the plane of contact of the longitudinal support surfaces of the skids on the
ground.
[14]
As
further explained below, Eurocopter alleges that claims 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10
and 15 are infringed while Bell alleges that claims 1 to 16 are invalid on
a number of grounds.
III. THE LITIGATION
[15]
Eurocopter claims infringement of the ‘787 Patent by two distinct
models of landing gear associated with the Bell
429 helicopter: the Legacy gear and the Production gear (the gears at issue). Basic facts
are not seriously challenged or have otherwise been the object of an agreed
statement of facts and admissions.
[16]
The
18-volume joint book of exhibits (JB) includes the trial record (vol. 1) and
some 540 exhibits which have all been considered by the Court (although not
specifically mentioned or discussed in these reasons for judgment). The
authenticity and the content of the majority of these exhibits were admitted by
the parties, but not for all.
[17]
In
coming to the findings of fact and law below, the Court has also considered the
viva voce testimonies of a number of fact and expert witnesses heard, as
well as the additional exhibits (P-1 to P-93 and D-1 to D-76), including the
read-ins and experts reports, filed respectively by Eurocopter and Bell during
this six week trial in January and February 2011.
[18]
Unless
otherwise indicated in these reasons for judgment, all objections taken under
reserve at trial to questions or documents made by counsel are hereby
dismissed, and the Court endorses the arguments made by the opposing counsel
without repeating same in these reasons (see transcripts, written argumentation
and table of objections with respect to same).
[19]
In
its action, Eurocopter alleges that the gears at issue
infringe claims 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10 and 15 of the ‘787 Patent (the claims
at issue). Incidentally, Eurocopter also alleges that Bell has made
false and misleading statements to the public and its potential purchasers by
representing that it had designed, for the first time, a landing gear that has
the shape of a sleigh (the Legacy gear) and which is one of the embodiments of
the claimed invention.
[20]
The
gears at issue are large and heavy material objects which could not be
physically produced. Exhibits JB-216 and JB-271 faithfully represent the Legacy
gear and its components, and JB-243 and drawings found in JB-405, JB-477 and
JB-485 faithfully represent the Production gear and its components.
[21]
Incidentally,
on February 14, 2011, the Court examined the gears at issue in person, as well
as the Bell 429 helicopter
and other models at the Mirabel facility. The Court was guided in the course of
its examination by the oral observations made by the parties’ experts. The
whole proceeding was video taped (exhibit C-1) and a transcript was prepared
accordingly.
[22]
Sometimes
identified in the documentation as the “original gear”, the Legacy gear was
developed by Bell between 2004
and 2007. It is made of aluminium alloy. Twenty-one Legacy gears were
manufactured by Aeronautical Accessories Inc., a related Bell company. The first flight of the Bell 429 equipped
with the Legacy gear took place on February 27, 2007. All twenty-one gears have
been quarantined since the commencement of the present action on May 9, 2008.
[23]
An
isometric view of the Legacy gear is reproduced below:
[24]
The
present action in infringement was commenced in May 2008. Eurocopter did not
send a cease and desist letter to Bell. The present action
initially included only the Legacy gear. Upon learning of Eurocopter’s lawsuit,
Bell rapidly made
changes to the Legacy gear, resulting in the development of the Production
gear.
[25]
An
isometric view of the Production gear, which is also made of aluminium, is
reproduced below:
[26]
On
June 9, 2008, Eurocopter amended their statement of claim to include the
Production gear.
[27]
For
Eurocopter, the Legacy gear is nothing more than a simple copy of the patented
Moustache landing gear, an embodiment of which is shown at Figure 1 of the ‘787
Patent. As such, all the essential elements mentioned in claims 1, 2, 3, 4, 5,
9, 10 and 15 of the ‘787 Patent are found in the Legacy gear. Eurocopter also claims that the changes made to the Legacy
gear, resulting in the Production gear, are merely cosmetic, and that both
gears are functionally equivalent. Thus, all claims at issue are also infringed
in the case of the Production gear.
[28]
Besides
seeking the usual declaration of infringement and the issuance of a permanent
injunction, Eurocopter also requests that Bell be ordered to remit or destroy
any infringing gear, that Eurocopter be permitted by the Court to elect between
payment of their damages or an accounting of the profits of Bell, and further
seeks punitive damages in the amount of $25,000,000, with pre- and
post-judgment interests and costs.
[29]
In
the case at bar, Bell’s defence to the allegations of infringement of
the ‘787 Patent varies, depending on the landing gear at issue.
[30]
With respect to the Production gear, while denying any functional
equivalence, Bell
submits that the changes made after the institution of this action (saddle joint and a small protruding ski in the front of the
gear), suffice to dispose of the allegations of infringement of claims 1,
2, 3, 4, 5, 7, 9, 10 and 15 of the ‘787 Patent.
[31]
With
respect to the Legacy gear, while not challenging that the essential elements
of claims 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10 and 15 of the ‘787 Patent are present, Bell
still denies infringement: (1) Bell was practicing prior art and thus, relies
on the Gillette defence; (2) Bell used the Legacy gear for the purposes of
obtaining regulatory approval and thus can benefit from section 55.2 of the Patent
Act, RSC 1985, c P-4, as amended (the Act).
[32]
Bell also denies
Eurocopter’s entitlement to equitable remedies and questions the Court’s
jurisdiction to decide whether false or misleading representations have been
made. Furthermore, Bell counter-attacks by claiming that the ‘787 Patent and
claims 1 to 16 thereof are invalid on the basis of anticipation, obviousness,
lack of utility or of sound prediction, insufficient specification and lack of
best mode, and/or overbreadth.
[33]
With
respect to utility, Bell makes the following allegations:
(a) The
promised utility of the claimed invention across all embodiments was not
demonstrated by the inventor at the Canadian filing date;
(b) The
inventor could not rely upon a sound prediction of the promised utility across
all claimed embodiments;
(c) At
the trial, according to the evidence, one or more embodiments included in the
claims do not meet the promised utility.
[34]
Bell also claims
that disclosure is insufficient, namely that the best mode is not indicated:
paragraphs 27(3)(b) and (c) of the Act. Moreover, Bell alleges that
the claims at issue are overbroad in relation to the disclosed invention.
[35]
In
defence, Eurocopter relies on the presumption of validity of the issued patent
and submits that Bell has not met its burden to prove the lack of
utility of the disclosed invention or of one or more embodiments included in
the claims. Moreover, Eurocopter submits that as of the Canadian filing date,
the evidence clearly establishes that the promised utility has been met and
that this is not a case where the inventors are relying on a sound prediction.
[36]
Bell’s argument
that the Moustache landing gear was anticipated is based on two groups of
documents: the NASA documents (JB-201 and JB-202) and the Obstacle strike
documents (JB-204, JB-493 and JB-497). It is submitted by Bell that each
set of documents discloses all of the elements of claim 1 of the ‘787 Patent,
which is denied by Eurocopter who further questions the alleged public
character of the NASA documents.
[37]
Subsidiarily,
Bell submits that there are no differences between the inventive concept of
claims 1 and 15 of the ‘787 Patent in light of the Obstacle strike documents,
the NASA documents, and other prior art, including the XV-1 (JB-541 page 8235)
and the XV-3 (JB-208), as well as several patents and design patents (JB-539,
JB-528, JB-529 and JB-532). While denying that same were part of the common
general knowledge, Eurocopter sustains that the test for obviousness is not
met.
[38]
On
October 2, 2009, a bifurcation order was rendered to cover the calculation of
damages, including punitive damages, and/or profits, suffered by Eurocopter or
made by Bell, as a result of the infringement of the ‘787 Patent.
IV. LEGAL FRAMEWORK
[39]
Since
there is no serious disagreement between the parties with respect to the
applicable law in this case, it is more convenient to deal first with legal
principles governing the issues of construction, infringement and validity.
[40]
The
Court’s first step before making any finding with respect to infringement or
invalidity is to construe the claims of the patent at issue, so as to properly
ascertain the invention and the scope of the monopoly thereby granted. The
basic principles laid out by the Supreme Court of Canada in Free World Trust
v Électro Santé Inc, [2000] 2 S.C.R. 1024, 2000 SCC 66 (Free World Trust)
and Whirlpool Corp v Camco Inc, [2000] 2 S.C.R. 1067, 2000 SCC 67 (Whirlpool),
constitute the starting point for any patent construction.
[41]
Adherence
to the language of the claims in turn promotes both fairness and
predictability. The claim language must be read in an informed and purposive
way. However, there is no recourse to such vague notions as the "spirit of
the invention" to expand it further (Free World, above, at para
31).
[42]
While
extrinsic evidence as to the inventor’s intention is not admissible when
construing patent claims (Free World Trust, above, at para 66),
recourse to the specification of the patent is permissible to assist in
understanding the terms in the claims. However, this is unnecessary where the
words of the claim are plain and unambiguous (Procter & Gamble Co v
Beecham Canada Ltd, 61 CPR (2d) 1 at para 24, [1982] FCJ 10).
[43]
The
claims language will, on a purposive construction, show that some elements of
the claimed invention are essential while others are non-essential. An
unnecessary or troublesome limitation in the claims is a self-inflicted wound,
and the claims cannot be broadened to remove said limitation (Free World
Trust, above, at para 51). Nor can claims be read down so as to exclude
a construction that would invalidate the patent (ICN Pharmaceuticals Inc v
Canada (Patented Medicine Prices Review Board), [1997] 1 FC 32 at 64,
[1996] FCJ 1065).
[44]
Once
the claims of the patent have been construed, the Court’s next task is to
determine whether there has, in fact, been infringement of the patent. Very
simply, there is infringement if all of the essential elements of a claim are
present in the product, but there is no infringement if an essential element is
different or omitted; there may still be infringement, however, if
non-essential elements are substituted or omitted (Free World Trust,
above, at paras 31 and 68). That said, a patent is not infringed merely because
a defendant’s product achieves the same result as the patented invention.
[45]
The
substitutability of non-essential elements derives from an informed
interpretation of the language of the claims at the time of publication of the
patent. Both the element specified in the claim and the variant not making use
of this element must be presented to the POSITA. The patentee bears the burden
to establish known and obvious substitutability (Free World Trust,
above, at para 55). If the patentee fails to discharge that onus, the
descriptive word or expression in the claim is to be considered essential
unless the context of the claims language otherwise dictates (Free World
Trust, above, at para 57).
[46]
The
identification of elements as essential or non-essential is made on the basis
of the common knowledge of the POSITA to which the patent relates and as of the
date the patent is published (Free World Trust, above, at para 31). If
the POSITA would have understood from the language of the claim that the
patentee intended that strict compliance with the primary meaning was an
essential requirement of the invention, then the variant is outside the claim (Free
World Trust, above, at paras 31, 58-60).
[47]
It
is important to distinguish between “public knowledge” and “common general
knowledge” which has a narrower meaning. A piece of public knowledge becomes
common general knowledge when it is generally regarded as a good basis for
further action by the bulk of those who are engaged in the particular art (Eli
Lilly & Co v Apotex Inc, [2009] FCJ 1229 at para 97, 2009 FC 991, aff’d
2010 FCA 240 (Eli Lilly & Co), quoting from General Tire &
Rubber Co v Firestone Tyre & Rubber Co Ltd, [1972] RPC 457 at 482 and
483 (CA)).
[48]
In
order to establish whether a piece of information is part of the common general
knowledge, the first and most significant step is to verify the source of that
information (Eli Lilly & Co, above, at para 100). With the existence
of powerful search engines, the distinction between public knowledge and common
general knowledge may seem less important in recent times; still, documents
that are only available internally may not constitute part of the common
general knowledge.
[49]
The
second step in determining whether a piece of information is part of the common
general knowledge is to determine what field this information comes from, and
whether this field is relevant to the patent in question. It cannot be assumed
that the unimaginative, non-inventive technician skilled in the art would
consider art in other fields (Almecon Industries Ltd v Nutron Manufacturing
Ltd, [1996] FCJ 240 at para 67 (TD) (QL), 108 FTR 161, aff’d (1997), 72 CPR
(3d) 397, leave to appeal to SCC refused, [1997] SCCA 374). There must be some
reason, supported by evidence, which would justify a person skilled in the art
to look beyond the field at issue (Laboratoires Servier v Apotex Inc, 67
CPR (4th) 241 at para 236, 2008 FC 825, aff’d 75 CPR (4th) 443
(FCA), leave to appeal to the SCC denied (33357) (Laboratoires Servier)).
Gillette defence
[50]
Raising
a Gillette defence, Bell has alleged that it was practicing prior art in
making the Legacy and/or the Production gears. Thus, the Gillette defence is
the counterpart to Bell’s counterclaim that the ‘787 Patent is invalid
because it is anticipated.
[51]
In
essence, a patent cannot be infringed if what a defendant is doing has already
been disclosed in the prior art: Gillette Safety Razor Co v Anglo-American
Trading Co (1913), 30 RPC (2d) 465 (HL); Pfizer Canada Inc v Apotex
(2005), 43 CPR (4th) 81 at paras 159-161, 2005 FC 1421; Eli Lilly
Canada Inc v Apotex Inc (2009), 75 CPR (4th) 165 at paras 60-64,
2009 FC 320.
[52]
Accordingly,
whether the Gillette defence is a valid defence in this case will depend on the
Court’s analysis and conclusions with respect to anticipation, an issue which
is thoroughly examined in the section dealing with anticipation.
Regulatory or experimental
defence
[53]
In
the case at bar, Bell submits that none of the twenty-one Legacy
gears made were actually sold to customers. Bell invokes
subsection 55.2(1) of the Act, which reads as follows:
55.2
(1) It is not an infringement of a patent for any person to make, construct,
use or sell the patented invention solely for uses reasonably related to the
development and submission of information required under any law of Canada, a
province or a country other than Canada that regulates the manufacture,
construction, use or sale of any product.
|
55.2
(1) Il n’y a pas contrefaçon de brevet lorsque l’utilisation, la fabrication,
la construction ou la vente d’une invention brevetée se justifie dans la
seule mesure nécessaire à la préparation et à la production du dossier
d’information qu’oblige à fournir une loi fédérale, provinciale ou étrangère
réglementant la fabrication, la construction, l’utilisation ou la vente d’un
produit.
|
[54]
Subsection
55.2(1) of the Act invites the Court to determine whether the patented
invention is made, constructed or used “solely for uses reasonably related to
the development and subdivision of information required under any law”. There
exists a similar jurisprudential exception to infringement, which is that of
experimentation; the idea is that producing a patented product is not
infringement if it is done for the purposes of experimentation and testing: Micro
Chemicals Ltd v Smith Kline & French Inter-American Corp, [1972] SCR
506 and Merck & Co v Apotex Inc, [2006] FCJ 671, 2006 FC 524 (Merck).
[55]
While
the Legacy gear was used during the certification process of the Bell 429,
Eurocopter alleges that it was concurrently used to promote sales of the Bell 429. Thus,
Eurocopter submits that the regulatory or experimental exception does not apply
in this case.
Utility
[56]
For
an invention to be patentable, it must be useful (section 2 of the Act), among
other statutory requirements. At its most basic, the overarching concept is
that, as of the relevant date, there must have been a demonstration of the
utility of the invention, or, failing that, a sound prediction of utility based
on the information and science available at the time of the prediction. A
simple spark of utility is sufficient. In the case at bar, the relevant date
for the evaluation of the utility of the Moustache landing gear is the Canadian
filing date, namely, June 5, 1997.
[57]
At the same time, the patentee benefits from a presumption of
validity (subsection 43(2) of the Act). Thus, while the patentee must establish
utility or soundly predict the utility of all the embodiments claimed, a
defendant alleging lack of utility of the invention and/or the invalidity of
the patent on various grounds bears the burden of proof: Laboratoires
Servier, above, at paras 268-269; Eli Lilly & Co, above, at para
583.
[58]
In
Canada, a low
standard for utility has been established. It is sufficient that it be new,
better, cheaper, or afford a choice; it can include an advantage or a
disadvantage that is avoided (Pfizer Canada Ltd v Canada (Minister of
Health) (2006),
52 CPR (4th) 241 (FCA) at para 31, 2006 FCA 214). However, one must
still ask, as the English Court of Appeal did in Lane-Fox v Kensington
[1892], 9 RPC 413 at 417 “useful for what?”
[59]
As
stated by my colleague Justice Hughes, this is where the concept of “promise”
of the patent comes into play: Pfizer Canada Inc et al v Mylan
Pharmaceuticals ULC et al, [2011] FCJ 686 at para 211, 2011 FC 547 (Mylan
Pharmaceuticals ULC). This is a question of law (Eli Lilly Canada Inc v
Novopharm Ltd (2010), 85 CPR (4th) 413 at para 80, 2010 FCA 197
(Eli Lilly v Novopharm). The Court is to look at the specification
through the eyes of a POSITA, bearing in mind commercial realities and being
neither benevolent nor harsh, in order to determine fairly the true intent (Mylan
Pharmaceuticals ULC, above, at para 217).
[60]
Ultimately, the question to be determined is whether the patentee
had sufficient information upon which to base the promise, as of the date of
filing (Eli Lilly Canada
v Novopharm, above, at para 81). However, it must be noted
that bare speculation, even if it turns out to be correct after the fact, is
insufficient to justify a valid patent. This requirement is in keeping with the
notion that the public is entitled to accurate and meaningful teaching in
exchange for the monopoly created by the Act (Apotex Inc v Wellcome
Foundation Ltd, 2002 SCC 77, [2002] 4 S.C.R. 153 at paras 83 and
84, 219 DLR (4th) 660 (Wellcome).
[61]
If
the patent states that a useful result has in fact been achieved, then that
statement is accepted for what it says, subject to challenge in litigation (Pfizer
v Novopharm Limited, [2010] FCJ 1200 at paras 80, 82 and 87-88,
2010 FCA 242). Where the patent, however, provides certain
information and then, on that basis, predicts a result, that prediction must be
“sound” (Mylan Pharmaceuticals ULC, above, at paras 225-226).
[62]
The
test for sound prediction was set out by the Supreme Court in Wellcome,
above, and it states as follows:
1. There must be
a factual basis for the prediction;
2. The inventors
must have at the date of the patent application in Canada an articulable and
sound line of reasoning from which the desired result can be inferred from the
factual basis; and
3. There must be
proper disclosure.
[63]
By its very nature, the doctrine of sound prediction presupposes
that the patentee’s work is not complete. Logically, therefore, the promise
need not have been met at the date of filing, although it must ultimately be
fulfilled (Eli Lilly Canada
v Novopharm, above, at para 82).
[64]
Even
if the promised utility was demonstrated at the Canadian filing date or there
was a sound prediction, a patent claim may still be held invalid if it is
established at trial that the claim includes embodiments that do not meet the
promised utility (Monsanto Co v Canada (Commissioner of Patents), [1979]
2 SCR 1108 at 1122; Lundbeck Canada Inc v Canada (Minister of Health),
[2010] FCJ 1504 at para 106, 2010 FCA 320). This is accomplished either by
showing that the invention will not work, or it will not do what the
specification promises it will do (Consolboard Inc v MacMillan Bloedel
(Saskatchewan) Ltd [1981] 1 S.C.R. 504 at 525, (1981), 56 CPR (2d) 145 (Consolboard)).
[65]
Finally,
as noted by my colleague Justice Hughes in Pfizer Canada Inc v Canada
(Minister of Health), 2008 FC 500 at para 95, 326 FTR 88, 167 ACWS (3d)
984, who relied on an excerpt of Professor Blanco White, the concept of utility
may overlap with those of insufficiency and misleading representations under
subsection 53(1) of the Act (also cited by my colleague Justice Gauthier in Bauer
Hockey Corp v Easton Sports Canada Inc, [2010] FCJ 431 at para 288,
2010 FC 361; aff’d 2011 FCA 83 (Bauer)).
Sufficiency
of disclosure, misrepresentations and overbreadth
[66]
In
addition to meeting the tests for patentability, an invention must also be
sufficiently disclosed. The specification represents the bargain between the
Crown on behalf of the public and the inventor (Consolboard, above, at
517). Accordingly, the patent must contain enough information to allow a POSITA
to make the invention.
[67]
The
claims must be precisely laid out, without being overbroad. If the disclosure
requirements are not met, the patent will be invalid even if it is new, useful
and not obvious. These requirements for a patent specification are set out in
subsections 27(3) and 27(4) of the Act. In the case of a machine, the
specification must explain the principle of the machine and the best mode in
which the inventor has contemplated the application of that principle (para
27(3)(c) of the Act).
[68]
If
the inventor omits information in order to retain an advantage, misleads the
public, or does not communicate the full scope of his knowledge, the
specification is insufficient. That said, in order to invalidate a patent
pursuant to subsection 53(1) of the Act, an applicant must first establish that
an allegation in the disclosure was untrue, and then, that such allegation was
“material” and “wilfully made for the purpose of misleading” (Wellcome,
above, at para 94; also cited in Bauer, above, at para 323).
[69]
Invalidity
of a patent for overbreadth is not mentioned specifically in the Act; it is
merely a particular application of the arguments of utility or anticipation.
Essentially, the claims are deemed to be overbroad when they include elements
not disclosed by the inventor that are not useful or are already present in the
prior art.
[70]
In
the case at bar, Bell claims that disclosure is insufficient and that
the best mode is not indicated, and that the claims are otherwise overbroad on
the ground of lack of demonstrated utility of some embodiments. Sufficient
disclosure is evaluated in function of the date of publication of the patent,
namely December 10, 1997. The best mode is evaluated in function of the
priority date, namely June 10, 1996. That said, there are no allegation by Bell that the
‘787 Patent is void on the basis of misrepresentations (subsection 53(1) of the
Act).
Anticipation and obviousness
[71]
Although
anticipation and obviousness are both related to the content of the prior art,
these are two distinct concepts:
… obviousness is an attack on a patent
based on its lack of inventiveness. The attacker says, in effect, “Any fool
could have done that.” Anticipation, or lack of novelty, on the other hand, in
effect assumes that there has been an invention but asserts that it has been
disclosed to the public prior to the application for the patent. The charge is:
“Your invention, though clever, was already known” (Beloit Canada Ltd v
Valmet Oy (1986), 8 CPR (3d) 289 at 293, [1986] FCJ 87 (FCA) (Beloit)).
[72]
A
subject matter may only be patented if it is new (section 2 of the Act). In
this regard, subsection 28.2(1) of the Act sets out the relevant date for
consideration of prior art known to the public, in this case June 10, 1996.
[73]
Disclosure
must have occurred in one single patent or other publication: “[o]ne must, in
effect, be able to look at a prior, single publication and find in it all the
information which, for practical purposes, is needed to produce the claimed
invention without the exercise of any inventive skill” (Beloit, above,
at 297).
[74]
The
anticipation test, as refined by the Supreme Court of Canada in Apotex Inc v
Sanofi-Synthelabo Canada Inc, [2008] 3 S.C.R. 265, 2008 SCC 61 (Sanofi-Synthelabo),
is a two-step process. The single prior publication must both disclose and
enable the subject matter in question:
(1) Disclosure – The prior
publication must “disclose subject matter which, if performed, would necessarily
result in infringement of that patent… At this stage, there is no room for
trial and error or experimentation by the skilled person.”
(2) Enablement – If the first
step of disclosure is met, the second requirement to prove anticipation is enablement.
At this stage, a certain amount of trial and error may be carried out.
[75]
As
outlined above, in its inquiry, the Court must first focus on whether or not
the matter performed in the prior art would necessarily constitute
infringement. Such inquiry is thus necessarily directed at the invention as
claimed, and only to the essential elements of the claim, properly construed (Ratiopharm
Inc v Pfizer Ltd (2009), 76 CPR (4th) 241 at para 157, 2009 FC
711). Moreover, prior art need not disclose the advantages of the patented
invention (Eli Lilly & Co, above, at paras 396-398).
[76]
Enablement
is necessary, which calls for the treatment of prior art references that were
never put into practice (so called “paper patents” or “paper anticipations”).
In 1990, the Federal Court of Appeal stated “[p]roof of anticipation based on
documents considered to be “paper patents”… will not have the same weight as
evidence based on patents whose concepts have been put into use.” (Créations
2000 Inc v Canper Industrial Products Ltd (1990), 34 CPR (3d) 178 at 181,
[1990] FCJ 1029 (FCA)). However, in Sanofi-Synthelabo, above, the
Supreme Court did not differentiate between patents put into use and paper
patents. Thus, if both the disclosure and enablement requirements are met in
the case of a paper patent, there is no reason in law not to invalidate the
patent at issue on the basis of anticipation.
[77]
The
criterion of non-obviousness is set out at section 28.3 of the Act and the
relevant date for obviousness in this case is the priority date (as per
subsection 28.1(1) of the Act), namely, June 10, 1996.
[78]
In
assessing whether a patent claim is obvious or not, the Court must apply the
four-step test set out by the Supreme Court in Sanofi-Synthelabo, above,
at para 67:
(1) (a)
Identify the notional “person skilled in the art”;
(b)
Identify the relevant common general knowledge of that person;
(2) Identify
the inventive concept of the claim in question or if that cannot readily be
done, construe it;
(3) Identify
what, if any, differences exist between the matter cited as forming part of the
“state of the art” and the inventive concept of the claim or the claim as
construed;
(4) Viewed
without any knowledge of the alleged invention as claimed, do those differences
constitute steps which would have been obvious to the person skilled in the art
or do they require any degree of invention?
[79]
The
obviousness inquiry is directed to the inventive concept which is to be
ascertained by reference to the claims, rather than the specification: Sanofi-Aventis
Canada Inc v Apotex Inc (2009), 77 CPR (4th) 99 at para 267,
2009 FC 676; Laboratoires Servier v Apotex Inc. (2009), 75 CPR
(4th) 443 at para 57, 2009 FCA 222, aff’g 2008 FC 825, leave to appeal to the
SCC denied (33357).
[80]
In
determining whether a claim is obvious, the Court is entitled to “look at all
the patents and other publications that a skilled technician would discover in
a ‘reasonable and diligent search’ to determine whether the resulting ‘mosaic’
leads directly to the invention” (Pfizer Canada Inc v Apotex Inc (2007),
61 CPR (4th) 305 at para 108, 2007 FC 971). However, one must be
wary of reaching a conclusion of obviousness from a mosaic of documents, as
obviousness is one of the trickier concepts to grasp.
V. FACTUAL AND EXPERT EVIDENCE
[81]
In
this section, the Court will provide an overview of the testimonies of fact
witnesses, including an assessment of their credibility. This will be followed
by an assessment of the qualifications of the parties’ experts and a review of
their evidence on a number of key points.
Factual evidence
[82]
As
is customary in patent litigation, witnesses were called to set the proper
factual background and explain documentary evidence included in the Joint Book
(JB). Three fact witnesses were heard on behalf of Eurocopter: Mr. Pierre
Prud’homme Lacroix, Mr. Bernard Certain and Mr. Jean-Pascal Méo. Bell called five
fact witnesses: Mr. Guy Lambert, Mr. Robert Gardner, Mr. Walter Faessler, Mr.
Pierre Rioux and Mr. Barry Kohler.
[83]
Most
of the witnesses above are still employed by either party. Some answers they
gave at trial are argumentative and naturally tend to accord with positions
taken by their employer. It turns out to be a question of proper weight to be
given to those portions of their testimonies, in relation to the totality of
the evidence. Having reviewed their testimonies, including the read-ins (P‑22,
P-35, D-5, D-19 and D-20), the Court finds the fact witnesses to be generally
credible. There are a few implausibilities and/or a lack of corroborative documentary
evidence on some disputed issues.
[84]
Mr.
Certain and Mr. Prud’homme Lacroix provided the bulk of Eurocopter’s evidence
with respect to and the development of the Moustache landing gear (the
disclosed invention) including the calculations and tests performed on various
landing gears for the EC120 and EC130. Mr. Prud’homme Lacroix is one of the
three named inventors in the ‘787 Patent and has worked at Eurocopter, or one
of its predecessors, since 1982. Mr. Certain has worked as a flight test engineer
with Eurocopter and its predecessors since the 1970s. The two witnesses
provided a clear picture of the technical problems encountered and the
practical solutions considered or chosen during the period preceding the filing
of the French patent application in 1996. Their evidence corroborates the fact
that the development of a helicopter landing gear is a highly complex design
and engineering exercise that necessitates concerted team efforts.
[85]
In
2010, calculations were made by Mr. Prud’homme Lacroix (JB‑153, JB-155
and P-15) with the purported intention of providing a practical illustration of
points made by Dr. Wood in his first and third expert reports (P-40 and P-68). Bell objected to
Mr. Prud’homme Lacroix testifying regarding same and the objection was taken
under reserve; the witness was thoroughly cross-examined at trial on same. The
proper weight to be given to this relevant evidence is a matter left to the
Court.
[86]
Exhibits
JB-153, JB-155 and P-15 are based on Eurocopter technical data and calculations
used by Dr. Wood in his reports (exhibits 6, 13 and 33). To the extent that Mr.
Prud’homme Lacroix does not provide an opinion, his testimony is admissible to
prove the confection and content of a document used by Dr. Wood. For example,
exhibit JB-153, entitled “simplified spring-mass approach”, provides a
practical illustration in Dr. Wood’s first report of August 31, 2010 of how
Eurocopter could ensure in 1997 that the regressive in-plane mode frequency and
the rigid body natural frequencies of the rotorcraft on its landing gear were
kept separated.
[87]
The
third fact witness called by Eurocopter was Mr. Méo who joined Eurocopter in
1994; he is now the head of the “Corporate” department in Direction juridique,
which is responsible for the present litigation. Mr. Méo provided an overlook
on Eurocopter’s patent portfolio, the role of their intellectual property
section and steps that had been taken in France and
elsewhere with respect to the prosecution of the matter.
[88]
Mr.
Méo’s testimony is relevant to the extent that Bell has
questioned the length of time and the absence of a default letter prior to the
institution of this action in May 2008. Eurocopter submits that the
explanations provided by Mr. Méo are entirely reasonable and that it should not
be deprived of any equitable remedy.
[89]
Eurocopter
had reserved its right to call a factual witness for counter-proof, and it had
earlier announced at the pre-trial conference and the beginning of the trial
that this witness might be Mr. Prud’homme Lacroix. When the latter was
recalled, Bell objected,
and Mr. Prud’homme Lacroix testified under reserve. Having now dismissed Bell’s
objection, Mr. Prud’homme Lacroix’s additional testimony on his calculations on
the documents he made that were commented on during the trial by Bell’s experts
is found relevant insomuch as it helps the Court to determine whether Bell’s
experts’ presumptions of fact or critiques of these calculations or documents
are founded or not. Otherwise, Mr. Prud’homme Lacroix’s additional evidence has
been given no weight.
[90]
Mr.
Lambert and Mr. Gardner provided the bulk of Bell’s evidence
with respect to the Bell 429 program, the features and characteristics of the Bell 429, and Bell’s reasons to
adopt the Legacy and Production gears (the gears at issue). Mr. Lambert is
currently with Bombardier Aerospace. He worked for Bell from 1984-2009 and was
Chief Engineer for the Bell 429 from 2004 until the time it was
certified in 2009. Around the same period, Mr. Gardner was Structures Lead
Analyst for the Bell 429.
[91]
Mr.
Faessler and Mr. Rioux, who are employed by Bell and acted as Transport Canada
delegates for structures certification (as it relates to vibration and
stability as the case may be), focused on regulatory aspects and
representations made by Bell, the testing of the gears at issue and use of
finite element analysis (LS-DYNA) in addition or in lieu of actual drop tests
in the process leading to the certification of the Bell 429.
[92]
Mr.
Rioux notably explained that the Bell 429 employs several of
the same methods of dealing with ground resonance as prior Bell helicopters:
lead-lag dampers and a pivoted aft cross piece, and that the Bell 429, with
its pivoted aft cross piece, has a roll mode frequency similar to other Bell multi-bladed
helicopters with a pivoted rocker beam. He also testified that Bell simulates
failure of the pivoted aft cross piece by blocking half of the roll movement
allowed by the pivot. The tests and simulations yielded very similar
frequencies for the Legacy and the Production gears, whether the pivot was
blocked or not.
[93]
During
discovery, Bell resisted questions and communication of the documents provided
to Transport Canada and the
internal documents related to the development and tests carried out on the
Landing and the Production gears, on the basis that they were not relevant. In
setting aside the Prothonotary’s decision maintaining the objection, the Judge
found that [TRANSLATION] “the test information and the correspondence between
Bell and Transport Canada are relevant…to show that the new landing gear of the
Bell 429 [the Production gear] ‘would perform substantially the same function
in substantially the same way to obtain substantially the same result’ as that
described by Patent ‘787”. In this regard, according to the Judge,
[TRANSLATION] “although it is necessary to establish the similarity would have
been obvious on the date of the publication of the patent, the fact remains
that the applicant must, before reaching that step, establish that this
similarity does exist” ([2009] ACF 1408 at para 10, 2009 FC 1141).
[94]
In
confirming the decision of the Judge, the Federal Court of Appeal reiterated
that [TRANSLATION] “the questions and documents would directly or indirectly
enable [Eurocopter] to advance its own case or to damage the case of [Bell]”. That
said, the Federal Court of Appeal specified that [TRANSLATION] “where all the
exhibits, witnesses and relevant documents will have been considered and taken
into account, it will be up to the trial Judge to establish the degree of
relevance that should be applied to the documents that are the subject of this
decision” ([2010] FCJ 740 at para 33, 2010 FCA 142).
[95]
At
some point, the nature of Mr. Rioux’s questioning at trial came closely to
seeking expert opinion. The Court gives little weight to any suggestion made by
Mr. Rioux or another fact witness heard at trial that it is the presence of the
aft pivot on both the Legacy gear and the Production gear that would be
primarily responsible for the roll mode characteristics of these gears (not an
alleged similarity in geometry with the Moustache landing gear).
[96]
The
Court has now considered the voluminous documentation related to the
certification and testing of the gears at issue, which is included in the Joint
Book and has been produced at the hearing, taking into account the totality of
the evidence on record and the arguments advanced by the parties. Most
documents and questions are directly or indirectly relevant to the debated
issue of infringement. Much of this documentation has been thoroughly examined
and commented on by various experts heard at the trial. Their differing
opinions are treated elsewhere.
[97]
To
conclude, the documentation related to the certification and testing of the
gears at issue is helpful to some extent in determining whether, at the date of
the publication of the ‘787 Patent, the POSITA would have understood that the
variant subsequently introduced by Bell would perform substantially the same
function in substantially the same way to obtain substantially the same result.
However, any final answer to such a debated issue can only come once the Court
has construed the ‘787 Patent.
[98]
Eurocopter
has also objected to the production of exhibit D-17, a document introduced by
Mr. Rioux and which purportedly summarizes the frequencies of Bell’s
helicopters. Bell withdrew
exhibit D-17. Consequently, Mr. Rioux’s testimony regarding D-17 and the
frequencies of Bell’s helicopters has not been given any weight by
the Court despite the fact that those parts of Mr. Rioux’s testimony have not
been formally struck from the record.
[99]
Mr.
Kohler was not personally involved in the Bell 429 program;
he is currently president of Bell. He provided general information related
to the history of Bell, its product line, delays incurred in the production of
the Bell 429 and
marketing efforts to promote its sale during the years preceding its
certification in 2009.
[100] That said, a
great portion of Mr. Kohler’s testimony and related documentary evidence is
particularly relevant to the issue of remedies. For example, the parties’
positions in the market and the number of orders made and sales of the Bell 429 (with or
without the Legacy and Production gears) are matters closely related to the
damages or profits issue. All related economical aspects are better addressed
at the second stage of the proceeding, if necessary.
Expert evidence
[101] The Court has
considered the written reports and testimonies at trial of six qualified
experts: Mr. Andrew Logan, Dr. Edward Roberts Wood and Dr. François Malburet testified
on behalf of Eurocopter, while Dr. Dewey Hodges, Dr. Farhan Gandhi and Mr.
Thomas J. Toner were called on behalf of Bell.
[102] Mr. Logan is
an expert in helicopter design and certification. Besides already holding a
Bachelor of Science in Mechanical Engineering (1964), he obtained a Master in
Aerospace Engineering in 1966. He also has over 40 years of experience in the
helicopter industry, including leading teams responsible for the design and the
development of helicopter landing gear. He was successively employed by Hughes
Helicopter, McDonnell Douglas, Boeing and MD Helicopters. He has been a member
of the Patent Committee at both Hughes Helicopter and McDonnell Helicopter. He
is notably the co-inventor of a number of patents in the field, including a U.S. patent
relating to a skid-type landing gear. Mr. Logan provided three reports (P-36,
P-67 and P‑87).
[103] Dr. Wood is
an expert in aeromechanics, dynamics and ground resonance with experience in
the design and development of helicopters, and in testing helicopters for
ground resonance. Dr. Wood’s expertise relates to dynamics issues for
rotorcraft. Besides already holding a Bachelor of Science in Civil Engineering
(1951) and a Master in Engineering Mechanics (1955), he obtained a PhD in
Engineering in 1967. He has worked for almost 50 years in the helicopter
industry in various capacities (Sikorsky Aircraft, Lockhead California Company
and at Hughes Helicopters/McDonnell Douglas-Boeing Helicopters). He is a
professor in the Department of Mechanical and Aerospace Engineering, at the Naval Postgraduate
School in Monterey, California.
Dr. Wood provided three expert reports (P-40, P-68 and P-89).
[104] Dr. Malburet
is an expert in acoustic, vibratory mechanic and mecatronic related to
helicopters, with experience in ground resonance. Besides already holding a
Bachelor of Science in Mechanical Engineering (1990) and a Master in Acoustic
vibrations and dynamics (DEA) (1991), he obtained a PhD in Mechanical
Engineering in 1997. Dr. Malburet’s expertise notably relates to dynamics
related to helicopters, drones and motorized ultralights. He is a
professor-researcher at an engineering school, Arts & Métiers Paris Tech.,
in Aix-en-Provence,
France. He is the
only French speaking expert heard by the Court. He produced one report (P-81).
[105] Dr. Hodges is
an expert in helicopter dynamics, including aeromechanical stability,
structural dynamics, aeroelasticity and structural mechanics, including finite
element methods. Besides already holding a Bachelor of Science in Aerospace
Engineering (1969) and a Master in Aeronautical and Astronautical Engineering
(1970), he obtained a PhD in Aeronautics and Astronautics in 1973. He has over
40 years of experience in rotorcraft dynamics, 16 of which were with a U.S.
Army Laboratory and 24 of which were as a full time Professor. Most of his
research was focused on modeling or rotorcraft for the purpose of determining
their stability. He is currently a Professor in the School of Aerospace
Engineering at the Georgia Institute of Technology. He presented two reports
(D-31 and D-32).
[106] Dr. Gandhi is
an expert in dynamics, aeroelasticity and aeromechanical stability of
rotorcraft (helicopters). Besides already holding a Bachelor of Science in
Aeronautical Engineering (1989) and a Master in Aerospace Engineering (1992),
he obtained his PhD in Aerospace Engineering in 1995. His thesis was on the
modeling of nonlinear elastomeric dampers and effects on bearingless rotor
aerolasticity. He became an Associate Professor in 2001 and a full Professor in
2006. He is currently a Professor of Aerospace Engineering at Pennsylvania State University (Penn State). He
is also Deputy Director of Penn State’s Vertical Lift
Research Center of Excellence. Dr. Gandhi presented two reports (D-44 and
D-45).
[107] Mr. Toner is
an expert in helicopter design, development and certification, with experience
in rotor systems, aircraft structure and landing gear. Besides already holding
a Bachelor of Science in Mechanical Engineering (1979), he obtained a Master in
Engineering and Management in 1999. He worked for Sikorsky Aircraft Corporation
for over 20 years (1980-2001). He has held various functions from designer to
manager and has a broad understanding of the overall design configuration of
helicopters (notably the RAH-66 Comanche and the S-92 program at Sikorsky). He
has not been in the helicopter industry for the last ten years (2001-2011). He
presented two reports (D-54 and D-74).
[108] Unless
otherwise indicated in these reasons, the Court has generally found the expert
evidence admissible and relevant. Unless specifically noted elsewhere, there
were no serious discrepancies between the experts’ written reports and their
testimonies at trial. The Court finds that it has no reason to discard the
written reports or wholly ignore the oral testimonies of any of the six experts
heard at trial; the challenge is to decide which opinion to favour in case of
disagreement.
[109] On the issue
of infringement, the Court has considered the opinions of Eurocopter’s experts,
Mr. Logan and Dr. Wood, in light of the diverging opinions of Bell’s experts,
Dr. Hodges, Dr. Gandhi and Mr. Toner, as the case may be. Mr. Logan and Dr.
Hodges provided the most comprehensive analysis of patent construction to
support their respective conclusions on the issue of infringement. While not
negligible, the involvement of the other experts is peripheral and more result
oriented in the Court’s opinion.
[110] Besides the
issue of claim construction, Mr. Logan and Dr. Hodges’ opinions on infringement
differ with respect to whether it would have been obvious to a POSITA in 1997
that the variants would have no effect on the way the gear works. Expressed in
a very simplistic manner, the differing opinions stem from conflict of
perspective. Mr. Logan (who pairs with Dr. Wood) looks at the issue from the
point of view of the overall dynamic response of the gear, while Dr. Hodges
(who pairs with Dr. Gandhi) looks at it from the point of view of the local
stress response of the gear.
[111] Having
defined the POSITA and construed the ‘787 Patent, Mr. Logan concludes in his
first report (P-36), that the Moustache landing gear constitutes a novel and
major advancement in the art of helicopter landing gear design. In his opinion,
the Legacy gear draws on and replicates in every aspect all of the essential
elements of the alleged infringed claims, notably independent claim 1 of the
‘787 Patent. The changes made by Bell after the present lawsuit and which have
resulted in the Production gear are purely cosmetic; it also draws on and
replicates what is disclosed and claimed in the ‘787 Patent. Accordingly, the
Production gear also infringes the alleged infringed claims.
[112] According to
Dr. Wood, if the mode shape is the same for tests on the Bell 429 with the
Legacy gear and the Production gear, then the two gears are “equivalent”. This
conclusion is somewhat disputed by Dr. Hodges and Dr. Gandhi, two of Bell’s
experts, who examine equivalency not from the general dynamic response
(frequencies) of the compared gears, but from their structural response to load
factors (stress) at the local level (i.e. front cross piece).
[113] In his first
report (P-40), Dr. Wood provides corroboration to Mr. Logan’s assertion that
the Production gear is dynamically equivalent to the Legacy gear. He notably
determines what would have been the analysis and calculations that the POSITA
would have carried out in 1997 to verify the effect of the modifications found
in the Production gear as compared to a helicopter landing gear as disclosed
and claimed in the ‘787 Patent.
[114] Dr. Wood
concludes that the substitution of a bend by a saddle does not change the way
in which the landing gear operates. In doing so, he notably discusses the
relevance and application of the Saint-Venant principle, of finite element
programs used by Eurocopter and Bell, and of various tests performed by Bell on the gears
at issue with respect to ground resonance requirements in the process leading
to the certification of the Bell 429 helicopter and landing gear.
[115] In his report
in rebuttal (D-32), Dr. Hodges sets out his own interpretation of the claims
and the essential elements. Besides advancing that all of the elements of the
Production gear were known in the art in 1997, Dr. Hodges questions Mr. Logan’s
assertion that some elements mentioned in claim 1 are not essential, notably
the double curvature of the inclined transition zone of the front cross piece.
While it is true that a person in the art would understand that a curve can
have a small radius of curvature, he would also understand that two straight sections
coming together at an angle and manufactured with fillets to avoid stress
concentration does not constitute a curved junction in the commonly understood
sense of the term.
[116] Dr. Hodges
also denies that there is functional equivalence between the landing gear of
claim 1 of the ‘787 Patent and the Production gear both from a structural
standpoint and a dynamic response. Just because both landing gear systems
“work”, meaning they absorb energy and do not have ground resonance problems,
does not mean that the mechanisms in both systems are the same. For example,
the Production gear has an aft pivot about which the body is free to rotate in
the roll direction, which greatly contributes to solving any ground resonance
problems, in Dr. Hodges’s opinion.
[117] In his report
in rebuttal (D-45), Dr. Gandhi responds to Mr. Logan on issues of state of the
art, construction and infringement, comments on the analysis contained in Dr.
Wood’s report and provides his own finite element analysis results. Dr. Gandhi
notably criticizes Mr. Prud’homme Lacroix’s finite element analysis used in Dr.
Wood’s report on the basis that the saddle on the front of the landing gear
would not have been properly taken into account.
[118] In his report
in rebuttal (D-54), Mr. Toner also responds to Mr. Logan and Dr. Wood on issues
of state of the art, construction and certification. Essentially, he concludes
that a POSITA would not be able to conclude that the differences between the
patented landing gear design and Bell’s Production landing
gear would have no material effect on the way the invention works.
[119] In his report
in reply (P-67), Mr. Logan expands on aspects already touched on in his first
report (P-36). Criticizing the approach taken by Bell’s experts,
he reiterates that the Production gear is dynamically equivalent to the Legacy
gear and that stress distribution is not relevant.
[120] In his report
in reply (P-68), Dr. Wood concludes that Bell’s experts
did not provide satisfactory evidence that the Production gear does not work
the same way as the Legacy gear. He reiterates that the POSITA would find the
replacement of the lower curve in the Legacy gear by a saddle in the Production
gear wholly obvious. Stress distribution (or strain energy density) and pitch
frequency are irrelevant for the purpose of the invention. The shape of the
landing gear and the fact that it can work both in flexion and tension (as
disclosed in the ‘787 Patent), are responsible for the ground resonance
properties of the Bell 429.
[121] In his
rebuttal report (P-81), Dr. Malburet does not directly address the issue of
infringement. That said, at trial, he was notably called to address the meaning
of certain words or expressions used in the ‘787 Patent, which were said to
have created confusion because they had been wrongly translated into English by
ALL LANGUAGES LTD. Despite objections raised by Bell’s counsel,
the Court has decided to consider this part of his testimony for the purpose of
construing claim 1 of the ‘787 Patent.
[122] Turning now
to the issue of the validity of the ‘787 Patent, in their first reports (D-31
and D-44), Dr. Hodges and Dr. Gandhi both provide a definition of the POSITA,
discuss the common general knowledge of the POSITA in 1996 and 1997, explain a
number of technical terms, speak of the promised utility and sound prediction
(sufficiency of the specification and best mode) of the ‘787 Patent in light of
the disclosure and the contemporaneous documentation, and give their
understanding of the NASA documents (JB-201 and JB-202) and Obstacle strike
documents (JB-204, JB-493 and JB-497).
[123] With respect
to utility, Dr. Hodges examines the detailed stress calculations for the
geometry of the Moustache landing gear that ended up being the certified
version of the gear featured on the EC120 (the high gear). It is not seriously
disputed that the POSITA needs to take the weight of the rotorcraft into
account when selecting the number of points of attachment of the Moustache
landing gear. However, there are no documents dated from 1997 or before that
examined four or more points of attachments. Remember that claim 1 of the ‘787
Patent does not specify the number of attachments and would be understood to
include three or more points of attachments (claim 11 is specific to four
attachments).
[124] In his
critique on utility, Dr. Hodges also referred to a Eurocopter internal memo
dated March 22, 1999 (JB-142, page 2387) from Mr. Prud’homme Lacroix (as
translated to Dr. Hodges by Bell’s counsel). This evidence would suggest to
a POSITA that the stability domain of the Moustache landing gear on the EC130
is limited by the second roll mode, which comes dangerously close to the
nominal rotor frequency when the weight of the rotorcraft is increased.
[125] Dr. Hodges
further notes that there are no documents dated from 1997 or before that provide
any results from ground resonance calculations or tests for the Moustache
landing gear in any configuration, which is “very surprising” given the promise
of the ‘787 Patent. It is not challenged by Eurocopter that ground resonance
calculations and testing to determine natural frequencies and damping on
various landing gear configurations during the EC120 program (which led to the
filing of the ‘787 Patent application) were actually carried out by Ms.
Véronique Cardin, a dynamicist who worked at Eurocopter in the department
dealing with vibrations.
[126] The experts
noted that Ms. Cardin authored a number of documents. These documents were
formally introduced into evidence in this trial through Mr. Prud’homme Lacroix.
This includes her calculations for the PT1 gear in 1992 and 1993 (JB-108 and
JB-112), and for the Moustache landing gear in 1999 (JB-142 to JB‑144),
and finally, a published article she presented in May 2000 at the American
Helicopter Society and entitled “Practical examples of new technology in
dynamics as applied to Eurocopter products” (JB-25) (the Cardin article).
[127] Commenting on
the Cardin article (JB-25) published in 2000, Dr. Hodges is critical of some
statements made by Ms. Cardin with respect to ground resonance stability. In
order for him to be satisfied that the Moustache landing gear eliminates ground
resonance (while avoiding the need for any mechanical anti-ground resonance
systems), Ms. Cardin would have had to provide numerical values for all the
pertinent parameters for ground resonance analysis along with results obtained
including modal frequencies and modal damping.
[128] Having now
considered the totality of the evidence (including the rebuttal evidence of
Eurocopter’s experts mentioned below), the critiques made by Dr. Hodges against
the Cardin article are unfounded. In the Court’s opinion, Dr. Wood has provided
the most logic and persuasive expressions of understanding of a POSITA. For
instance, the reproach made by Dr. Hodges with respect to the inversion by Ms.
Cardin of a factor in the well-known Coleman criteria in her article (JB-25 at
page 304) is simply a clerical mistake that does not affect the rest of her
reasoning, as explained at trial by Dr. Wood.
[129] The Court has
considered the weight that should be given to the Cardin article in light of
the fact that the actual calculations and technical parameters used by Ms.
Cardin are not disclosed. Ms. Cardin is still employed by Eurocopter (although
not in the dynamics group). She did not testify at trial. Mr. Prud’homme Lacroix
explained that there were two binders of Ms. Cardin’s work at Eurocopter, but
they could find only one. It is worth mentioning that her calculations for the
Moustache landing gear in 1996, 1997 and 1998 could not be found. Ms. Cardin
would have been the best witness to explain the calculations and factual basis
for the 2000 article, and to provide firsthand evidence on the missing results
of her studies on the Moustache landing gear in terms of frequency control and
ground resonance.
[130] In his first
report on validity (D-44), Dr. Gandhi simply echoes that the low number of
calculations performed prior to June 5, 1997 and that the lack of comparative
calculations on a reference conventional landing gear does not allow him to
conclude that the promised utility of the Moustache landing gear has been
demonstrated notably with respect to ground resonance stability.
[131] Some of the
views expressed by Dr. Gandhi contrast with earlier comments he made in 2001
(with Eric Hathaway) in an article entitled “Concurrently Optimized Aerolastic
Couplings and Rotor Stiffness for Alleviation of Helicopter Aeromechanical
Instability”, (2001) 38 Journal of Aircraft 69, particularly at pages 77, 78
and 80, footnote 19 (P-70).
[132] Regarding the
different means to avoid ground resonance and improve stability, the Court
notes that in the 2001 article above, Dr. Gandhi opined that “it is possible…to
design a landing gear that retains a larger amount of vertical stiffness to
support the weight of the helicopter, while at the same time allowing enough
flexibility in roll to help alleviate ground resonance”. In support of this
statement, reference is explicitly made by to the Cardin article published in
2000 (JB-25).
[133] After having
weighed Dr. Gandhi’s evidence with the evidence of the other experts who
testified at this trial, the Court has accepted that frequency placement, which
was the solution chosen by Eurocopter in the case of the landing gears used on
the EC120 and EC130, constitutes another alternative to the use of damping
devices.
[134] That said,
both Dr. Hodges and Dr. Gandhi who have also opined on anticipation and
obviousness, conclude in their reports on validity (D-31 and D-44) that the
NASA documents (JB‑201 and JB-202) and the Obstacle strike documents
(JB-204, JB-493 and JB-497) disclose and enable the subject matter of the
claimed invention, or that same is otherwise obvious at the relevant date.
[135] In his report
in response (P-87), Mr. Logan notes that many of the references cited by Bell’s experts as
prior art were not publicly available or pertain to an unrelated technical
field. In any event, he concludes that the ‘787 Patent is not anticipated
and/or obvious. That said, he does not address the issues of utility, sound
prediction, insufficient specification or best mode also raised by Bell.
[136] With respect
to the validity issue, in his report in rebuttal (P-89), Dr. Wood focuses on
the comments made by Bell’s experts concerning the lack of utility, sufficiency
of disclosure and best mode of the invention described and claimed in the ‘787
Patent. He notes that the utility of the ‘787 Patent could simply be to provide
a working landing gear and concludes that its utility had been demonstrated
before June 5, 1997. Dr. Wood also notes that the issues raised by Bell’s
experts relate to the landing gear sizing and not utility and that the POSITA
would know how to determine the best landing gear configuration from a given
helicopter. Dr. Wood’s opinion on promised utility has been seriously
challenged at trial by the other experts.
[137] Dr. Malburet
produced one report in rebuttal (P-81) on questions of anticipation, utility
and sufficiency. It is apparent that Dr. Malburet did not consider Eurocopter
documentation related to the development, calculations and testing of the
Moustache landing gear, nor did he consider Bell
documentation related to the certification of the Legacy and/or the Production
gear. Accordingly, the Court did not allow questioning of Dr. Malburet on such
documents. For the same reason, the Court did not give any weight to the
criticism of Bell’s experts’
reports regarding the utility issue.
[138] That said,
the Court finds no reason to discard or ignore Dr. Malburet’s opinion and
conclusions with respect to the sufficiency of the disclosure (including best
mode) in the ‘787 Patent, and the issues of anticipation or obviousness, taking
into account the rest of the evidence, including the concurring or differing
opinions of the other experts on the subject.
[139] The fact that
one of the named inventors, Mr. Prud’homme Lacroix, participated in some
meetings arranged by Eurocopter’s counsel with the experts is not sufficient to
cast a doubt on the independence of Mr. Logan and Dr. Wood. Whether or not Mr.
Prud’homme Lacroix has acted as some kind of a “shadow expert” in these
proceedings is not material either. The latter has not testified as a qualified
expert and all three of Eurocopter’s qualified experts, Mr. Logan, Dr. Wood and
Dr. Malburet, were duly cross-examined at trial by opposing counsel on their
opinions, and, as the case may be, any input from Mr. Prud’homme Lacroix.
[140] It is only
normal for counsel to instruct their experts on legal notions (i.e. POSITA,
essential element of a claim, anticipation, or obviousness, etc.). In this
case, some parts of the experts reports (whether Eurocopter or Bell) are
structured like memorandums but this is not enough to disqualify these experts.
The fact that some prior art was searched for by counsel or a Bell employee,
does not bar Dr. Hodges, Dr. Gandhi and Mr. Toner, from providing their opinion
on same.
[141] In the final
analysis, it is the exclusive role of the Court to construe the patent at issue
and interpret prior art. Perhaps only one or two experts heard at this trial
combine in their person all the specialized knowledge and practical experience
expected of a POSITA. That said, the Court has been attentive and thoroughly
reviewed all of the expert reports produced at trial, taking into account the
particular field of engineering in which each expert was duly qualified at the
hearing, the logic of their reasoning, the persuasiveness of the examples and
explanations provided during examination and cross-examination, the existence
of corroborative evidence and all other relevant factors submitted by counsel,
notably the fact that an expert would be advocating a point of view which all
other experts dismiss.
[142] That said,
the Court has also taken into account that at times, expert witnesses on both
sides were argumentative or evasive at the hearing, which may affect the weight
given to their testimony. For example, it took the intervention of the Court
for Mr. Logan to answer whether “at the front” was essential in claim 1 of the
‘787 Patent. On the other hand, Dr. Hodges’s insistence on maintaining that the
term “integrated” means “continuous” shows a form of advocating and appears to
be result driven. While Mr. Toner worked for Sikorsky Aircraft Corporation for
over 20 years, his lack of continued involvement in the helicopter industry for
the last 10 years poses a problem. Some comments volunteered at the hearing
(such as “this is bad design”) are also subject to caution.
[143] During oral
arguments, grounds of attack of Bell’s counsel towards Dr.
Wood became more personal. Dr. Wood is not a young man. Evidently, he moves
slowly and sometimes he appears to be hard of hearing. That said, the Court has
found his testimony generally reliable and coherent; age does not appear to
have affected his mental capacities. Errors were present in some of the data
used by the witness in his first report but, overall, Dr. Wood’s testimony was
not “confused, full of errors and contradictory” as asserted by Bell’s counsel.
On the stand, Dr. Wood was prompt to correct any error made, provide rational
explanations and illustrate his reasoning by numerous examples.
[144] Moreover,
there was nothing objectionable about Dr. Wood using calculations prepared by
Mr. Prud’homme Lacroix, with the risk naturally that this could undermine the
weight to be given by the Court to his expert opinion (if it was demonstrated
that Mr. Prud’homme Lacroix’s calculations were erroneous).
[145] For example,
exhibit JB-155, entitled “Analysis of various landing configurations” is a
comparative analysis prepared by Mr. Prud’homme Lacroix and approved by Dr.
Wood, which provides a practical illustration in Dr. Wood’s first report of the
finite element methodology used by a POSITA to calculate various landing gears
configurations. It could have been performed in December 1997 by a POSITA. The
model uses EC120 data as a guideline and compares other forms of landing gear.
Dr. Wood could have carried out the calculations himself or recruited someone
to do so. The reliability of the information used by Dr. Wood was tested during
the cross-examinations.
[146] One point of
contention during the trial was the interpretation a POSITA would give to the
results of tests performed by Bell on the alleged infringing gears during the
certification process (2006-2009). Experts on both sides were provided with
ample occasion to specify whether frequency placement derived from the special
pivot fitting developed by Bell for the aft attachment (in lieu of a rocker
beam), rather than from the sleigh shape of the gear or the inclination of the
front cross piece.
[147] To some
extent, litigious aspects of Dr. Hodges and Dr. Gandhi’s testimonies are
subject to the cautionary remark that they have no practical experience in the
design of helicopter landing gears or ground resonance. Although their research
or interests may involve aeromechanical stability, which includes issues of air
and ground resonance, the evidence on record shows how important it is, from a
POSITA’s point of view, to be closely implicated in the conception and testing
of aircrafts and landing gears.
[148] In the
aeronautics field, American and European academics will from time to time
receive grants from or participate in research projects in association with the
private sector of the helicopter industry. This is apparently the case with
respect to Dr. Malburet (45% of his total research funding comes from
Eurocopter), Dr. Hodges (at the time of preparation of his reports, he
apparently had a research contract from Textron for rotor trim and stability
analyses in the rough amount of $155,000), and Dr. Gandhi (two projects
relevant to the case and identified in his August 31, 2010 report have been
apparently funded by Textron).
[149] The Arts
& Métiers Paris Tech., in Aix-en-Provence, France, where Dr.
Malburet works and teaches, has an institutional association with the sole
helicopter manufacturer in France, namely, Eurocopter. In the United
States of America, both the Georgia Institute of Technology and the Penn
State Vertical Lift Research Center of Excellence, where Dr. Hodges and Dr.
Gandhi work and teach, are associated with the aircraft and aeronautical
industry. All these institutions, including their professors and researchers,
count on the support of the industry.
[150] The Court
does not believe that the independence of an expert who is an academic should
turn on the particular amount of money or ratio of financing coming from the industry,
including a party to a patent litigation. Otherwise, there would be very few
academics who could testify before the Court. There must be a particularized
assessment in light of the totality of the evidence and the positions taken by
the witness. In this respect, cross-examination is a particularly effective
tool to demonstrate bias, lack of perspective and insufficient hindsight of the
witness.
[151] The Court
notes that Dr. Malburet was not called to give an opinion on whether or not the
gears at issue infringe the ‘787 Patent. His qualifications are not seriously
disputed and he is the sole qualified expert heard in this trial who is able to
read French and clarify any confusion flowing from the French text of the ‘787
Patent. Moreover, the Court has weighed his rebuttal report (P-81) in light of
the opinions of other expert witnesses.
[152] Despite
having earlier refused to act in this case as Eurocopter’s expert because this
made him uncomfortable since Textron funds his research, Dr. Hodges has shown
independence of thought. For instance, he did not hesitate at trial to state
that the Legacy gear falls squarely within claim 1 of the ‘787 Patent despite
the fact that such an admission was never made by Bell in this proceeding.
[153] The Court has
been confronted with Dr. Gandhi’s very clear-cut opinions. While two projects
directly relevant to the case have been funded by Textron (at least in part),
his involvement as a teacher and researcher in the field of aerodynamics has
been much more recent than other qualified experts in this case. Noting that
Dr. Gandhi endorsed, without any reserve, Bell’s claim that the claimed
invention lacks demonstrated utility, the Court has preferred much more nuanced
opinions (Dr. Hodges or Dr. Wood, as the case may be).
VI. CHRONOLOGY
[154] In this
section, the Court will first set out the background related to the development
and testing of the Moustache landing gear (notably in the embodiment where the
front cross piece is inclined and offset forward i.e. claim 15 of the ‘787
Patent). This will be followed by an examination of relevant facts related to
the development of the Legacy and Production gears.
Moustache
landing gear
[155] The Moustache
landing gear attached to both the EC120 and the EC130 which were manufactured
by Eurocopter is an embodiment of the claimed invention in the ‘787 Patent. It
has a sleigh type of shape and is similar to the landing gear shown in Figure 1
of the ‘787 Patent. The Moustache landing gear
installed on the EC120 has three points of attachments and is made entirely of
aluminium alloy. The EC130 is also equipped with the Moustache landing gear in
two configurations: either with three or four points of attachments. The EC120
is certified for a maximum weight of 1,715 kg, while the EC130 is certified for
a maximum weight of 2,370 kg.
[156] The EC120
program started in 1992. Eurocopter wanted to develop a light helicopter to
compete against Bell’s Jet Ranger (Bell 206). It
took three years to develop a prototype landing gear (the PT1 gear) for the
EC120. Their starting point was the orthogonal shape of the Écureuil (AS350)
skid-type gear with cross tubes made of steel and skid-tubes made of aluminium
alloy.
[157] The PT1 gear
was a conventional landing gear. It had three points of attachment, steel cross
pieces and aluminium skids (photographs are found at JB-15, JB-16 and JB-17).
It was designed for an aircraft of a maximum weight of 1,550 kg. The first
flight of the EC120 with the PT1 took place on June 9, 1995.
[158] The EC120 was
supposed to be a four-bladed rotor helicopter, which would have made it
susceptible to ground resonance. Mr. Prud’homme Lacroix and Mr. Certain were
familiar with the means to avoid ground resonance. The use of damping devices
was a solution; another was frequency placement. It is only logic to avoid, if
possible, the use of dampers because such components will add significantly to
the weight of the helicopter. Mr. Prud’homme Lacroix already knew that the
geometry of the landing gear can affect the pitch and roll frequencies.
[159] Mr. Certain,
the lead flight test engineer at Eurocopter, had been involved in the
development of the AS350. By 1995, he had become the head of the EC120 program.
He had some concerns with respect to ground resonance regarding the PT1 gear.
An earlier helicopter model (the Gazelle) had had recurring ground resonance
problems. In September 1995, Mr. Certain discussed the matter with Mr. Barquet,
one of the three named inventors in the ‘787 Patent and who is now deceased.
[160] The next
morning, Mr. Barquet came up with a scale model having a sleigh shape; the
protruding ski in front of each skid had disappeared. The scale model was shown
to Mr. Prud’homme Lacroix who was responsible for calculations relating to
structure in the EC120 program; he first found the shape rather large and wondered
whether he could easily size such a gear. Be that as it may, he and his team
started to analyse the behaviour of the gear under various configurations and
conditions (loads, stress, material, length of the skids, diameter of the
tubes, etc.).
[161] Mr.
Prud’homme Lacroix had no previous experience with a sleigh type of shape (like
the Moustache landing gear). Up to now, sizing and calculations of the
conventional landing gear (prototype PT1) had been made using a two-dimensional
finite element analysis program (CALTRAIN). Mr. Prud’homme Lacroix spent two
months at the end of 1995 modifying the former program, so that it could be
used for calculating additional (e.g. lateral) movements in space caused by
flexing and bending of different pieces (the Moustache landing gear). This
resulted in the creation of a three dimensional finite element analysis program
(CALMOUS). A similar but more advanced type of program (LS-DYNA) was used by Bell many years
later when they analysed the behavior of the Legacy and Production gears.
[162] While working
on different scenarios, Mr. Prud’homme Lacroix noted that increasing the
distance between the front and rear cross pieces decreased the roll frequency,
but by the same token, increased the pitch frequency. That said, by inclining
the front cross piece forward, Mr. Prud’homme Lacroix was able to decrease the
pitch mode. This was a great new discovery for him. Nonetheless, further work
and calculations remained to be performed in order to determine which degree of
inclination of the front cross piece would produce the best results in terms of
frequency control. Although a qualified engineer, Mr. Prud’homme Lacroix is not
a dynamicist, nor the person in charge of preparing detailed drawings of the
components attached to the helicopter. Thus, he worked in concert with Mr.
Mairoux, a designer, and with Ms. Cardin, a dynamicist.
[163] In addition
to ensuring a more efficient load distribution than a conventional landing
gear, Mr. Prud’homme Lacroix felt that the results in terms of frequency
control were also very encouraging on paper, although no actual test had been
performed yet. It was decided to continue with the Moustache landing gear.
[164] Using the
design made by Mr. Mairoux, the other named inventor of the ‘787 Patent, a
Moustache landing gear was constructed. It now had to be tested on the EC120.
Mr. Certain testified that in June 1996 he, himself, performed a handshake test
on the EC120 equipped with this Moustache landing gear. He was able to measure
with a chronometer the improved roll frequency (1.7Hz) by simply pushing or
shaking the EC120 equipped with the Moustache landing gear.
[165] The first
flight of the EC120 equipped with the Moustache landing gear took place on
July 4, 1996. Mr. Certain was on this flight. The report prepared on this
occasion corroborates his testimony of that there was no ground resonance
problem for the moment (“Pas de problème de résonance sol pour le moment”)
(JB-179). According to Mr. Certain, there were no ground resonance issues after
the July 4, 1996 either. Considering that French certification of the EC120
with the Moustache landing gear was obtained by Eurocopter at the end of 1997,
the Court will make no negative inference resulting from the fact that
subsequent tests reports were not produced by Eurocopter after having duly
considered the parties’ representations.
[166] Mr. Certain
also touched on the commercial success of the Moustache landing gear and its
general design and capabilities. During cross-examination, Bell’s counsel
pressed Mr. Certain to admit that Eurocopter had chosen the Moustache landing
gear for aesthetic reasons, suggesting that its sleigh type shape looked more
modern; this was promptly dismissed by Mr. Certain. Having considered the
totality of the evidence, the Court finds that engineering advantages and cost
reductions flowing from the elimination of the short ski type protrusion and
saddle at the front were the main reasons why Eurocopter decided to incorporate
a Moustache landing gear into the EC120 and EC130.
Legacy and Production gears
[167] Earlier
helicopter models developed by Bell had a two-bladed rotor. In the late 1970s,
Bell introduced a
four-bladed rotor to its commercial fleet, with the model 412. The Bell commercial
product line is currently comprised of four models: 206L4, 407 (designed from
the 206 Jet Ranger), and the 412 (that traces back to the UH-1 helicopter,
known as the Huey). The newest aircraft and flagship is the 429 which is the
first real clean sheet design; it is a four-bladed rotor helicopter.
[168] The Bell 429 has a
maximum gross weight of 7,000 lb, and a redesigned cabin area with a flat
floor, rear doors, and large side doors. The precise location of the attachment
points of the Legacy and Production gears has not changed and was dictated by
the placement of the cabin area and doors.
[169] In the early
2000s, Bell had two separate helicopter programs: the Bell 427i, and
the Modular Affordable Program Line (MAPL) program. The 427i was the most
recent helicopter in the line of Bell helicopters. Its
predecessors were the Bell 407 and the Bell 206L4, among
others. Mr. Lambert was the head of the 427i program. In contrast, the MAPL
program was brand new. It first began in September 2002 under the direction of
Mr. Malcolm Foster. The idea was to create a completely new product line that
would share the same components, thus reducing cost.
[170] Elements of
these two programs were combined in September 2004 to form the Bell 429
helicopter. The landing gear from the MAPL became what is known as the Legacy
gear. Two very important actors did not testify, that is Mr. Foster who was in
charge of the new program, and Mr. Minderhoud who was the landing gear expert
at Bell and did the
technical calculations and sizing of both the Legacy and Production gears.
[171] The Legacy
gear made for the Bell 429 had a novel design in comparison to other gears
previously used by Bell. The Legacy gear has a sleigh type of shape as
shown on this side view (JB‑271), made, assembled or designed on or
around March 14, 2005:
[172] As Bell had never
designed a helicopter with an articulated rotor and a sleigh type landing gear,
they studied the performance of an EC120. Indeed, they leased and operated an
EC120 helicopter from approximately March to June 2003, during which time Bell performed
tests on the EC120 helicopter, including a handshake test. Moreover, Bell employees
received training on an EC120 helicopter in March 2003. Mr. Lambert testified
that “benchmarking” competitor’s product is common practice in the aeronautics
industry. In this case, the March 2003 internal document (JB‑478)
suggests that the tests conducted on the EC120 in Texas at Textron
facilities were to acquire better knowledge in order “to reduce the risk in the
MAPL program regarding the ground resonance issues”. Indeed, “[t]he data obtained
during the ground shake test could be used to design better landing gears for
future Bell products”.
[173] Frequency
placement was thoroughly investigated by Bell as the
documentary and viva voce evidence reveals. The tests performed on the
EC120 had shown that all of the EC120 modes on its landing gear had
considerable higher damping than those of the Bell 407 and 427.
Indeed, according to a March 2003 internal document, “[t]he EC120 shake test
data has shown that higher damped landing gear design is possible while still
maintaining excellent frequency placements” (JB-478). Starting in the summer of
2003, Bell engineers
analysed sleigh type landing gears with the NASTRAN program to determine the
actual stresses and spring stiffness of the tubes in view of load displacement
factors and other variables (JB-309, JB-310, JB-311 and JB-312).
[174] The evidence
also indicates that both the 427i and the MAPL programs ran into problems. For
example, Bell had
previously introduced the rocker beam and the split pivot to deal with ground
resonance when it had moved to multi-bladed aircraft in the early 1980s, but it
considered removing the rocker beam from the MAPL fuselage designs to save on
weight. In light thereof, the decision was made to combine the aircraft and
landing gear from the MAPL program, and the rotor system from the Bell 427i.
[175] It was not
smooth “flying” for the Bell 429 program. Helicopter design is always
concerned with eliminating excess weight, and the Bell 429
continued to be too heavy. In March 2005, Bell convened its
team members and was able to slim the design down enough to reduce the weight
problem (JB‑479). Despite the best efforts of Bell’s engineers,
there were delays and the first flight of the Bell 429 had to
be delayed time and time again over the years. Concurrently, optimistic
statements were publicly made by Bell who wanted to reassure the clientele and
stimulate an interest and potential advance purchase orders of the new Bell 429.
[176] The
certification process of the Bell 429 began in earnest in early 2006. The
test plan was submitted in March 2006, and the collected results were submitted
to Transport Canada in May 2007
(JB-391). However, Bell had never tried to certify a landing gear with
an inclined front cross piece before, which meant that Bell had to
develop a new, three-dimensional finite analysis software tool (LS-DYNA). Drop
tests had to be conducted on the Legacy gear.
[177] The Bell 429
equipped with the Legacy gear achieved its first flight on February 27, 2007 at
Bell’s facility
in Mirabel. However, certification of the Bell 429 with the
Legacy gear was never completed. The explanation is simple. In the meantime,
Eurocopter started the present action in infringement on May 9, 2008. At
this point Mr. Lambert was mandated to develop a modified landing gear for the
Bell 429 which would not infringe the ‘787 Patent. He was unable to say who
gave him this mandate. He spent a few days redesigning. He came up with the
general design of a modified landing gear, which met the requirements, but resulted
in a 16 pound weight penalty.
[178] Mr. Gardner
and Mr. Minderhoud then spent a few weeks during the summer of 2008 performing
calculations on the modified landing gear which came to be known as the
Production gear. Mr. Minderhoud worked as a senior technical staff specialist.
He took early retirement from Bell in December
2010. Concurrently, Mr. Lambert asked the legal department in Texas (Mr. Ross
Holloway) to verify that the new design would not infringe the patent.
[179] The general
idea was to modify the Legacy gear sufficiently to eliminate any alleged patent
infringement, but not so much as to affect the load factors. By all means, in
view of the advancement of the Bell 429 project, further costs and delays had
to be avoided. Mr. Minderhoud did the analysis and Mr. Faessler made sure that
the Production gear could be certified. Mr. Rioux was the certification
delegate acting for Transport Canada.
[180] As explained
in Court by various Bell witnesses and shown on this side view of the
Production gear (JB-475), prepared on or around June 11, 2009 by Aeronautical
Accessories Inc., the lower curve of the front cross tube present in the Legacy
gear is now replaced by a saddle in front of which there is a ski protrusion;
the angle of inclination is slightly modified as well:
[181] Mr. Gardner
testified that the Production gear is functionally equivalent to the Legacy
gear. However, Bell has since distanced itself from Mr. Gardner’s
testimony, on the basis that Mr. Gardner was not called as an expert witness.
On the other hand, Mr. Rioux was examined by Bell’s counsel on
a number of technical questions, some of which suggested that there were slight
differences in terms of the frequencies in certain modes. The dynamic behaviour
(ground resonance) and response to stress and load factors are important
elements in terms of performance and security of a helicopter landing gear.
[182] Bell notably had
to prove to the certification authorities that the Production gear was not
susceptible to ground resonance. However, conducting physical testing on
helicopters is extremely expensive and time-consuming, and so, as much testing
as possible is done using software. In June 2003, when Bell was in the process
of developing tools for the analysis of the skid gear behaviour, it was noted
that “[s]tructural analysis for the complete gear assembly can involve 2000
man-hours using existing tools” and that “[i]f a drop test is required, a
further 500 man-hours is required (…) for reports and coordination with the
witnessing authorities” (JB-372 at page 6105).
[183] As stated in
issue paper S-04 dated November 2008 (JB-402), Bell submitted to Transport
Canada that “[t]he change in design of the [Legacy] landing gear from sled to
conventional type, affects only the attachment of the skid tube to the forward
cross tube and introduces a skid tube forward extension”. Through Mr. Rioux’s
representations, Transport Canada was satisfied that compliance could be
achieved by analysis (LS-DYNA) since there was correlation between the drop
tests performed and the virtual tests calculated (JB‑402 and JB-403). Bell was also
exempted from having to test the strength of the ski tip of the Production
gear, despite the fact that the Legacy gear did not have a ski tip.
[184] In a Bell report dated
February 6, 2009 submitted to Transport Canada, it is
explained that the Legacy and the Production gears “are dynamically similar as
far as the most critical fuselage mode (Roll Mode) is concerned” (JB-390 at
page 6216). Certification of the Bell 429 with the Production gear was obtained
from Transport Canada on June 20, 2009, from FAA on June 30, 2009 and
from EASA on September 23, 2009.
VII. PATENT CONSTRUCTION
[185] The first
step in an action in infringement, coupled here with a counterclaim in
invalidity, is to construe the patent at issue. The invention disclosed in the
‘787 Patent relates to helicopter landing gear, more particularly intended for
light helicopters, and before going further, it is necessary to determine to
whom the ‘787 Patent is addressed and to expose the state of the common general
knowledge at the relevant time.
Basic concepts
[186] The ‘787
Patent is primarily addressed to manufacturers of helicopters who are
particularly interested in designing and making skid-type of landing gears.
[187] A most
helpful and comprehensive definition of a person of skill in the art (POSITA)
in the field was provided by Mr. Logan in his first report (P-36) and oral
testimony, which the Court has read in conjunction with the enlightening
comments made by Mr. Toner in his rebuttal report (D‑54). This is
not to say that the Court rejects or ignores what the other experts have to say
on the matter, including the state of common general knowledge of a POSITA in
1996 and 1997.
[188] A major
aircraft system such as a helicopter is designed by large, multitalented teams
which are comprised largely of engineers specialized in a number of
disciplines, including dynamics, materials behaviour, vibration analysis and
testing. It is extremely rare for these skills to be found in a single
individual. Such specialized teams are only found in a handful of helicopter
manufacturers in the world such as Eurocopter, Bell, Agusta
Westland, Sikorsky, MD
helicopters and Robinson.
[189] The
helicopter’s unique flight capabilities of hover and forward flight present
particular engineering challenges which include weight, forward speed and
vibration. The landing gear is one of the key components of a helicopter and
designing a well functioning helicopter landing gear is a complex endeavour.
The landing gear must support the helicopter through all variations of
operational loadings and must do so on varying terrain including non-level
surfaces. The landing gear must be both structurally sound and commercially
viable. In this regard, weight is a very important consideration for the manufacturer
of helicopters.
[190] There are no
more than a few hundred engineers, either actively employed or retired,
including academics, who would have the required sophisticated knowledge to
know the art of designing helicopter landing gears and who thus constitute
persons of skill in the art to whom the ‘787 Patent is addressed.
[191] The POSITA
has at least a Bachelor’s degree in engineering, while some may have a Master’s
or a PhD, typically in aerospace or mechanical engineering. He should be
familiar with the design of landing gears and the overall aircraft system. In
assessing the behaviour of various components, including its landing gear, he
will be called to make a number of calculations, to use sophisticated computer
programs, and to choose between various materials according to a number of
variables that differ from one model to another.
[192] As explained
by Dr. Wood, in 1996 or 1997, the POSITA would be familiar with the
Saint-Venant’s principle, which allows the analysis of stresses at different
key points of a structure without having to take into account the local
reactions at regions of the structure with complex geometries. The POSITA would
also have mastered the use of finite element methodology in order to compute
the behaviour of different configurations both with respect to energy
absorption and structural deformation, and natural frequencies and mode shapes.
[193] In the
development of a working and safe landing gear, the POSITA has a number of
design options which depend on a number of variables. Airworthiness
requirements as to ground resonance necessitate that the helicopter not have
any tendencies, when it is on the ground or partially airborne with the rotor
turning, to oscillate in a manner that might lead to ground resonance. Thus,
the POSITA is also knowledgeable about ground resonance and the ways which are
known in the art to control or prevent this dangerous phenomenon.
[194] At the time
of publication of the ‘787 Patent, the POSITA would have already known that
each natural frequency of the landing gear deforms in a specific shape (mode
shape), as recognized notably by Mr. Rioux himself and further explained by the
various experts heard at trial. Dr. Wood, a qualified expert in aeromechanics,
dynamics and ground resonance, testified that the frequencies and mode shapes
are unique to each landing gear, constituting a fingerprint, after a fashion.
[195] The POSITA
would also be aware of the Deutsch criteria (1946) and the work of Coleman and
Feingold (1958) on ground resonance. As explained by Dr. Hodges and Dr. Wood
notably, whether or not a rotorcraft exhibits ground resonance depends on
several parameters, including the dominant body frequencies (such as the pitch
and roll frequencies), the rotor lead-lag frequency in the non-rotating system,
the distance from the hub centre to a blade’s centre of mass, the blade
lead-lag damping coefficient, the body pitch damping coefficient, the body roll
damping coefficient, etc.
[196] With respect
to Dr. Malburet’s reliance on the intuition of the POSITA, the Court prefers
Mr. Toner’s opinion that there is simply no way to intuitively predict the
behaviours of the various elements which constitute and influence helicopter
landing gear with respect to complex phenomena like ground resonance.
[197] Thus, to
predict ground resonance, the POSITA needs to know effective stiffness, mass
and damping coefficients for each of the relevant body modes (usually pitch and
roll). The product of the damping coefficients in the fixed and rotating
systems must exceed a threshold value determined by other systems parameters in
order to guarantee the absence of ground resonance instability. The stiffer the
landing gear is, the safer it is as regards ground resonance stability.
[198] By way of
illustration, on Eurocopter’s side, Mr. Prud’homme Lacroix and Ms. Cardin, and
on Bell’s side, Mr.
Gardner and Mr. Minderhoud (and perhaps Mr. Rioux), would have the education
and experience to qualify as a POSITA. For instance, Mr. Prud’homme Lacroix
routinely used his own finite element program in the development of the EC120
to evaluate the Moustache landing gear. This is also true of Mr. Minderhoud and
other Bell engineers
involved in the Bell 429 program (see the Bell 429
certification documents).
Common
general knowledge
[199] The ‘787
Patent relates directly to the field of helicopter landing gears. Eurocopter’s
experts posit that the common general knowledge is limited to current
commercial landing gears. They go so far as to limit the technical field to
that of helicopters that experience ground resonance. However, there is no
reason to do so in the Court’s opinion since the claims of the ‘787 Patent
cover any helicopter landing gear having the shape and made of the materials
mentioned in same.
[200] On the other
hand, Bell’s experts
posit that experimental aircraft, patent helicopter designs, journal
publications and prior patents all form part of the common general knowledge.
However, this is only true to the extent that same are generally regarded as a
good basis for further action in the design of helicopter landing gears, which
is not necessarily the case with all pieces of prior art invoked by Bell in
this case.
[201] In 1996, a
POSITA would have known that most of the technical breakthroughs and concepts
developed by competing helicopter manufacturers were kept secret. Thus, in
designing a new landing gear, he would have to primarily rely on his own
knowledge and experience. If a search in the company’s archives did not produce
anything, searches for technical documents publicly available would have been
generally carried out using online abstract databases such as “Compendex”
(available online since 1995 to universities and other organizations).
[202] In this
regard, the understanding of ground resonance mitigation has been essentially
unchanged since the 1980s. The technical literature on the subject available in
1997 or before was essentially the same as today, except that there were fewer
complete articles available online. The POSITA would have had to rely on key
words to identify the relevant documents.
[203] For instance,
it is highly improbable that in designing a skid-type of landing gear for a
commercial light helicopter, the POSITA would be looking at old U.S. Patents
describing sleds used in winter play (JB-1 and JB‑498), hot air balloons
(JB-7) or remote-controlled drones (JB-499 to JB-501), whether to solve ground
resonance problems or to address elevated acceleration factors upon landing
(load factors).
[204] Both the
claimed invention and the alleged infringing gears are generally known as
“skid-type landing gears”. Skid-type landing gears generally have four
components: two cross pieces connected to the inframe at the top and two skids
for ground contact connected to the bottom part of the cross pieces. All those
elements are included in claim 1 of the ‘787 Patent and were per se well
known in prior art.
[205] The weight of
the landing gear always poses a particular challenge, even to the experienced
designer. It must be remembered that a helicopter includes a portion which must
be reserved for what is referred to as the “useful load”, which includes
passengers, fuel and cargo. The remaining gross weight is reserved for the
helicopter weight itself, and is generally referred to as the “empty weight”.
The percent of the gross weight used for empty weight is commonly called the
“empty weight fraction” which is generally about 50%, as explained by Mr. Logan
in his first report (P-36 para 37).
[206] In 1996 or
1997, landing gear design was based on stress and strain criteria related to
load factors and rate of descent. A “light” helicopter would generally be
understood to refer to a rotorcraft with a maximum take off weight up to about
7000 pounds. Skids were typically made of steel, though aluminium (e.g. JB-206)
or composites (e.g. JB-3) are found in prior art. Such systems were known to be
quite stiff, which resulted in high load factors.
[207] Although the
term “load factor” is not defined in the specification, and is capable of
different meanings in the art, the POSITA would infer in the context of the
‘787 Patent that it means as follows: as the aircraft descends at some
specified rate of descent, and the skids touch the ground, the body of the
aircraft is brought to a stop. How rapidly it is brought to a full stop is
measured by the acceleration (actually here deceleration) the body experiences
as it is brought from whatever descent rate the rotorcraft has when it first
touches the ground to a full stop.
[208] The experts
agree that the stiffer the suspension, the higher the load factor. This means
higher stress on the structure and more discomfort for the pilot and
passengers. The higher stress means that the structure goes plastic at lower
descent rates than desirable. Softening the suspension means the aircraft eases
to a stop rather than suddenly stopping. Making the suspension softer makes it
lighter, another benefit.
[209] In prior art,
the common general knowledge in the field of skid-type landing gears was
defined by an orthogonal design. The expression “conventional landing gear”
would refer to a skid-type landing gear having long, straight, usually circular
tubes oriented longitudinally, ending with a short ski type protrusion at the
front end, similar to the general design shown on this isometric view (the ski
tip may be shorter or longer and its inclination may vary):
[210] In such an
orthogonal design, the front and rear cross pieces of the conventional landing
gear are parallel and they are either perpendicular or substantially
perpendicular to the ground skids. Typically, both cross pieces will be
attached to the skids by way of a saddle (tee) attachment. The Gazelle 340
helicopter developed by Eurocopter in the 1960s has a similar orthogonal type
of design (P-6). For the purpose of the case, having heard the various expert
witnesses, the Court accepts that “substantially perpendicular” would cover
parallel cross pieces having an inclination of ten degrees or less; moreover,
there would be no double curvature and no transition zone at the front.
The specification
[211] In the
specification of the ‘787 Patent it is explained that typically, skid-type
landing gears generally have four components: two cross pieces connected to the
inframe at the top and two skids for ground contact connected to the bottom
part of the cross pieces. As a general rule, the cross pieces are made of steel
tubes and the skids are made of aluminium tubes. The inventors explain that the
major drawback is the great rigidity of the system, which results in high
acceleration factors during landings, difficult frequency adaptation in
relation to the phenomenon known as “ground resonance,” and a rather high
landing gear weight. These are drawbacks of prior art that the inventors assert
can be significantly reduced in implementing the disclosed invention.
[212] Indeed, what
distinguishes the Moustache landing gear from a conventional landing gear is
that “each of said skids has at the front an inclined transition zone with
double curvature orienting itself transversely in relation to said longitudinal
ground support surfaces, above the plane of the latter, the two transition
zones together constituting, in this way, an integrated front cross piece,
offset in relation to the front delimitation of the plane of contact of the
longitudinal support surfaces of the skids on the ground” (claim 1 of the ‘787
Patent).
[213] According to
another important characteristic of the disclosed invention, the assembly of
skids and cross pieces is made of aluminium tubes, with an elastic limit equal
to approximately 75% of the fracture strength, and a relative elongation at
fracture equal to at least 12%. Also advantageously, the wall thickness of the
tubes making up said front and rear cross pieces is degressive between the
central part of the cross piece and its junction with the corresponding skid.
[214] The
specification mentions a number of advantages which will be more thoroughly
considered by the Court in analysis dealing with the demonstrated utility of
the ‘787 Patent.
[215] That said, an
explicit promise to reduce drawbacks of prior art “significantly” is made by
the inventors in the specification, and more particularly:
(a) Elevated
acceleration factors upon landing (load factors);
(b) Difficult
frequency adaptation with respect to ground resonance; and
(c) High landing
gear weight.
[216] This is the
promised utility of the disclosed invention.
[217] The
elimination of “mechanical anti-ground resonance systems” is an important
promised advantage flowing from the particular design of the Moustache landing
gear. Dampers in the rotating system of the helicopter are necessary to
dissipate energy associated with blade lead-lag motion in the plane of
rotation. To provide damping in the rotating system, however, is not
sufficient. Thus, the POSITA would understand, in the context of the ‘787
Patent, that reference is made to dampers used in the landing gear. The
specific mention of “mechanical anti-ground resonance systems” excludes, by
implication, elastomeric bearings.
[218] As explained
by a number of experts, notably Dr. Hodges, Dr. Wood and Dr. Gandhi, ground
resonance instability results from an energy exchange between the main rotor
and the helicopter structure on the ground, including the landing gear.
Typically, the regressive in-plane mode of the rotor couples with the pitch,
roll or lateral motion of the helicopter on its landing gear and ground
resonance then occurs.
[219] Ground
resonance is not an issue in the case of helicopters equipped with a two-bladed
rotor. That said, the landing gear of a helicopter having a three or
four-bladed rotor must be designed in a way to avoid ground resonance problems.
If a helicopter experiences ground resonance, one solution is to add damping to
it, and more particularly to both the rotor system and the landing gear system.
The second solution consists of ensuring that the regressive in-plane mode
frequency and the rigid body natural frequencies of the rotorcraft on its
landing gear are kept well separated.
[220] As stated by
Dr. Wayne Johnson in his seminal work Helicopter Theory (1980) at page
684, “instabilities can also be avoided by a proper placement of natural
frequencies of the airframe to avoid resonances but usually there are too many
constraints on the structural design for this to be a practical means of
handling the ground resonance problem”. Yet, this feat is purposely achieved by
the particular design of the Moustache landing gear, which in comparison to a
conventional landing gear, is characterized by the fact “that each of said
skids has at the front an inclined transition zone with double curvature
orienting itself transversely in relation to said longitudinal ground support
surface, above the plane of the latter, the two transition zones together
constituting, in this way, an integrated front cross piece, offset either
forwards or backwards in relation to the front delimitation of the plane of
contact of said longitudinal support surfaces of the skids on the ground”.
[221] In prior art,
a common solution for resolving ground resonance issues at the level of the
landing gear had been to use oleo-type piston dampers mounted between the
landing gear and the helicopter fuselage. Drawbacks associated with the use of
dampers on a landing gear included weight addition and non-linearity. It was
also known that oleo dampers are temperature sensitive; they require
maintenance; they may be deformed as a result of hard landings, etc. That said,
the disclosed invention in the ‘787 Patent proposes an architecture of skid
landing gear that will avoid the need for dampers by way of frequency control.
[222] Where the
functioning of the disclosed invention is examined, there is no mention in the
specification that damping is provided by an independent device not disclosed
by the inventors. While elastomeric connecting devices may add a very limited
percentage of additional damping, this does not change the fact that according
to the specification and the expert evidence of Eurocopter’s witnesses, the
absorption of the forces mainly flow from bendings of the tubes, in two
different planes, on both sides of the gear (right and left).
[223] The POSITA
would also understand that the comparative advantages mentioned in the
specification are attainable on the condition that the landing gear has all the
characteristics of the disclosed invention (best mode). To illustrate this
point, the POSITA would understand that the promised reductions in mass and
cost can be achieved by a combination of factors: the change of material
(aluminium instead of steel) and the elimination of components rendered
unnecessary by the novel design of the Moustache landing gear (e.g. the saddles
used to attach the skids to the front cross tube and the protruding skis at the
front of the skids).
Claims 1 to 16 of the ‘787
Patent
[224] Claim 1,
which is the sole independent claim, may be divided into its constituent
elements, being:
·
A
helicopter landing gear;
·
Each
of the two skids have a longitudinal ground support surface;
·
The
skids are connected to a front cross piece and the rear cross piece;
·
The
cross pieces are themselves attached to the structure of the helicopter by
connecting devices;
·
The
rear cross piece is being attached by the ends of its descending branches to
the rear part of said longitudinal support surfaces;
·
Each
of said skids has at the front an inclined transition zone with double
curvature orienting itself transversely in relation to said longitudinal ground
support surfaces, above the plane of the latter;
·
The
two transition zones together constitute, in this way, an integrated front
cross piece; and
·
The
integrated front cross piece is offset in relation to the front delimitation of
the plane of contact of the longitudinal support surfaces of the skids on the
ground.
[225] In a
nutshell, Dr. Hodges opines that the elements above in claim 1 are all
essential; whereas Mr. Logan considers that some are not essential and can be
substituted without affecting the functioning of the claimed invention. It
emerged at trial that the experts also disagree on the interpretation to be
given to “integrated front cross piece”, “transition zone”, “at the front”,
“inclined” and “double curvature” which are used in claim 1 and elsewhere in
the ‘787 Patent.
[226] Claim 1 is a
Jepson type of claim meaning that after a recitation of elements found in prior
art, what “characterizes” the claimed invention is what follows in the claim.
After some prevarication, the experts agree that the words “at the front” and
“an inclined transition zone” are essential. That said, Dr. Hodges interprets
the words “at the front” to mean “at the very end of the skid, forward of the
ground contact point”. In contrast, Mr. Logan holds that it means “in the front
part”, thus allowing for the possibility of a protruding ski tip forward of the
first curve of the transition zone. The Court finds that the general wording of
the ‘787 Patent does not naturally allow for the latter interpretation. Mr.
Logan’s view is purely oriented by the result Eurocopter seeks rather than by
what a POSITA would understand in reading the ‘787 Patent.
[227] Another point
of contention concerns the delimitation of the “inclined transition zone” which
is certainly an essential element. The degree and direction of inclination are
not specified and it follows that the POSITA would have to determine, through
analysis, an acceptable range of angles to achieve the possible benefits of the
landing gear. It is clear that the transition zone allows for two changes in
direction: upwards (vertical) and towards the fuselage (horizontal). This zone
is distinguishable from the last point at which the skid is in contact with the
ground (notwithstanding Mr. Toner’s assertion to the contrary). However, the
precise meaning of the word “inclined” is somewhat disputed. One point of
contention is the size or radius of the curve: Mr. Logan holds that there is no
upper or lower limit on the radius of the curves, while Bell’s experts
claim that the radius must be large enough for the curve to be smooth.
[228] The Court does
not agree with Mr. Logan’s suggestion. Upon closer examination, the patent
teaches that the transition zone is obtained by a first bend where the
skid/cross piece bends upwards (C1), and then a second bend where the cross
piece extends horizontally to meet the fuselage (C2). The figures in the
patent disclose C1 and C2 as smooth curves. Mr. Toner considers that for the
landing gear to accomplish its touted benefits of wire strike avoidance and
preventing auguring, C1 must be fairly large. According to Dr. Hodges, a POSITA
would not equate “two straight sections coming together at an angle” with a
curvature. Even Dr. Wood contrasted “curvature” with an “abrupt change of
direction”, or a “saddle connection”. The Court completely agrees with these
experts’ analysis, which represents the most plausible approach a POSITA would
take.
[229] All of this
leads to the question of whether or not the “double curvature” is essential,
and on that point, there is major disagreement.
[230] Mr. Logan
holds that the double curvature is in no way necessary to accomplish the
benefits of the landing gear without giving any cogent reason therefor. He
simply argues that the patent does not specifically exclude the possibility of
replacing the curvature with a saddle. The fact that it is not listed as an
example of different configurations in the patent should not be interpreted as
excluding that possibility. However, the patent teaches that the benefits of
the landing gear (i.e. allowing for movement in torsion and flexion) can be
realized by the replacement of the lower curvature by a saddle which will
render it stiffer.
[231] The Court
accepts the experts’ evidence to the effect that a POSITA would understand that
the front cross piece covers all that portion of the front cross piece that runs
across the fuselage between the higher curve of the transition zone. That said,
where the front cross piece extends all the way down to the skids which
includes the two transition zones, most experts speak of an “integrated front
cross piece”. The Court notes that the parties’ experts agree that an
integrated front cross piece is essential; however, the word “integrated”
(“intégrée” in French) leads to different interpretations.
[232] Mr. Logan
speaks only of a functional integration of the front cross piece to the skids,
with no regard to the resultant shape of the cross piece. In contrast, Dr.
Hodges refers to both a functional and a design type of integration, meaning
that you cannot tell where the cross piece begins or ends.
[233] Dr. Hodges’s
interpretation allows for joints in areas of low curvature, but not for a stiff
saddle or other joint in area of high curvature. Mr. Logan’s interpretation
allows for a stiff saddle or other joint in an area of high curvature. From a
POSITA’s point of view, the ‘787 Patent simply does not allow for Mr. Logan’s
interpretation. The interpretation given to “integrated cross piece” must be
consistent with the rest of the words used on claim 1 and elsewhere in the ‘787
Patent.
[234] The Court
notes that the patent specifically contrasts the integrated front cross piece
with that of a front cross piece attached “in the same way as the rear cross
piece”, i.e. with a saddle:
Figures 12 and 13 make it possible to
compare the behaviour of landing gear with an integrated front cross piece 8
according to the invention (figure 13) with that of conventional landing gear
(figure 12) with an inserted cross piece, in the same way as the rear
cross piece.
[Emphasis added]
[235] Not
surprisingly, the translation of at least one technical term in the ‘787 Patent
was the object of some confusion at trial. Mr. Logan suggests that the word
“inserted” used in the English translation should actually read “attached”, as
the US and UK equivalents
of the ‘787 Patent read. On that point, the Court agrees with Mr. Logan. Be
that as it may, what really matters is that in the claimed invention the front
cross piece is not attached to the skids in the same way as the rear cross
piece is attached; it must constitute an “integrated front cross piece”;
otherwise, claim 1 would have spoken of an “integrated rear cross piece” as
well.
[236] In a similar
vein, Dr. Malburet suggested that the French term used, “rapporté”, is
neutral and does not specify whether the cross piece is integrated or not:
Les figures 12 et 13 permettent de
comparer le comportement d’un train d’atterrissage à traverse avant 8 intégrée
conforme à l’invention (figure 13), à celui d’un train d’atterrissage classique
(figure 12) à traverse avant rapportée, de la même façon que la traverse
arrière.
[Emphasis added]
[237] However, the
patent in French clearly distinguishes between the words “intégrée” and
“rapportée”. The word “rapportée” refers to the fact that in a conventional
landing gear the rear and the front cross pieces (Figure 12) are both attached
in the same way. This is not the case for the invention (Figure 13) who has,
according to the disclosure and claim 1 of the ‘787 Patent, an “integrated
front cross piece” (“une traverse avant intégrée” in French). Thus, in French,
the word “rapportée” cannot mean “intégrée”.
[238] Claim 1 uses
the word “décalée” in French, which has been translated in English by the word
“offset”. The experts agree that the offset of the front cross piece is
essential. However, they disagree as to whether the entirety of the front cross
piece must be offset (whether it must be forward of the ground contact point)
and whether the inclination and offset required by claim 1 must be in the same
direction.
[239] First, Dr.
Hodges holds that the ‘787 Patent teaches that the transition zone must begin
forward of the ground contact point i.e. that C1 begins forward of the ground
contact point. Mr. Logan contends that this is merely a permitted variant.
However, in the Court’s opinion, there is no language in this section of the
patent indicating such an intention.
[240] Second, Dr.
Hodges explained that claim 1 calls for both an inclination and an offsetting
of the integrated front cross piece, but does not, however, specify the
direction of either the inclination or the offset. In cross-examination, Mr. Logan
agreed that a forward inclined front cross piece that is offset back from the
ground contact point would be covered by claims 1 and 16. In re-examination,
however, when prompted by Eurocopter’s counsel, Mr. Logan changed his mind,
stating that the offset and the inclination have to be in the same direction.
In the Court’s opinion, there is simply no basis for Mr. Logan’s change in
position.
[241] Another area
of contention relates to the inclination, if any, of the rear cross piece. At
first blush, claim 1 does not indicate that the rear cross piece has to be
vertical, let alone substantially vertical. That said, having reviewed the
totality of the expert evidence, the Court finds that it would be clear to a
POSITA that “rear cross piece” can only mean a conventional, substantially
vertical cross piece, meaning 90 degrees, plus or minus a few
degrees. The Court dismisses Bell’s experts’ suggestion (notably Mr. Toner)
that the POSITA would not know that the rear cross piece has to be vertical (or
substantially vertical). This is clearly contrary to what the ‘787 Patent
teaches. The Court also accepts that a landing gear with a rear cross piece
parallel to the front cross piece, both of them vertical or substantially
vertical, is not included in claim 1.
[242] For an
element of claim 1 of the ‘787 Patent to be considered non-essential and thus
substitutable, a number of requirements must be present. In this regard, the
degree of relevance of the documentation related to the certification and
testing of the gears at issue is much dependent on the experts’ opinions
concerning the construction of claim 1, the general functioning of the claimed
invention and the obviousness of the variant (i.e. saddle and protruding ski at
the front of skids).
[243] The entire
concept of the Moustache landing gear is clearly oriented around the necessity
of having an “integrated front cross piece” in order to have a more economical,
lighter and a more flexible landing gear having the other related benefits
disclosed in the patent. Again, Mr. Logan’s bare assertion that the double
curvature is a non-essential element is unconvincing, not only when compared to
the more compelling explanations of its essential nature by Dr. Hodges, but
even as per the language and the illustrations of the ‘787 Patent itself.
[244] Dr. Hodges,
Dr. Gandhi and Mr. Toner each independently concluded that the POSITA would not
consider the small rounded fillet found on a saddle to constitute the first
curve required by claim 1. Similar saddles with fillets have been used in
the prior art for many years and would have been known to the POSITA. For
example, the Bell 206 uses
angled saddles with fillets to connect the front and rear cross pieces to the
skids. In light thereof, it is not reasonable to hold that the writers of the ‘787
Patent intended to capture angled saddles with fillets when the words “double
courbure” were used.
[245] Dr. Gandhi’s
analysis confirms the POSITA’s expectation that a saddle joint is stiffer and
works differently than the double curvature of the inclined transition zone on
a Moustache landing gear as described in the ‘787 Patent. The patented landing
gear is meant to provide benefits regarding landing gear weight, load factors
and cost, as well as susceptibility to ground resonance. From a weight perspective,
the POSITA would have obviously appreciated that a stiff saddle connection will
be heavier than the double curvature described in the ‘787 Patent. From a load
factor perspective, the POSITA would have obviously appreciated that the manner
in which loads are distributed through a stiff saddle connection will be
different than the manner in which loads are distributed through the double
curvature of the Moustache landing gear.
[246] After an
exhaustive analysis of the various experts’ opinions, the Court finds that all
of the elements of claim 1 are essential and accordingly dismisses Eurocopter’s
assertion that only some elements are essential. The Court comes to this
conclusion independently and without giving any merit to Bell’s argument that
Eurocopter had earlier made in their original statement of claim an admission
to the effect that the double curvature was an essential element of claim 1.
[247] That said,
claims 2 to 16 of the ‘787 Patent are dependent claims, meaning that they build
on the claim or claims (as appropriate) that come before. Thus, each dependent
claim at issue introduces an additional limitation to each preceding claim. For
example, claims 15 or 16 include a landing gear according to any of claims 1 to
14, as limited by the further characterization introduced in same (i.e. the
said integrated front cross piece is offset forwards or backwards).
[248] Claims 2, 3,
4, 5, 7, 9, 10 and 15 are not the subject of a debate in terms of general
understanding:
·
The
assembly of skids and cross pieces is made of aluminium tubes (claim 2).
·
The
aluminium is characterized by a limit equal to approximately 75% of the
fracture strength, and by a relative elongation at fracture at least equal to
12% (claim 3).
·
The wall
thickness of the tubes of the cross pieces is degressive between the central
part of the cross piece and its junction with the corresponding skid (claim 4).
·
The ends
of the descending branches of the rear cross piece are attached to the
longitudinal support surfaces of the skids by means of aluminium couplings
(claim 5).
·
The front
cross piece consists of a single branch whose ends are connected by a removable
junction means to the front part of the corresponding skid, said junction means
being arranged between the two curves of the transition zone in question
(claim 7).
·
The
connecting device between the front and rear cross pieces and the structure of
the helicopter are of the type with controlled friction in rotation, comprising
for this purpose two half-collars or similar devices surrounding the tube of
the cross piece, with the interposition of a bearing made of elastic material
of the elastomer type (claim 9).
·
The
landing gear includes at least three devices for connection to the structure of
the helicopter, one of them being attached centrally to one of the cross pieces
and the other two being attached, while being mutually spaced on either side of
the longitudinal axis of the gear, to the other cross piece (claim 10).
·
The
integrated front cross piece is offset forwards in relation to the front delimitation
of the plane of contact of the longitudinal support surfaces of the skids on
the ground (claim 15).
[249] Briefly
coming back to claim 1, it is clear that it claims more than a design as
suggested by Bell. Having
considered the totality of the expert evidence, the Court finds that claim 1
includes a particular object, here a helicopter landing gear, having two skids
and a rear and front cross pieces having the characteristics mentioned in same.
There is no limitation introduced in claim 1 with respect to the type of
helicopter or use of the gear. The limitations to claim 1 introduced by claims
2 to 16 are either in the nature of physical limitations (e.g. type of metal
used, additional elements, etc.) or particular design features (e.g. forward or
backward inclination of the front cross piece).
VIII. INFRINGEMENT OF PATENT
[250] Now that the
claims of the ‘787 Patent have been construed, the Court can proceed to a
determination of the issue of infringement. Having already set out the proper
legal framework, it is sufficient to recall that infringement is to be
determined by comparing the models of gear at issue (the Legacy and Production
gears) to the claims, and not to Eurocopter’s own model (the Moustache landing
gear) used on the EC120 and EC130. The onus of proof to prove infringement
resides on Eurocopter exclusively.
Production Gear
[251] Having
considered the totality of the evidence, the Court concludes that the action in
infringement must fail with respect to the Production gear. For the sake of
brevity and efficiency, the above discussion concerning the construction of the
various claim elements of the ‘787 Patent shall not be repeated in the
following infringement analysis. Moreover, the discussion of the issue of
infringement below is to be read in light of, and on occasion in addition to,
the matters raised in the Construction section above.
[252] Notwithstanding
the fact that Bell does not
dispute the fact that the original landing (Legacy) gear contains all the
essential elements of claim 1 of the ‘787 Patent, the question still remains of
whether the modified landing (Production) gear comes within the ambit of claim
1 of the ‘787 Patent.
[253] Eurocopter
spent a good portion of its trial time exploring the portions of Dr. Wood’s
reports that incorporate Pierre Prud’homme Lacroix’s finite element analysis.
This analysis was undertaken in an attempt to prove the functional equivalence
between the patented landing gear and the Production gear. However, at the risk
of sounding simplistic, a patent is not infringed merely because the
defendant’s product accomplishes the same function as the patented invention.
What matters is whether the defendant’s product incorporated all of the
essential elements of the claim, not whether the parties’ products function
similarly.
[254] Eurocopter
makes much of the fact that the modification of the Legacy gear happened very
quickly, arguing that the short time span indicates that the modification was
obvious. However, Dr. Wood then states that a POSITA would conduct extensive
analysis in order to verify that the landing gear were functionally equivalent,
going beyond a simple application of the St. Venant principle, even to the
point of developing a finite element model for each landing gear configuration.
These two propositions are mutually exclusive: a modification cannot be obvious
as well as require extensive analysis.
[255] As concerns
Mr. Prud’homme Lacroix’s finite element analysis used by Dr. Wood, it is not
clear that both the original and modified models take into account all of the
modifications made to the Legacy gear, namely the different ground contact
point and the additional stiffness introduced by a saddle joint. The Court
accepts the evidence of Dr. Hodges and Dr. Gandhi that the additional stiffness
of the saddle joint in the Production gear has been undervalued. Nonetheless,
his analysis showed differences in the pitch and roll frequencies between the
two landing gears. Dr. Wood admitted that if the saddle stiffness had been
properly modeled, the difference in frequency would have likely been even
greater.
[256] More
importantly, while Eurocopter argues that Bell certified the Bell 429
helicopter with the Production gear “primarily by qualifying the Production
gear as a slightly modified version of the Legacy gear that functions in an
equivalent manner”, the evidence does not support such an argument. In actual
fact, Bell convinced
Transport Canada of the
reliability of its advanced finite element analysis software in predicting the
results of drop tests on a number of different landing gear configurations,
including the Legacy gear. Once it had obtained permission to use the software,
Bell conducted
extensive analysis on the Production gear for certification purposes.
[257] On the
subject of ground resonance, Bell did submit to Transport Canada that the
Production gear is dynamically similar to the Legacy gear in roll mode.
However, the similarities between the two gears which govern their dynamic
behaviour are not the focus of the ‘787 Patent, which claims monopoly on a
landing gear that has an inclined and offset front cross piece which is
integrated with the skids. The fact that Transport Canada has accepted Bell’s submission
that the Production gear is somewhat “dynamically equivalent” for regulatory
purposes is beside the point. In particular, Bell denies that
its Production gear contains all the essential elements of claim 1 of the ‘787
Patent.
[258] In final
analysis, after an extensive review of the evidence, the Court dismisses
Eurocopter’s allegation that the Production gear infringes the ‘787 Patent.
Having compared the Production gear with the patented helicopter landing gear,
the Court finds that not all of the essential elements of claim 1 are present.
This suffices to dismiss the allegation that dependent claims 2, 3, 4, 5, 7, 9,
10 and 15 are also infringed.
[259] Looking at
the actual Production gear, the evidence is clear that the front cross piece of
the Production gear is attached to the skids by means of saddle joints. Having
heard the experts’ arguments and examined the Production gear at the Mirabel
facility, the Court finds that notably the Production gear does not feature the
“double curvature”, which, as aforesaid, is one of the essential elements of
claim 1.
[260] In the event
that the double curvature was deemed to be an essential element of claim 1, Mr.
Logan has proposed that such a curvature can be found in the rounded fillet on
the saddle connection by which the cross piece of the Production gear is
attached to the skid. Again, at the risk of repeating the Court’s analysis
found in the Construction section, Mr. Logan’s alternate argument that if the
double curvature is essential, C1 is found in the rounded fillet of the saddle
connection of the front cross piece of the Production gear, must also be
rejected.
[261] Mr. Logan claimed
that the fillet “creat[es] a curve, albeit more abrupt than the smooth
continuous curve of the Original Landing Gear”. However, at the viewing of the
Production Gear at Mirabel, he stated that one cannot see the curve since it is
inside the saddle. When prompted by the Court, he agreed that one must
“imagine” the curve.
[262] Indeed, each
of Bell’s experts
has hold independently that a POSITA would not consider the small rounded
fillet as constituting the first curve listed in the claims. As this Court has already
noted in the Construction section, it goes without saying that replacing one of
the curves with a stiff saddle connection will increase the overall stiffness
of the landing gear, as confirmed by Mr. Logan himself. Thus, the POSITA would
not be in a position to say that such a replacement would obviously not affect
the flexible nature of the landing gear.
[263] Further, the
Production gear does not have the integrated front cross piece required by
claim 1. The Production gear consists of a straight front cross piece
connected to a straight skid via a saddle connection, with the skid continuing
forward of the saddle and terminating in a ski tip. Thus, a POSITA would
understand that the ‘787 Patent contrasts two different means of attachment,
and thus that a cross piece attached with a saddle is, by definition, not
integrated.
Legacy Gear
[264] There is no
debate on the question of whether all essential elements of claim 1 of the ‘787
Patent are found in the Legacy gear. There is clear evidence that the Legacy gear
falls within the scope of claims 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10, and 15 of the ‘787
Patent. The issue is whether Bell can defeat the action by raising a defence
based on: (1) subsection 55.2(1) of the Act (regulatory or experimental
exception); and/or (2) prior art (Gillette).
Regulatory or
experimentation exception
[265] Bell argues that
it can avail itself of the regulatory or experimentation exception based on
subsection 55.2(1) of the Act and the case law, because twenty of the
twenty-one Legacy gears manufactured were apparently used for fatigue tests,
drop tests and float kit development and testing, all in relation to
certification. The remaining Legacy gear was used for a static display at a
trade show. All twenty-one Legacy gears are currently in storage; exhibit D-10
provides a summary of the past uses of each of the twenty Legacy gears and
their current location.
[266] A buyer does
not buy a helicopter landing gear, but rather, a helicopter equipped with a
landing gear. In the case at bar, prior to launching the certification process
of the Bell 429, Bell had already analysed, experimented and tested different
type of gears and had clearly opted and chosen the Legacy gear. The fact that Bell is claiming
their ignorance of the ‘787 Patent until May 2008 is beside the point. In the
case at hand, twenty-one Legacy gears were manufactured and Bell was just
waiting for the certification of the Bell 429 to sell its new
helicopter equipped with the Legacy gear.
[267] At least one
of the twenty-one gears was used on a non-test aircraft (57704) and was used
for a static display at a trade show. Moreover, soliciting advanced orders,
signing agreements with clients and promoting a new model of helicopter with a
landing gear at trade shows clearly go beyond what both the Act and the common
law intended by the above exceptions. During Mr. Kohler’s testimony, it was
revealed that each purchase agreement for the Bell 429 involved a deposit of
$25,000, and that in October 2007, Bell had approximately $6
million in deposits.
[268] After an
examination of the totality of the evidence, the Court finds that Bell did not
construct, used or sold the Legacy gear solely for uses reasonably
related to the development and submission of information required by law. This
is sufficient to render Bell ineligible for the regulatory or common
law experimental exception.
Gillette defence
[269] Bell alleges in
defence that it was practicing prior art when it designed and manufactured the
Legacy gear for the purpose of integrating it to its new flagship helicopter,
the Bell 429.
[270] It is not
challenged that prior to the publication of the ‘787 Patent application (i.e.
December 10, 1997), Bell had used a conventional landing gear on its Bell 427
helicopter and earlier models, as evidenced by a number of documents and
pictures produced in this case: see exhibit P-28 showing a number of Bell
helicopters equipped with a conventional landing gear and exhibit JB‑224
(the Minderhoud article).
[271] Some earlier
documentary evidence suggests that the sleigh type of shape (as per the EC120)
may have been initially chosen by Bell for its wirestrike
protection properties and its aesthetics, and also because it had a lower risk
for the fore/aft resonance mode (JB-372, JB-378 and JB-481). That said, more
contemporaneous documentary evidence clearly shows that the improved dynamic
behaviour (ground resonance) and the lower weight were the primary factors for
choosing a sleigh type gear over the conventional type.
[272] In an article
presented at the American Helicopter Society 64th Annual Forum in
Montréal, April 29 – May 1, 2008, entitled “Development of Bell Helicopter’s
Model 429 Sleigh Type Skid Landing Gear”, written by Mr. Peter Minderhoud, (the
Minderhoud article) (JB-224), Bell praises the improved dynamic behaviour,
energy absorption qualities and lower weight of the chosen “sleigh type skid
landing gear” over “the conventional type” and which “has been designed for the
first time by Bell Helicopter Textron for use on its new Model 429 civil
helicopter”.
[273] Speaking of
the Legacy gear, Mr. Minderhoud proudly states in 2008: “This helicopter has
been designed with a sleigh type landing gear. It’s the first time Bell
Helicopter uses such a landing gear type. The conventional gear used in all
other Bell models consists of parallel front and aft cross tubes which are
connected by two longitudinal skid tubes; skid tubes are slightly extended
forward of the front cross tube (Figure 3 shows Model 427 with conventional
skid gear). The sleigh type gear differs from the conventional one in that the
forward cross-tube and the skid tubes have been integrated.”
[274] That said, it
was known at Bell that the
sleigh gear closely resembled the Moustache landing gear of the EC120. Mr.
Gardner even testified that the Legacy gear has all of the characteristics of
the Moustache landing gear, except for the lower curve. In fact, evidence
obtained during discovery reveals that when concerns were raised at the time,
Mr. Foster apparently advised Bell’s engineers to “carry on”. He was not
called as a witness to either confirm or deny this statement. As it turns out,
in practice Bell continued
with the Legacy gear.
[275] Be that as it
may, Bell argues that
all of the features of the Legacy gear were found in the prior art, namely the
Obstacle strike documents (JB-204, JB-493 and JB-497). Bell claims that
these documents were publicly available and that, as such, they constitute part
of the prior art. Each of Bell’s experts agrees that the landing gear in
the Obstacle strike documents is inclined. Bell also argues
that the Legacy gear is identical, in all material aspects, to the landing gear
depicted in the NASA documents (JB-201 and JB-202). These documents were known
at Bell and would
have been in the public domain.
[276] Consequently,
in making the Legacy gear, Bell argues that it was practicing the prior
art and any infringement of the ‘787 Patent is without consequence. Given the
above, the interplay between anticipation and the Gillette defence is clear:
they are the flip-side of one another.
[277] At least two
of the Obstacle strike documents (JB-204 and JB-497) were made public and
available to a POSITA at the relevant date, here on June 10, 1996. One of the
co-authors of the Obstacle strike documents was Mr. Bharat P. Gupta who had
been working as project engineer for Textron in Fort Worth, Texas.
[278] The purpose
of the Obstacle strike documents was to study design concepts for improving the
tolerance of helicopters to in-flight obstacle strikes. Selected concepts
derived for the main rotor, tail rotor, fuselage and landing gear (fixed
system), and main rotor hub and controls were comparatively analysed based on
their functional, operational, and aircraft integration characteristics, and on
their strike damage cost-reduction potential.
[279] The fact that
none of the Obstacle strike documents examine the behaviour of different
designs of landing gear for the purpose of frequency control and prevention of
ground resonance is not relevant. The issue is whether there is one single
publication, known to the public, that discloses subject matter which, if
performed, would necessarily result in infringement of the ‘787 Patent.
[280] Exhibit
JB-204 (as well as JB-493) discloses a method whereby the skid landing gear
could be protected from entanglement with suspended wires and cables by either
eliminating the forward protruding skid tube (the first concept) or by placing
fairings (the second concept). Clearly, there would be no infringement of the
‘787 Patent if the second concept was executed, since it simply calls for the
use of add-on fairings that could be put at the end of the existing protruding
skid tubes of the conventional landing gear shown on Figure 5 (Figure 24 in
JB-493). This leaves the first concept.
[281] It is
explained by the authors of the Obstacle strike documents that the first concept
(i.e. eliminating the forward protruding skid tube) would be more desirable but
would probably be feasible only on a new aircraft design which is not
disclosed: “This is due to the support structure and geometry required to give
acceptable rollover stability. (Existing designs would require extensive
modifications to provide these features.)”
[282] Thus, we are
left with a general artistic representation of a flying two-blade helicopter
equipped with a skid-type of landing gear having no protruding skid at the
front. Figure 4a in JB-204 and Figure 23 in JB-493 are easily subject to
misinterpretation, as evidenced by the varying interpretations given to them by
the experts.
[283] Figure 4a can
be best appreciated if it is compared to Figure 4b where we clearly see the
same model of two-blade helicopter equipped with a conventional landing gear.
In Figure 4b, the cross tubes are parallel and are perpendicular to the skid
gear; we see the guide at the front of the protruding skid provided to deflect
wires. In Figure 4a, the protruding skid has disappeared and the front cross
tube, which is parallel to the rear cross tube, has a knife edge.
[284] Figures 4a
and 4b are reproduced below:
[285] Bell’s experts
admitted that several different angles are necessary in order to properly
appreciate a landing gear configuration, something which the Obstacle strike
documents do not provide. The difficulty of determining inclination from simple
drawings was made apparent by Mr. Toner’s refusal to confirm that the two cross
pieces were parallel.
[286] Moreover, the
accompanying text is unhelpfully terse on the subject of any inclination; even
of the cross piece itself. The experts were required to draw inferences from
the other drawings. The two criteria of the anticipation test leave no place
for such guesswork. The diagrams and text contained in the Obstacle strike
documents do not permit a POSITA to arrive at the patented invention, and as
such, the two criteria are not met.
[287] At best,
assuming that the front cross piece shown in Figure 4a is actually inclined and
offset forwards in relation to the front delimitation of the plane of contact
of the longitudinal support surface of the skid on the ground, the double
curvature which is an essential element of claim 1 of the ‘787 Patent is
missing. There is apparently no lower curvature, Figure 4a showing a straight
kind of angle and not a smooth curvature like the one shown in Figure 1 of the
‘787 Patent. There is no transition zone within the meaning of the ‘787 Patent.
[288] Thus, the
Court concludes that Bell has failed to prove that the disclosure
and the enablement conditions are met in the case of the Obstacle strike
documents.
[289] In addition, Bell claims that
the Legacy gear is identical, in all respects material to the ‘787 Patent, to
the landing gear depicted in the NASA documents (JB-201 and JB-202). At trial,
Mr. Lambert testified as to his knowledge of JB-201 (NASA), which he said he
first saw in the 1990s. He also stated that he was aware that the NASA program
had started in the late 1970s.
[290] Bell has failed
to establish that the NASA documents (JB-201 and JB-202) are publicly
available. The documents produced at trial were found in the company’s archives
in Fort
Worth, Texas. There is no
evidence that Bell (or Textron)
who was involved in a joint Bell/NASA program, made the NASA documents public. Bell’s own
expert, Dr. Hodges, even performed a search for these documents, using key
words from the documents themselves, and was unable to find them.
[291] Assuming for
the purpose of argument that the NASA documents are public, the Court prefers
the evidence of Mr. Logan on non-anticipation and finds that the landing gear
illustrated in JB-201 does not show a cross piece and that there is
insufficient information to disclose the rear of the landing gear. Moreover,
the use of an articulated front cross piece and/or the use of damping devices
are not covered by the claims of the ‘787 Patent. Bell’s experts’
opinion on enablement also proved to be shaky following further questioning at
trial by Eurocopter’s counsel. In passing, the landing gear implemented by this
program was wheeled.
[292] As such, in
final analysis, the Court is not satisfied that the NASA documents meet the two
criteria test for anticipation. On a balance of probability, Bell has not
demonstrated that the NASA documents disclose subject matter which, if
performed, would necessarily result in infringement of the ‘787 Patent and that
the enablement requirement is met.
IX. VALIDITY
[293] Bell has counter
attacked by alleging that claims 1 to 16 of the ‘787 Patent are invalid on
various grounds which will now be examined by the Court. Prior to the
commencing of the trial, Bell abandoned the ground of invalidity based
on the alleged ambiguity of the ‘787 Patent. Moreover, there has been no
suggestion that misrepresentations were made in the specification by the
inventors. This leaves the allegations of obviousness, insufficient
specification, lack of utility and/or overbreadth.
Obviousness
[294] Bell’s experts
opinion that the patented landing gear was anticipated is based on two groups
of documents: the NASA documents (JB-201 and JB-202) and the Obstacle strike
documents (JB-204, JB-493 and JB-497). In the infringement analysis, the Court
has already dismissed the Gillette defence and concluded that neither group of
documents satisfied the two-part test for anticipation. Accordingly, the
allegation made by Bell in its counterclaim that claims 1 to 16 of the
‘787 Patent are deemed invalid on the basis of anticipation must be dismissed
as well by the Court.
[295] This leaves
the ground of attack based on obviousness. Only claim 1 of the ‘787 Patent is
an independent claim. Moreover, there is no dispute that claims 2 to 14
disclose anything novel over claim 1. More particularly, where considered
in isolation and not combined with claim 1, Eurocopter admits that the
following elements mentioned in claims 2, 3, 4, 7 and 9 are not new:
(a) Using
aluminium skids and cross pieces (claim 2);
(b) Said
aluminium is characterized by a limit equal to roughly 75% of the break
resistance and by a break extension of at least 12% (claim 3);
(c) The thickness
of the tube walls of the front and rear cross pieces decreases from the centre
of the cross piece to the joint with the skid (claim 4);
(d) The use of an
aluminium saddle to attach the rear cross piece to the skid (claim 5);
(e) The cross
piece attachment to the skid be removable (claim 7);
(f) The
connecting device between the front and rear cross pieces and the structure of
the helicopter are of the type with controlled friction in rotation, comprising
for this purpose two half-collars or similar devices surrounding the tube of
the cross piece, with the interposition of a bearing made of elastic material
of the elastomer type (claim 9).
[296] Claim 15
covers the variant whereby the integrated front cross piece is offset forwards
in relation to the front delimitation of the plane of contact of the
longitudinal support surfaces of the skids on the ground. Conversely, claim 16
covers the variant whereby the integrated front cross piece is offset backwards
in relation to the front delimitation of the plane of contact of the
longitudinal support surfaces of the skids on the ground. Both variants are
covered by claim 1.
[297] Therefore,
the only debate with respect to obviousness is in relation to claims 1, 15 and
16 of the ‘787 Patent. That said, the allegation made by Bell that the claimed
invention is obvious somewhat contradicts Bell’s assertion that the
specification in the ‘787 Patent is wholly insufficient in that it does not
describe what the invention is and how to use it as successfully as the
inventor (Mr. Prud’homme Lacroix) did in this case (when explaining at trial
that in inclining the front cross tube forward, he was able to effect a
decrease in the pitch mode).
[298] Having
considered the totality of the evidence and the applicable principles and
elements of the test on obviousness (para 73 of the present reasons), the Court
concludes that claims 1, 15 and 16 of the ‘787 Patent are not obvious.
Moreover, in light of this finding, claims 2 to 14 of the ‘787 Patent are not
obvious.
[299] The POSITA
and the common general knowledge thereof have already been canvassed at length
earlier in this judgment, and need not be repeated here.
[300] The invention
described in the ‘787 Patent is much more than just a shape (design), as the
description makes clear. The inventive concept was to depart from prior art
solutions by disclosing a more flexible landing gear. The claimed invention has
a particular geometry (inclined, offset front crosspiece and an integrated
transition zone) which creates a cantilever, allowing the front cross piece to
work in both flexion and torsion modes. This augmented capacity creates several
advantages compared to conventional landing gear, notably regarding ground
resonance and the reduction of load factors. The resultant was that movements
have to be measured using a finite element model working in three dimensions
and not just in two dimensions.
[301] The prior art
must be interpreted in light of the evidence at hand and the context in which
the inventor created his invention:
·
The NASA
documents disclose elements in composite materials, namely dampers for crash
landings.
·
The
Obstacle strike documents relate to aircraft and obstacles in the surrounding
area. There was very little teaching regarding landing gear contained in the
documents, and no clear indication that the landing gear had inclined (offset)
cross tubes.
·
The
QH-50 documents (JB-499, JB-500 and JB-501) concern an aircraft that cannot
have ground resonance problems.
·
JB-536
concerns a landing gear for a hot air balloon, which has no rotor and an
unclear load factor, so it certainly cannot have ground resonance problems.
·
The
XV-I (JB-503) and XV-3 (JB-516 and JB-517) documents concern one-of-a-kind
aircraft with stiff inplane rotors, which also cannot have ground resonance
problems. They were designed for different applications than the state of the
art conventional skid landing gear.
·
The
industrial drawings (JB-528, JB-529 and JB-539) do not supply any information
about the functional characteristics of the illustrated aircraft.
·
The
US patents (JB-1,
JB-531, JB-495, JB-498, JB-532 and JB-507) do not concern landing gear.
[302] The
Court concludes that none of the above prior art put forward by Bell’s experts
reveals the inventive concept contained in the ‘787 Patent, either because the
document was ambiguous, the aircraft in question does not experience ground
resonance, or the document was not intended to reveal functional information.
Moreover, there is no evidence that the POSITA would come to the solution
taught by the ‘787 Patent with respect to load factors and frequency control.
For these reasons, the above documents do not constitute prior art in the sense
of the ‘787 Patent.
[303] Without
repeating same, all three of Eurocopter’s experts have highlighted in their
reports or testimonies a number of differences between the matter cited by
Bell’s experts as allegedly forming part of the “state of the art” and the
inventive concept of claims 1, 15 and 16 of the ‘787 Patent, in that each of
said skids has at the front an inclined transition zone with double curvature
orienting itself transversely in relation to said longitudinal ground support
surfaces, above the plane of the latter, the two transition zones together
constituting, in this way, an integrated front cross piece, offset – forwards
or backwards – in relation to the front delimitation of the plane of contact of
the longitudinal support surfaces of the skids on the ground.
[304] The Court
agrees with Mr. Logan that it is very difficult to distinguish from JB-195 and
JB-196 whether the front cross piece is indeed offset. Be that as it may, the
drawing reproduced at paragraph 106 of Mr. Logan’s response to validity issues
clearly shows that the Bell 205 landing gear has a conventional,
orthogonal configuration. Moreover, the Bell 205 is a
two-bladed helicopter and is therefore free of ground resonance problems.
[305] According to
Mr. Logan, the photographs of the XV-3 found at JB-208 show that the front
cross piece is inclined frontward (so is the rear cross piece; the front and
rear cross pieces run parallel to one another, which is not the same
configuration as the Moustache landing gear). But JB‑208 does not show
that the front cross piece is offset relative to the front delimitation of the
plane of contact. Moreover, there is no mention in JB-208 that the XV-3 landing
gear avoided ground resonance.
[306] The
photograph of the XV-1 (JB-503) on which Bell’s experts
rely does not clearly show the offsetting of the front cross piece. Therefore,
in my opinion, it is not possible for them to affirm that the front cross piece
of the XV-1 is offset relative to the plane of contact of the skid to the
ground.
[307] In sum,
accepting the evidence of Dr. Logan, the Court finds that none of the prior art
references cited by Bell’s experts describe inclining or offsetting the front
cross piece relative to the front of the plane of contact of the skid with the
ground and structurally integrating the front cross piece with the longitudinal
skids, thus allowing the landing gear to avoid ground resonance.
[308] Moreover, if
the prior art is compared to the inventive concept as identified above,
invention was necessary to get from the one to the other. Eurocopter spent
three years, performing hundreds of calculations and considering several different
landing gears before achieving the Moustache gear. Bell rented an
EC120, trained several of its employees on the helicopter, and ran tests on the
aircraft. Eurocopter and Bell were forced to adapt their finite element
analysis software in order to take into account the new properties of the
sleigh gear. When all of these elements are put together, it is clear that the
invention was neither known nor obvious to the POSITA, and that invention was
necessary to make that leap.
[309] In light of
the above, the Court endorses the analysis and conclusions made in this respect
by Eurocopter’s experts.
[310] As for the
idea that it was “obvious to try”, the Court agrees with Eurocopter’s statement
of the jurisprudential factors to be taken into account for this analysis, as
well as Eurocopter’s response to each factor:
(a) Was it more
or less obvious that what had been proposed would work?
No.
Mr. Prud’homme Lacroix himself was sceptical to begin with. Bell’s own
documents record the exceptional ground resonance characteristics of the
Moustache landing gear.
(b) Was the
achievement of the intention easy?
No.
The Moustache landing gear was developed from 1992-1995, during which time
calculations were performed on over a hundred conventional landing gears, and
the landing gears were deemed inadequate.
(c) Did the prior
art provide a motive to find the solution the patent addresses?
No.
Conventional landing gears worked relatively well and had been used
successfully.
(d) What steps
led to the invention?
For
several years, Mr. Prud’homme Lacroix performed calculations on a large number
of landing gears, without success.
(e) Was the
invention obvious to try?
No.
Henry Barquet’s idea was the result of complete and utter chance.
[311] According to Bell, the
application of these same factors might prove problematic in light of the other
validity issues. If claims 1, 15 and 16 of the ‘787 Patent are not anticipated
or otherwise obvious, then Bell subsidiarily and alternatively questions
whether the specification of the ‘787 Patent is sufficient and/or the utility
of the invention is demonstrated and/or the claimed embodiments are overbroad.
Insufficient disclosure
(best mode)
[312] Bell claims that
disclosure (para 27(3)(b) and following of the Act) is insufficient and that
the best mode is not indicated (para 27(3)(c) of the Act). Sufficient
disclosure is evaluated in function of the date of publication of the patent,
namely December 10, 1997. The best mode is evaluated in function of the
priority date, namely June 10, 1996.
[313] The first
goal of the description is to allow the POSITA to produce the invention, once
the term of the patent has expired. In light of this fact, the inventor is
obliged to correctly and fully describe his invention, as of the priority date.
If the inventor omits information in order to retain an advantage, misleads the
public, or does not communicate the full scope of his knowledge, the
description is insufficient.
[314] Sizing of a
helicopter landing gear is an art that is known by a POSITA. All of the experts
heard by the Court recognise that the invention and manufacturing of a landing
gear is a series of compromises and that for both a conventional landing gear
or the Moustache landing gear, its adaptation to a particular helicopter model
depends on several factors, and is a long and fastidious process necessitating
run-of-the mill, but nonetheless numerous and complex, calculations.
[315] Bell and
Eurocopter’s expert witnesses agree on at least this one point: the use of
finite element analysis methods was already common practice in 1996. This being
said, the Court accepts Eurocopter’s experts’ testimony that a POSITA who read
the description and wanted to produce the invention would know to size the
landing gear in relation to the specific aircraft, would know to choose the best
angle for inclination, and would not have difficulty determining whether the
landing gear had best be attached to the fuselage at three or four points, in
function of the weight of the aircraft.
[316] This was
recognized by Bell itself, as
appears from Mr. Minderhoud’s remarks in the already mentioned article
presented at the conference held in 2009:
Although the skid gear configuration is
simple in concept, its sizing is complex due to these (conflicting)
requirements: the stress level for fatigue should be low, for energy absorption
high stresses in the plastic zone are required, while the stiffness
requirements are independently defined to this. In addition to these structural
requirements, minimum weight, low profile, ground clearance and producibility (cost)
are other design requirements. In fact the sizing is finding an acceptable
compromise between all these requirements. It is worth noting that apart from
special operations, a fixed gear adds unusable weight and considerable drag to
a flying helicopter. Its only function is to safely land the aircraft.
…
A sleigh type skid landing gear was
chosen for Model 429 over the conventional type because of the improved dynamic
behavior (ground resonance) and the lower weight. The shape of this landing
gear creates more loading interaction between both cross tubes and the skid
tubes compared to a conventional skid landing gear. It is a new concept at Bell, which required a new approach in the
analysis and sizing of the landing gear, resulting in a large number of
supporting tests to demonstrate the approach (drop tests, fatigue tests, tests
of dynamic and static stability of the rotorcraft). Some of these tests are
still underway, but the overall impression is that the landing gear behaves as
predicted…
[317] The off-the-cuff
remark by Dr. Gandhi that the POSITA would be “lost at sea” appears very
surprising. Dr. Hodges’ statement that “the wide number of options described in
the ‘787 Patent leave the designer with a huge corpus of combinations to try
out” is not determinative either. Dr. Hodges and Dr. Gandhi do not have the
extensive practical experience of Mr. Logan and Dr. Wood, whose testimonies are
conclusive and most preferred by the Court.
[318] Indeed, Mr.
Toner, the Bell’s expert who
has the most practical experience, testified that the POSITA would dismiss any
configuration with too sharp an angle of inclination. The experienced designer
would immediately understand the advantages of a landing gear with a front
cross piece inclined forwards, as opposed to the other configurations. However,
according to the expert evidence in the file, the same experienced designer
would not be able to appreciate the behaviour of each configuration with
regards to ground resonance; this would have to be calculated by a dynamics expert.
[319] Mr. Toner
testified at trial that a helicopter designer would instinctively know what the
limitations are for landing gear, not just in terms of the specific landing
gear design, but in terms of protecting the aircraft and allowing it to
function as fully as possible, such as on rocky terrain. The position of the
cross pieces, the distance between the skids, the angle to the ground and the
stability of the aircraft in roll mode are examples of factors that are all
carefully considered by the designer.
[320] Bell also argues
that there are contradictions between the manner in which the ‘787 Patent
describes the “invention”, and how Mr. Prud’homme Lacroix, as the inventor,
described the purported benefits of the invention in terms of frequency control
at trial. In other words, Bell is claiming that the patent specification
does not faithfully disclose the invention or its best mode. The Court does not
agree with Bell.
[321] The patent at
issue must be construed in light of the specification and the understanding a
POSITA would have at the relevant dates. Thus, what Mr. Prud’homme Lacroix may
have stated at trial with respect to how the claimed invention reduces ground
resonance constitutes extrinsic evidence and may not be used by Eurocopter or Bell. The fact is
that the disclosed invention provides purported benefits both with respect to
the overall energy balance and ground resonance.
[322] The
specification of the ‘787 Patent is clear enough to permit a POSITA to
understand the general functioning of the claimed invention and its main
features. Essentially, the inventors claim that the front cross piece, which is
integrated into the skid part, will contribute to the overall energy balance
and will play, thanks to the bending of the transition zones, a leading role
for the absorption of the forces generated during rough and running landings.
Besides the explanations provided by the inventors, Figures 12 and 13 are
particularly enlightening.
[323] Figure 12 of
the ‘787 Patent is a perspective view of the deformations of a conventional
landing gear used as a reference:
[324] Figure 13
shows, by way of comparison, with the same scales, the deformations of the
Moustache landing gear:
[325] In reference
to the behavioural response of the compared gears, the inventors explain that,
thanks to the special structure of the tube (wall thickness and strength
characteristics determined by the finite element method), the rear cross piece
of the Moustache landing gear can undergo a much greater deformation than the
rear cross piece of a conventional landing gear, which makes it possible to
absorb landing shocks better. Moreover, according to the specification, the
same result is obtained at the front because of the bending deformation of the
front cross piece and because of its rotation, allowed by the elastic bending
of the transition zones.
[326] With respect
to frequency control, the ‘787 Patent specification mentions notably:
The ground resonance behaviour is
characterized in particular by the landing gear’s roll stiffness. Since the
landing gear is attached to the structure, for example, by means of a single
rear point and two front points, the torsional stiffness in relation to the
pitch axis is obtained mainly by the bending of the front cross piece. The
variant according to which the ground support points of the front cross piece
are offset longitudinally towards the front of the aircraft in relation to the
points of attachment to the structure of the latter has the advantage of
allowing the roll operation of the assembly to cause the front cross piece to
work both in torsion and in bending rather than in pure bending. This results
in reduced roll stiffness, which improves the ground resonance behaviour of the
helicopter in roll mode, thereby preventing any divergent phenomenon that might
cause an accident.
[327] The fact that
the specification does not speak about the Moustache landing gear behaviour in
modes other than the roll mode is not enough to invalidate the ‘787 Patent on
the ground of insufficient specification. What the inventors of the Moustache
landing gear are disclosing is a purportedly new design of skid-type landing
gear for helicopter which accomplishes different purposes.
[328] The variant
according to which the ground support points of the front cross piece are
offset longitudinally towards the front is shown on Figure 1, while Figure 11e
shows the option of offsetting the integrated front cross piece towards the
rear. Both variants are included in claim 1, while claims 15 and 16
specifically cover each variant.
[329] Where the
totality of the patent is considered, a POSITA would have no difficulty in
concluding that the best mode in the inventors’ mind is the embodiment shown on
Figure 1. The Court finds the testimonies of Eurocopter’s experts conclusive.
Once the POSITA has chosen a design where the ground support points of the
front cross piece are offset longitudinally towards the front, he will have no
difficulty choosing which inclination will provide the best result, depending
on the general design and weight of the structure of the helicopter.
[330] The
specification of the ‘787 Patent also explains that optimum results will be
achieved if aluminium is used (instead of steel), aluminium being characterized
by an elastic limit equal to approximately 75% of the fracture strength, and by
a relative elongation at fracture at least equal to 12%. The POSITA will also
have no difficulty in deciding whether there should be three or four points of
attachments, depending on the weight of the aircraft.
[331] In the end,
the experienced designer will be able to choose between various compromises,
one which will make it possible to meet the size requirements of the landing
gear and to satisfy these three criteria:
·
Absorption
of energy corresponding to normative vertical impact speeds;
·
Critical
landing speed resulting in residual deformation, situated outside of the normal
operating range; and
·
Sufficient
flexibility to avoid the use of an additional anti-resonance system.
[332] Overall, the
objections raised by Bell’s experts with respect to disclosure are
specious. Again, the open-minded POSITA, desirous of putting the invention into
practice, will have no difficulty complementing the teachings of the ‘787
Patent with what was already known to a skilled and experienced designer in
1996 and 1997.
Utility and overbreadth
[333] By far,
Bell’s most serious attack on validity concerns the alleged lack of
demonstrated utility or sound prediction at the Canadian filing date of the
‘787 Patent (June 5, 1997). There is no serious dispute that the invention is
useful for certain purposes. However, since the patentee chose to extol certain
advantages of its invention in the specification, Bell submits that the
promises made in same have to be met across all claimed embodiments, otherwise
the ‘787 Patent and claims 1 to 16 thereof are invalid.
[334] The ‘787
Patent has already been construed by the Court. Again, the disclosed invention
is for a helicopter landing gear which is notably characterized in that each of
said skids has at the front an inclined transition zone with double curvature
constituting, in this way, an integrated front cross piece, offset either
forwards (claim 15) or backwards (claim 16) in relation to the front
delimitation of the plane of contact of said longitudinal support surfaces of
the skids on the ground. Both inclinations are included in claim 1, thereof. As
aforesaid, a number of dependent claims (claims 2 to 14) add further
limitations.
[335] Unless a
claim refers specifically to a particular use (e.g. in the case of a patented
medicine, a new use for an old compound), the requirement for utility of the
patented invention should not be confused with any necessity to put it directly
or by inference in the claims (Mylan Pharmaceuticals ULC, above, at para
202). Claim 1 to claim 16 inclusive of the ‘787 Patent refer to a helicopter
landing gear and not a particular use of same. Thus, the promise of the patent
at issue must be found in the specification itself and not in the claims.
[336] In the
opening page of the ‘787 Patent, the inventors identify the existing problems
to be addressed by the disclosed invention, and then go on to present the
objective and the promise of the invention, which is to remedy drawbacks of the
prior art. The purported advantages of the Moustache landing gear are expressed
in the form of a comparison with conventional landing gear. This becomes
relevant when considering whether utility was, in fact, demonstrated at the
Canadian filing date.
[337] The Court has
rejected any suggestion by Eurocopter’s experts that the utility of the ‘787
Patent is simply to provide a working landing gear. In prior art, the ways of
making a working landing gear were already known to a POSITA. What the
inventors propose in their patent is a better alternative, indeed, an
improvement, to such conventional skid-type landing gears.
[338] In effect, an
explicit promise to reduce drawbacks of prior art “significantly” is made by
the inventors in the specification, and more particularly:
(a) Elevated
acceleration factors upon landing (load factors);
(b) Difficult
frequency adaptation with respect to ground resonance; and
(c) High landing
gear weight.
[339] This is the
promised utility of the disclosed invention.
[340] The
specification mentions that in comparison to a conventional landing gear, mass
will be reduced by approximately 20%, manufacturing will be simplified and
costs reduced by some 20%, load factor on landing will be reduced by some 10%,
and mechanical anti-ground resonance systems (which can be found on
conventional landing gears) can be eliminated. In light of the expert evidence,
the POSITA would interpret these percentages as indicative only.
[341] That said,
bearing in mind commercial realities, a comparison between the conventional
landing gear of the AS350 and the Moustache landing gear of the EC130 shows a
cost reduction of 10.2%, an average reduction of load factors of 17% and a mass
reduction of 17%. Such evidence does not go to demonstrated utility or sound
prediction, and is admissible as such, even if it is posterior to the Canadian
filing date.
[342] Dr. Gandhi
notes that in the case of the EC120 and EC130, the noted improvements are
partially attributable to the change in material from steel to aluminium (for
the rear cross-tube). Be that as it may, there is no evidence that any
embodiment covered by the claims would not gain from the more flexible gear
disclosed by the inventors in terms of assuring a better absorption of the
forces generated during rough and running landings.
[343] If Bell was actually
questioning particular percentages mentioned in the specification, the issue
would become one of misrepresentations. Again, the promised utility of the
Moustache landing gear is in comparison to a conventional landing gear. The
POSITA would understand that there is not one unique model of conventional
landing gear and that their weight, configuration and particular sizing will
vary from one helicopter to another.
[344] The
specification of the ‘787 Patent promises cumulative advantages. Some
advantages naturally flow from the inherent characteristics of the disclosed
inventions. Others may only be verified by testing, which may pose the question
of sound prediction. A distinction must be made between the promised advantages
and the data upon which it is based.
[345] While it was
known in the art that a helicopter could be supported by a conventional landing
gear having parallel, largely vertical cross pieces, with protruding ski tips
in front, the ‘787 Patent describes a landing gear that has an inclined and
offset front cross piece integrated with the skids. This creates a cantilever,
which results in a more flexible landing gear. The principles involved and the
functioning of the disclosed invention are set out in the specification,
together with some examples or figures.
[346] For example,
the prior art included attachment of the front cross piece with a T-saddle and
a protruding ski tip. Whether steel or aluminium is used, it is not challenged
that the novel design of the Moustache landing gear disclosed in the
specification has the effect of reducing the overall weight of the landing
gear.
[347] Bell’s experts do
not seriously question the fact that the Moustache landing gear presents
advantages over the use of conventional landing gear in terms of load factors
and that the bending of the transition zones of the Moustache landing gear
plays a leading role in the absorption of the forces generated during rough and
running landings. The general figure of 10% has not been seriously questioned
by Bell’s experts.
[348] To support
its attack on utility, Bell mostly relies on the opinions of Dr.
Hodges and Dr. Gandhi which have already been highlighted in the section
dealing with factual and expert evidence. In a nutshell, having examined the
documentation filed by Eurocopter, they are unable to conclude that all
possible embodiments will meet the promise of the ‘787 Patent. Here, the issue
is notably whether claims 1 to 16 include elements not disclosed by the
inventor or embodiments whose utility could not be demonstrated at the relevant
date, but were nevertheless caught by these claims.
[349] At the trial,
Bell’s experts
went further and suggested that perhaps one or more embodiments included in
claims 1 to 16 would not meet the promised utility. It turned out that their
evidence was highly speculative and that no testing or simulations had been
done by Bell to show that
a particular embodiment did not work. Eurocopter’s experts responded that some
embodiments would not even be considered at face value by a POSITA because of
the extreme degree of inclination; Mr. Toner agreed on this point.
[350] On a balance
of probabilities, Bell has not proven that the invention will not
work, or that it will not do what the specification promises it will do.
However, Bell nevertheless submits that it has met its burden of proving that,
at the Canadian filing date, there was no evidence or data to support a prediction
made in the specification with respect to the promised utility of particular
embodiments (such as Figures 1 and 11e) included in claims 15 and 16 of the
‘787 Patent. Absent such evidence or data, Bell submits that
the presumption of validity is not enough to save one or more embodiments.
[351] It is taught
in the ‘787 Patent that the ground resonance behaviour is characterized in
particular by the landing gear’s roll stiffness. In this regard, the inventors
mention in the specification that the variant according to which the support
points of the front cross piece are offset longitudinally towards the front of
the aircraft (claim 15), such as the embodiment shown at Figure 1, has the
advantage of allowing the roll operation of the assembly to cause the front
piece to work both in torsion and in bending rather than in pure bending.
[352] Thus, in
reading the specification, the POSITA would understand that in making a landing
gear similar to Figure 1, the ground resonance behaviour of the helicopter
(notably in the roll mode) can be improved. Although reduction in roll
stiffness is not specifically promised, a better frequency adaptation, in
relation to the phenomenon known as “ground resonance”, is certainly an
important promise of the ‘787 Patent, together with other disclosed advantages
of the invention. At this point, one must ask itself whether there are tests or
data to support such a promise.
[353] Besides
having thoroughly reviewed the opinions provided by the experts on both sides,
relevant factual evidence on the development and testing of the Moustache
landing gear has also been canvassed earlier by the Court and need not to be
repeated below. The Court has also reviewed the drawings, calculations and test
results on the Moustache landing gear for the period of 1995 to 2000 in light
of the testimonies of the inventor himself, Mr. Prud’homme Lacroix, and of the
parties’ experts. Included in these documents are drawings of the Moustache
landing gear (JB-89 to JB-95, JB-111, JB-115 and JB-129), finite element analysis
and stress calculations including load factor results (JB-105, JB-114, JB-125,
JB-128, JB-132, JB-137 and JB-176); static tests results on a one-fifth (1/5)
model (JB-176) and drop test results on the full-size gear (JB-117 and JB-178).
[354] On a balance of
probability, the Court is satisfied that the utility of an embodiment included
in claim 15 of the ‘787 Patent was demonstrated at the Canadian filing date.
The Court accepts the opinion of Eurocopter’s experts that a POSITA would not
have tested all possible inclinations of the integrated front cross piece,
which, according to claim 15, is offset forwards in relation to the
front delimitation of the plane of contact of the longitudinal support surfaces
of the skids on the ground. With his experience, the POSITA would have had no
difficulty in choosing the most appropriate degree of inclination, considering
the size and weight of the aircraft.
[355] In December
2005, a one-fifth model of the Moustache landing gear was designed, and
subsequently produced in January 2006. Laboratory tests demonstrated that the
aircraft equipped with the Moustache landing gear had excellent ground
resonance characteristics. The first flight test of the EC120 with the
Moustache landing gear occurred on July 4, 1996. The flight report (JB-179)
states that there were “no problems with ground resonance at the moment
(translation)”.
[356] The evidence
clearly establishes that, as of the Canadian filing date, the inventors had
made and tested a Moustache landing gear which was made of aluminium and had an
integrated front cross piece inclined forward by the angle of that gear, and
offset forward from the front delimitation of the plane of contact of the skids
on the ground. It had three points of attachment (two at the front and one at
the back).
[357] According to
the uncontradicted evidence, this embodiment of the Moustache landing gear
offered better control of the frequencies in the pitch and roll modes (flowing
from the inclination forward of the front cross-tube and its bending). Another
advantage over the previous conventional gear used on earlier models developed
by Eurocopter was that the Moustache landing gear would now be made entirely of
aluminium alloy.
[358] The Moustache
landing gears on the EC120 and EC130 (which has four points of attachments),
which closely resemble Figure 1 of the ‘787 Patent, both fall squarely within
the ambit of claim 15 of the ‘787 Patent which covers a “[l]anding gear
according to any of claims 1 to 14, characterized in that said integrated front
cross piece is offset forwards in relation to the front delimitation of the
plane of contact of the longitudinal support surfaces of the skids on the
ground”.
[359] Furthermore,
one can presume that the EC120, equipped with the Moustache landing gear, would
not have been certified had there been ground resonance problems. Currently,
the Moustache landing gear is used on all of the EC120 and EC130 helicopters
(over 1,200 aircraft) and according to Mr. Certain, no ground resonance
problems have been experienced.
[360] In light of
the promises of the ‘787 Patent, on a balance of probability, in final
analysis, the Court finds that the utility of an embodiment included in claim
15 (offset forwards) has been demonstrated at the Canadian filing date;
however, there is a lack of demonstrated utility or sound prediction with
respect to an embodiment included in claim 16 (offset backwards).
[361] Whereas in
all of the other embodiments, the front cross piece protrudes forward, meaning
that it is offset forwards in relation to the front delimitation of the plane
of contact of the longitudinal support surfaces of the skids on the ground, in
the embodiment shown in Figure 11e this cross piece is set back meaning that it
is offset towards the rear in relation to the aforementioned front
delimitation:
[362] According to
the specification, the variant in Figure 11e “procures the specific advantages”
mentioned elsewhere in the specification. Thus, the POSITA would understand
that in choosing to implement this particular embodiment of the Moustache
landing gear, it is specifically promised by the inventors that this will also
allow a manufacturer of helicopters to reduce costs and to mix flexibility with
ground resonance safety.
[363] Apart from
the general assertion that the embodiment shown in Figure 11e “procures the
specific advantages” mentioned elsewhere in the specification, there is no
particular demonstration in the patent, nor testimonial or documentary evidence
that, at the Canadian filing date, the inventors had made and tested a
Moustache landing gear whose front cross piece was offset backwards.
[364] Moreover, Dr.
Wood was very reluctant at trial to conclude that the promised utility of an
embodiment whereby the integrated front cross piece is offset backwards
had been demonstrated at the Canadian filing date. No calculations or tests
were performed prior to the filing date to determine the effect of this
configuration on ground resonance.
[365] At the
Canadian filing date, the inventors had no evidence that an inclination
backwards had any ground resonance advantage. Therefore, the promised advantage
with respect to an embodiment included in claim 16 of the ‘787 Patent is
speculative and this Court accepts Bell’s experts assertion
that there was no factual basis for the prediction.
[366] Furthermore,
even if Eurocopter’s experts suggested that this configuration would also yield
a flexible landing gear, the Court accepts Dr. Hodges’s testimony that a POSITA
would think that such a landing gear “might be more vulnerable to buckling on
impact than the forward slant, which would cause the landing gear to suffer a
possible mode of failure”.
[367] Even if it is
accepted that the results presented at pages 9-14 and Figures 12 and 13 of the
‘787 Patent demonstrate the flexion of the transition zone of a landing gear
with a front cross piece offset forwards (claim 15), the fact remains that
there was no demonstration for a landing gear with a front cross piece offset
backwards (claim 16).
[368] Absent any
evidence of actual testing by the inventors, perhaps the inventors had data
upon which they could have predicted that the variant in Figure 11e (claim 16)
“procures the specific advantages” mentioned elsewhere in the specification. If
any such data existed at the time, it has not been produced in this trial.
Monopoly cannot be founded on speculation or guessing. The Court accepts at
least on this point Bell’s experts’ opinion that available data did not support
a sound prediction with respect to an embodiment included in claim 16 (offset
backwards).
[369] After careful
consideration of the factual and expert evidence, the Court finds on a balance
of probabilities that contrary to the principle clearly articulated by Justice
Layden-Stevenson in Eli Lilly v Novopharm, above, at para 60, the
inventors had no information upon which to base the promise they expressly made
in respect of the variant in Figure 11e. The utility of a helicopter landing
gear according to claim 16 had not been demonstrated at the Canadian filing
date, namely, June 5, 1997. Moreover, relevant data available prior to June 5, 1997,
did not permit the inventors to soundly predict the behaviour of a Moustache
landing gear with a front cross piece which is offset backwards and in any
event, there is no line of reasoning described in the '787 Patent in that
respect.
[370] The
embodiment shown in Figure 11e is covered by claim 1 (which covers an
inclination towards the front or towards the rear of the front cross piece) and
by claim 16 which covers a “[l]anding gear according to any of claims 1 to 14,
characterized in that said integrated front cross piece is offset backwards in
relation to the front delimitation of the plane of contact of the longitudinal
support surfaces of the skids on the ground”.
[371] To
the extent that claims 1 and 16 cover any embodiment whereby the front cross
piece is offset backwards, all dependent claims, except claim 15, must be held
invalid. Thus, the Court finds that claims 1 to 14 and claim 16 of the ‘787
Patent are invalid and void on the basis of lack of demonstrated utility (or
sound prediction) and/or overbreadth.
[372] That said, Bell has failed
to show that claim 15 of the ‘787 Patent is invalid on the basis of a
demonstrated lack of utility or overbreadth. Indeed, there is no evidence on
record showing that a landing gear made according to claim 15 will not work, or
that it will not do what the specification promises it will do.
[373] Moreover, all other arguments made by Bell
with respect to utility and overbreadth of claims 1 to 16 of the ‘787 Patent
are otherwise dismissed by the Court.
[374] Rear
crosspiece – According to Bell’s expert, notably Mr. Toner, claim 1 addresses
all possible inclinations, whether towards the front or backwards, while there
is no guarantee that the claimed invention will work. Having already construed
the patent at issue, the Court prefers the opinion of Eurocopter’s expert, Mr.
Logan, who testified that a POSITA would immediately understand that the rear
crosspiece should be substantially perpendicular (as illustrated in Figure 1)
because the description never discusses the inclination of the rear crosspiece.
Thus, there is no overbreadth in this regard.
[375] Metal used to
manufacture the landing gear – Claims 1 and 4 to 16 include landing gears made
of steel, as there is no restriction to use aluminium, contrary to claims 2 and
3. Thus, Bell submits that
a landing gear made of steel would not provide the promised utility of the ‘787
Patent and that claims 1 and 4 to 16 are overbroad and invalid as a
consequence. This is a specious argument. The specification also states that
“as a general rule, the cross pieces are made of steel tubes and the skids are
made of aluminium tubes”. Consequently, the POSITA will understand that the
choice of material is important. If he wishes to obtain full advantage of the
claimed invention, cross pieces should be made of aluminium as well. Thus,
there is no overbreadth in this regard.
[376] Three or four
devices for connection – Claims 10 and 11 include a landing gear according to
any claims 1 to 9, characterized in that it includes three or four devices for
connection to the structure of the helicopter. After having heard the experts
on both sides and considered the totality of the evidence, the Court dismisses
the assertion made by Dr. Hodges that without information about damping, it
would be impossible for a POSITA in 1997 to know whether three and four points
of attachment would function equally well and be free of ground resonance.
Thus, there is no overbreadth in this regard.
X. DECLARATIONS AND REMEDIES
[377] Besides
seeking the usual declaration of infringement and the issuance of a permanent
injunction, Eurocopter also requests that Bell be ordered to remit or destroy
any infringing gear, that it be permitted by the Court to elect between payment
of its damages or an accounting of Bell’s profits, and further seeks punitive
damages, with pre and post-judgment interest and costs. Conversely, Bell who opposes
these requests, seeks a declaration of invalidity of the claims of the ‘787
Patent held to be invalid by the Court, along with costs.
[378] The Court
pauses to mention that confidential reasons on infringement and validity were
communicated to the parties on July 12, 2011 and that an interim stay of
proceeding of forty five days was concurrently ordered to allow the parties to
have discussions of settlement. Moreover, in these confidential reasons, the
Court also observed that lack of time at the trial had prevented counsel to
fully argue the matter of remedies and costs and that these issues would have
to be addressed at a later date, if necessary.
[379] Between July
12, 2011 and January 13, 2012, the stay ordered by the Court was continued at
the joint request of the parties, with the exception of the last one month
extension which was granted on December 7, 2011 despite Bell’s
opposition. On January 11, 2012, the Court commenced to hear a motion by
Eurocopter to maintain the confidentiality of the reasons on infringement and
validity until such time a final judgment is rendered on all issues, including
remedies. Following discussions with counsel, the confidentiality motion was
withdrawn and it was agreed that the Court would render, by the end of the
month of January 2012, a final Judgment dealing with infringement and validity,
as well remedies.
[380] On January
12, 2012, a supplementary hearing was held to allow counsel to reply to or
complete the written and oral submissions on remedies made on February 24 and
25, 2011, and to propose terms of the final Judgment to be rendered. Having
reviewed the parties’ written and oral submissions, including the disputed terms
of Judgment proposed, it is useful to begin by summarizing key findings made by
the Court with respect to infringement and validity issues raised by the
parties.
Key findings with respect to
infringement and validity
[381] Having
construed the ‘787 Patent, the Court concludes that all of the elements of
claim 1, the sole independent claim, are essential. Each dependent claim at
issue introduces an additional limitation to each preceding claim. That said, helicopter landing gears according to any claims
1 to 14 are covered by claims 15 or 16 of the ‘787 Patent, with the
characterization that the integrated front cross piece is offset forwards
(claim 15) or backwards (claim 16) in relation to the front delimitation of the
plane of contact of the longitudinal support surfaces of the skids on the
ground.
[382] Eurocopter
has failed to satisfy the Court that all of the essential elements of claim 1
of the ‘787 Patent are found in the Production gear. The Court takes note of
the defendant’s admission that the Legacy gear contains all of the essential
elements contained in claim 1. Based on the evidence, Eurocopter has further
established that the Legacy gear also contains all of the essential elements
contained in claims 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10 and 15 of the ‘787 Patent.
[383] With
respect to the Legacy gear, the Court dismisses the Gillette defence and the
regulatory or experimentation exception based on subsection 55.2(1) of the Act
or the common law.
[384] The
Court also dismisses Bell’s
allegations that the ‘787 Patent and claims 1 to 16 are invalid on the basis of
insufficient specification (or lack of best mode), anticipation and/or
obviousness. This leaves the issues of utility and overbreadth which are
disposed of in the following manner.
[385] In light of
the promises of the ‘787 Patent, on a balance of probability, in final
analysis, the Court finds that the utility of an embodiment included in claim
15 (offset forwards) has been demonstrated at the Canadian filing date;
however, there is a lack of demonstrated utility or sound prediction with respect
to an embodiment included in claim 16 (offset backwards).
[386] To
the extent that claims 1 and 16 cover any embodiment whereby the front cross
piece is offset backwards, all dependent claims, except claim 15, must be held
invalid. Thus, the Court finds that claims 1 to 14 and claim 16 of the ‘787
Patent are invalid and void on the basis of lack of demonstrated utility (or
sound prediction) and/or overbreadth.
[387] All
other arguments made by Bell with
respect to utility and overbreadth are otherwise dismissed by the Court.
[388] Thus,
the Court finds that claim 15 of the ‘787 Patent is valid and has been
infringed by the making and use of the Legacy gear by Bell.
However, the Court finds that claim 15 has not been infringed by the making and
use of the Production gear by Bell, on the
basis that not all of the essential elements of claim 1 are present.
Declarations
[389] According to
section 42 of the Act, the grant of a patent confers to the patentee and the
patentee’s legal representatives for the term of the patent, the exclusive
right, privilege and liberty of making, constructing and using the invention
and selling to the others to be used, subject to adjudication in respect
thereof before any court of competent jurisdiction.
[390] Thus, any act
which interferes with the full enjoyment of the statutory monopoly granted to
the patentee constitutes infringement (Monsanto Canada Inc v Schmeiser,
[2004] 1 S.C.R. 902 at paras 34-35 (Schmeiser)). This includes the
situation where a defendant has used an infringing device, machine or component
which was made or constructed by someone else, such as the Legacy gears
manufactured at Bell’s request by Aeronautical Accessories Inc.
[391] In the case
at bar, both Eurocopter and Bell are entitled to declarations of validity
and infringement (claim 15), and of invalidity and non-infringement (claims 1
to 14 and 16). In such a case, section 58 of the Act provides that effect shall
be given to the patent as if it contained only the valid claim or claims.
Accordingly, the Judgment to be released by the Court shall include the
following declarations:
[392] Claim 15 of
the ‘787 Patent is valid and enforceable.
[393]
Claims
1 to 14 and 16 of the ‘787 Patent are invalid, null, void and of no force and
effect.
[394] Bell has infringed claim 15 of the ‘787 Patent by using a Legacy gear as
disclosed in exhibit JB‑538 and depicted below:
[395]
Bell has not infringed
claim 15 of the ‘787 Patent by using and selling a Production gear as disclosed
in exhibit JB-537 and depicted below:
[396] This now
brings us to the remedies flowing from the granting, in part, of the
infringement action. This particular issue has been the object of much debate
between the parties, except for the delivery of the infringing landing gears
and the calculation of pre and post-judgment interest.
Injunction
[397]
Section
57 of the Act provides the Court with the discretionary power to issue an
injunction, which will be commonly granted for an infringement or threatened
infringement, unless there is some equitable reason not to do so, such as
acquiescence, long delay, lack of clean hands, unconscionability, or
triviality. Moreover, the granting of injunctive relief is not only to the
benefit of a successful party but it is issued by the Court in the public
interest to ensure the enforceability of the Canadian patent system (see Harold
G. Fox, Canadian Patent Law and Practice, 4th ed (Toronto:
Carswell, 1969) at page 487; David Vaver, Intellectual Property Law, 2nd
ed (Toronto: Irwin Law Inc, 2011) at page 618 (Vaver); Janssen-Ortho Inc v Novopharm
Ltd, 2006 FC
1234, 57 CPR (4th) 58 at para 132, aff'd 2007 FCA 217, 59 CPR (4th) 116 leave
to appeal to SCC refused, [2007] SCCA 442 (QL), 383 NR 397 (Janseen-Ortho);
Weatherford
Canada Ltd v Corlac Inc, 2010 FC 602 at para 229).
[398]
Bell
submits that Eurocopter is disentitled to any equitable relief, including the
grant of an injunction, because it had knowledge since 2005 that Bell was developing the Bell 429 with a sleigh-type landing gear and
waited until May 2008 to institute the present action. Eurocopter also
strategically chose not to send a cease and desist letter to Bell to put it on notice of the infringement.
Moreover, the timing of Eurocopter’s actions appears to have been oriented to
produce maximum commercial upheaval. Bell also stresses that its conduct
following the serving of the action has been impeccable: the only infringement
committed has been long discontinued and there is no probability of its being
resumed, all infringing Legacy gears having been quarantined by Bell.
[399] Bell’s reading of
the evidence provided by Eurocopter’s witnesses on the issue of delay is
somewhat incomplete. Perhaps a few Eurocopter’s employees had seen Bell’s model with
a sleigh-type of landing gear at certain aviation showrooms in 2005 or 2006,
but this is only hearsay evidence. However, it is only in February 2007 that
the Bell 429 equipped
with the Legacy gear achieved its first flight. In June 2007, the Direction
juridique of Eurocopter learned for the first time of Bell’s new landing gear
on the Bell 429 that could possibly infringe the ‘787 Patent. Given that only a
model had been observed, and that models change, the Court accepts Eurocopter’s
explanation that it would have been premature to take action at that time.
[400] Less than a year after the
Direction juridique learned about the infringement, legal action was taken in
May 2008 against Bell in Canada. A cease and desist
letter was not sent prior to instituting the present proceeding because
concerns were expressed regarding the risk that Bell might react by immediately
initiating a declaratory proceeding in the United States (which Bell
effectively did afterwards). Eurocopter did not want to lose its preferred
choice of forum, which was Canada. Having considered any prejudice allegedly
suffered by Bell, the Court
finds that the delays are not unreasonable and that the explanations provided
by Eurocopter (notably by Mr. Méo) are reasonable in the circumstances.
[401] The Court
pauses to mention that the infringement action was instituted by Eurocopter
well before the expiry of the limitation period of six years (section 55.01 of
the Act). While Eurocopter may have known for some time that the Legacy gear
had been shown to the public at trade shows, “[a] patentee is not required to
sue at the first drop of the hat” (Sandvik, AB v Windsor Machine Co Ltd,
(1986) 8 CPR (3d) 433 at page 443). No cease and desist letter was sent by
Eurocopter, but this is not required by law. Despite the fact that there were some
delays before the institution of the infringement action, during the same
period, Bell was itself experiencing delays in the development of the Bell 429,
which still waited for certification when the action was instituted in May
2008. Any prejudice suffered by Bell
is minimal in comparison to the prejudice caused to Eurocopter (which includes
intangible losses and not only losses of sales, if any).
[402] Moreover, the
Court finds that Eurocopter’s representatives have not acted improperly at any
time (this included their conduct at Le Bourget Airport in 2009). On the other
hand, after the institution of the infringement action, Bell continued to
maintain that it could use the Legacy gear, while taking steps to mitigate
damages by putting in quarantine the gears in question and developing the
Production gear in the meantime. However, it is not disputed that Bell’s preferred
model has always been the Legacy gear, because of its lesser weight and other
design advantages over the Production gear. There were no admissions of
infringement made by Bell whatsoever in this proceeding. The Court
learned at trial after long questioning of Dr. Hodges, Bell’s own expert
on infringement, that all the essential elements of the disputed claims were
present in the Legacy gear.
[403] In final analysis, the Court
has decided to grant an injunction whereby Bell is permanently enjoined, by
itself or by its officers, agents, servants, employees, affiliates,
subsidiaries, or any other entity under its authority or control, and each of
them, and any person having knowledge of this injunction, from manufacturing,
using or selling the Legacy gear as disclosed in exhibit JB-538, or any similar
landing gear that infringes upon claim 15 of the ‘787 Patent, or any helicopter
comprising such infringing landing gear, until same expires or is otherwise
held to be invalid by a Court.
Delivery up of infringing
landing gears
[404] Normally, an
order for delivery up of infringing material follows the award of an injunction
as stated in Laboratoires Servier, above, at page 496. In this
eventuality, Bell has requested that the destruction order becomes enforceable
within no later than thirty days after final judgment disposing of all appeals,
except for one Legacy landing gear which it may solely use in corresponding
litigation against Eurocopter in other jurisdictions. Eurocopter does not object
to this request.
[405] Accordingly, the Court will
also order Bell to destroy, under oath, within no later than thirty days after
final judgment disposing of all appeals maintaining the validity and
infringement of claim 15 of the ‘787 Patent, all Legacy gears as disclosed in
exhibit JB‑538 that are in its possession or under its authority or
control at the date of this judgment, except one Legacy gear which Bell may
store, or have stored, solely for the purpose of potential use in corresponding
litigation against Eurocopter in other jurisdictions, the said one Legacy gear
to be destroyed under oath, within no later than thirty days after final
judgment disposing of all appeals in the other jurisdictions.
Damages or
profits
[406]
Once a
patentee has successfully demonstrated infringement, the Court has the
discretion to grant the patentee’s choice of remedies – either damages
(pursuant to section 55 of the Act) or an accounting of profits (pursuant to
section 57 of the Act). Moreover, an egregiously bad infringer may also be
ordered to pay punitive or exemplary damages in addition to general damages or
profits (this particular issue will be dealt with separately).
[407]
The
purpose of an award of damages is to restore the plaintiff to the position in which it would have
been had the infringement never occurred. Every infringement is a separate
wrong, and thus, each unit made infringes (in this case, each Legacy gear), but
“[a] sense of proportion must, however be retained” (Vaver, above, at page
632). The fact that Bell allegedly did not know its acts constituted
infringement is irrelevant to its liability; damages for infringement track
those for tort generally (Vaver, above, at pages 631-632). As stated by the
Supreme Court of Canada in Schmeiser, above, at para 37, “[a]s a
practical matter, inventors are normally deprived of the fruits of their
invention and the full enjoyment of their monopoly when another person, without
licence or permission, uses the invention to further a business interest”,
which was clearly the case in this instance.
[408]
Be that as
it may, Bell nevertheless submits that
there is no automatic right to damages flowing from a finding of infringement.
Here, it is pleaded that there have been no sales made by Bell of a helicopter equipped with the Legacy
gear and clients could care less what the landing gear looks like. According to
Bell, any hypothetical damages
suffered by Eurocopter as a result of the infringement would be de minimis
and are too remote to be claimed. At this point of time, the quantum of any
such damages does not have to be determined by the Court in view of the
bifurcation order. However, Bell’s position that Eurocopter’s
damages are minimal emphasises the need to address today the question whether
punitive damages should be ordered as requested by Eurocopter who pleads that
the granting of ordinary damages will be insufficient to meet the objectives of
punishment, deterrence and denunciation in this case. This issue will be
addressed later on in these reasons.
[409]
Here,
Eurocopter asks that it be allowed to elect between damages or profits. One
advantage of the remedy of account of profits over damages is that it is
available even where the claimant can prove no loss or where the wrongdoer has
profited more than the patent‑holder lost from the infringement. The
objective of the award is to restore those actual profits to their rightful
owner, the plaintiff, thereby eliminating whatever unjust enrichment has been
procured by the defendant. It is, however, necessary to show some basis for
the exercise of equity (Janssen-Ortho, above, at para 132).
[410]
The Court
has already dismissed Bell’s argument that Eurocopter
should be disentitled of the equitable relief of an injunction because of the
delays or its conduct. Again, the Court is satisfied that Eurocopter has “clean
hands”, accepts Eurocopter’s evidence of mitigation of damages, finds that
Eurocopter had good reasons not to serve a cease and desist letter to Bell
prior to instituting the present action, and also finds that Eurocopter has
exhibited no inequitable conduct either before or during trial. But is this
enough to allow an accounting of profits?
[411]
Bell notably submits that an
inquiry as to profits is complex, and because of that, courts have been very
reluctant to grant such remedy. Perhaps such complexity does not prevent the
Court from exercising its discretion, but there must exist good reasons to do so
(Merck & Co Inc v Apotex Inc, 2010 FC 1265 at paras 615-616). As
explained below, the complexity of an accounting of profits and other relevant
factors weigh heavily against such a remedy in this case.
[412]
One
difficulty is that a landing gear, although essential for the proper
functioning and security of a helicopter, represents just a small part of the
total cost of a helicopter. In the case at bar, the extent of infringement
compared to the non-infringement activities of Bell, the special circumstances
of this case, the complexity of the calculation of profits, the added
complexity and length of the proceeding and the absence of clear benefits
resulting from an accounting of profits, militate strongly in favour of the
Court’s discretion to refuse the equitable remedy of an account of profits.
[413]
It is
settled law that the inventor is only entitled to that portion of the
infringers’ profit which is causally attributable to the invention (Lubrizol
Corp v Imperial Oil Ltd, [1997] 2 FC 3 (CA) (Lubrizol); Celanese
International Corp v BP Chemicals Ltd, [1999] RPC 203 (Pat Ct) at para 37; Schmeiser,
above, at para 101). The preferred means of calculating an accounting of
profits is what has been termed the value-based or “differential profit”
approach, where profits are allocated according to the value contributed to the
defendant’s wares (N. Siebrasse, “A Remedial Benefit-Based Approach to the
Innocent-User Problem in the Patenting of Higher Life Forms” (2004), 20 CIPR
79; Schmeiser, above, at
para 102).
[414]
Profits
flowing from non-infringing activity are not recoverable; thus, Eurocopter
cannot recover profits flowing from the sales of Bell 429 helicopters equipped
with the Production gear which has been held by the Court not to infringe the
‘787 Patent. This leaves the twenty-one Legacy gears which were manufactured or
used by Bell some time between 2005 and
2008. Determining what Bell has gained in profits from
the infringement will be a highly complex and controversial exercise. Eurocopter
has alleged that Bell was able to secure sales of the Bell 429 and should not profit from its
infringing action. Mr. Kohler testified that prior to May 2008, “non-binding”
letters of intent, entailing deposits totalling approximately $6,000,000 had
been signed by customers interested in buying the Bell 429 (which would have been equipped with
the Legacy gear). In all likelihood, if Eurocopter is permitted to elect between
damages or profits, there will be further discoveries. Eurocopter will ask Bell to lay open its books of account,
leading to a number of objections. In the present case, an accounting of
profits may have no practical use at the end, except generating multiple, time and
cost consuming disputes between the parties.
[415]
The Court
heard general figures of $5,000,000 and $6,000,000 as to the sale price asked
by Bell for the Bell 429. Naturally, this does not tell us
what is the total cost of a helicopter, nor the amount of net profit made by
Bell when it sells a Bell 429. Considering that the
monetary value of an individual gear is rather limited (at trial the figure of
$20,000 -$25,000 was suggested) and that none was ever incorporated in a
helicopter sold by Bell, it is questionable whether
an accounting of profits should be permitted in the first place. After all,
Bell was prudent enough in May 2008 to quarantine the Legacy gears and opt for
another landing gear (the Production gear), which did indeed limit the amount
of profits Eurocopter can claim as a result of the infringement of claim 15 of
the ‘787 Patent.
[416] In the final analysis, having
balanced the equities, the Court has decided not to permit Eurocopter to elect
between an award of damages or an account of profits. The Court finds that
Eurocopter is entitled to general damages, which may comprise the loss of
profits from sales, or perhaps lost royalty payment in the alternative (Schmeiser,
above, at para 100). This award includes all compensatory damages suffered by
Eurocopter, as long as they are a result of the infringement of claim 15 of the
‘787 Patent.
Punitive damages
[417]
Eurocopter also seeks punitive damages; however, if allowed by
the Court, their quantum should be assessed later by reference in view of the
terms of the bifurcation order. Eurocopter submits that Bell knowingly and
maliciously infringed the ‘787 Patent by the making and using of the Legacy
gear, which was also shown to the public for the purpose of stimulating orders
for the purchase of the Bell 429. Bell’s outrageous conduct caused irremediable
damages that simply cannot be corrected by an award of damages or an account of
profits, and which are aggravated by the fact that Bell has mislead and continued to mislead the
public into believing that the Bell 429 is the first helicopter
to use a sleigh type skid landing gear.
[418]
While
reiterating that any infringing conduct was innocent and not intentional, Bell submits that it would be premature for
this Court to make a determination to award punitive or exemplary damages prior
to the reference and assessment of the quantum of ordinary damages or profits,
as the case may be. Bell also denies that the article presented in
Spring 2008 in Montréal at the American Helicopter Society 64th
Annual Forum, entitled “Development of the Bell Helicopter’s Model 429 Sleigh
Type Skid Landing Gear”, in Montréal (JB-224), and authored by Mr. Minderhoud
is misleading, while questioning the Court’s jurisdiction to entertain a
general tort of misrepresentations.
[419]
There have
been many awards of punitive or exemplary damages made by Canadian courts. They
have not been limited to defamation and intentional tort situations, where they
are most prevalent, but they may be awarded in contract cases, in certain
negligence cases, fiduciary relationship cases, and other situations where the
court, in a civil case, feels that it is necessary to condemn the outrageous
conduct of a defendant. As stated in 1996 by the Federal Court of Appeal in Lubrizol
Corp v Imperial Oil Ltd, [1996] FCJ 454 at para 33 (Imperial Oil),
there is “no reason why, in appropriate circumstances, punitive or exemplary
damages could not be available in a copyright or patent infringement case, a
type of statutory tort claim”.
[420]
Punitive
damages are awarded when a party's conduct has been malicious, oppressive and
high-handed, or offends the court's sense of decency, or represents a marked
departure from ordinary standards of decent behaviour (Whiten v Pilot
Insurance Co, [2002] 1 S.C.R. 595 at para 36 (Whiten)). Moreover, as
cautioned by the Supreme Court of Canada in Hill v Church of Scientology of Toronto,
[1995] 2 S.C.R. 1130 at para 196 (Hill), “it is important to emphasize that
punitive damages should only be awarded in those circumstances where the combined
award of general and aggravated damages would be insufficient to achieve the
goal of punishment and deterrence”.
[421]
Punitive
and exemplary damages have been awarded in cases of trade-mark and copyright
infringement, where, for example, the conduct of the defendants was
“outrageous” or “highly reprehensible”, or where the defendant’s actions
constituted a callous disregard for the rights of the plaintiff or for
injunctions granted by the Court (Microsoft Corporation v 9038-3746 Quebec
Inc, 2006 FC 1509 at paras 91, 92, 98 and 110-112; Louis Vuitton
Malletier SA v Yang, 2007 FC 1179 at paras 45-53; Louis Vuitton
Malletier SA v 486353 BC Ltd, 2008 BCSC 799 at para 86; and Microsoft
Corporation v PC Village Co Ltd, 2009 FC 401 at paras 41-44; and Robinson
c Films Cinar inc, 2009 QCCS 3793 at paras 1036-1072 (QSC), amount of
punitive damages reduced in appeal, 2011 QCCA 1361 at paras 229-260).
[422]
The
standard of proof in punitive or exemplary damage cases, including in a patent
infringement affair, is the civil standard of proof – on the balance of
probabilities – not the criminal standard of proof – beyond a reasonable doubt
(Imperial Oil, above, at para 32). While “there is no room for talk of actus
reus and mens rea” (Imperial Oil, above, at para 38), the
intentional character of the infringement, along with the overall conduct of
the defendant, including the fact that the infringement was “planned and
deliberate”, are relevant factors to consider (Whiten, above, at para
113).
[423]
The
alleged knowledge, or absence of knowledge, of the existence of the statutory
monopoly conferred to Eurocopter by the ‘787 Patent (and in the United States
and Europe by the American and French Patents) related to the “Moustache
landing gear” (notably used on the EC120 for many years), can be proven by an
admission of a party in a proceeding, a former declaration made out of court,
the testimony of a witness, the documents produced at trial, the actions taken
by a party or its employees or representations, and any other means.
[424]
Starting
with section 2 of the Act, “patent” means “letters patent for an invention”,
and all patents granted, applications for patents and documents filed in
connection therewith, are open for public inspection at the Patent Office. As
such, a “patent” is included in the definition of “regulation” found in section
2 of the Interpretation Act, RSC 1985, c I-21. That said, after the
patent is issued, paragraph 43(2) of the Act creates a presumption of validity,
as “it shall, in the absence of any evidence to the contrary, be valid and
avail the patentee and the legal representatives of the patentee for [its]
term”. In the case at bar, the ‘787 Patent was issued on December 31, 2002 to
Eurocopter from an application filed on June 5, 1997, claiming priority based
on French Patent application No. 96 07158, filed in France on June 10, 1996.
[425]
Having
considered the totality of the evidence, the Court finds that Bell’s assertion that it had no knowledge whatsoever
of the ‘787 Patent prior to May 2008 is simply not plausible and contrary to
the evidence. Mr. Lambert, Mr. Kohler and Mr. Gardner all testified that they
had no personal knowledge of the ‘787 Patent, but the issue is whether there
was corporate knowledge of same, and the answer is yes. Ignorance of the law is
not a valid excuse, and there is no evidence supporting any genuinely held
belief that Bell was the first to develop a sleigh type of landing gear having
the features of claim 15 of the ‘787 Patent.
[426]
Sometimes
identified in the documentation as the “original gear”, the Legacy gear was
developed by Bell between 2004 and 2007, that
is, during the period of validity of the ‘787 Patent which will expire on June
5, 2017. As
Bell had never
designed a helicopter with an articulated rotor and a sleigh type landing gear,
they studied the performance of an EC120 which is equipped with a Moustache
landing gear. Bell leased and
operated an EC120 helicopter from approximately March to June 2003, during
which time Bell performed
tests on the EC120 helicopter, including a handshake test. Moreover, Bell
employees received training in Dorval, Quebec, on an EC120
helicopter in March 2003. It turned out that the Legacy gear used by Bell and
publicised in multiple documents was no more than a slavish copy of the
patented Moustache landing gear.
[427]
Bell and its parent company,
Textron, are sophisticated corporate entities employing thousands of engineers
and highly skilled personnel. Both have legal and intellectual property
departments. Advanced software permit to search and find applications and
patents relevant in the field of helicopters worldwide. Indeed, at the time of
infringement, there was a policy manual and guidelines with respect to
intellectual property matters, including measures to avoid infringing on valid
intellectual property rights held by others (see exhibits JB-397 and JB-398).
The technical resource specialists (TRS’s) have the responsibility to maintain
cutting edge technical capabilities in their discipline, to maintain cognitions
of competitive patents and other intellectual property outside the company, and
to advise the leaders of the Integrated Product Teams (IPT’s) of any concern
regarding potential infringement that might occur during new product or process
developments.
[428]
There are
a number of credibility concerns with respect to key aspects of the testimonies
of Mr. Kohler and Mr. Lambert. For one, Mr. Kohler was not
personally involved in the Bell 429 program and the Court has found his testimony
to be far from candid. For example, Mr. Kohler first stated that Bell had
received no purchase orders for the Bell 429 equipped with the
Legacy gear; however, during cross-examination and being confronted with the
documentary evidence, Mr. Kohler had to admit that more than 200 purchase
orders had been received at that time for the Bell 429 (or the Bell 427i
discontinued model) and that deposits totalling $6 million dollars had been
received by Bell (see notably exhibits JB-43, JB-233, JB-244 and JB-245).
[429]
Mr.
Lambert was
Chief Engineer for the Bell 429 from 2004 until the time it was
certified in 2009. He notably testified that, during the time that he was with Bell, he was
aware that an EC120 had been leased to evaluate certain characteristics of the
rotor and the landing gear. Mr. Lambert also stated that “benchmarking” with
competitive products in the aeronautics industry is a usual practice, including
at Bombardier where he is now. As aforementioned, in 2003, it was Mr. Malcolm
Foster who was in charge of the MAPL program, and Mr. Lambert admitted that it
is Mr. Foster who had brought the concept of a sleigh type of landing gear in
the first place.
[430]
That
said, the documentary evidence (see notably JB-372 and JB-478), and Mr.
Gardner’s statements during discovery (see exhibit P-22) and his overall
testimony at trial, contradict Bell’s gratuitous suggestion that the tests and
studies performed on the EC120 were strictly for “benchmarking” purposes. Bell did not just
compare the performance of an existing Bell helicopter equipped with a
conventional gear and the performance of a Eurocopter helicopter equipped with
a sleigh type gear, Bell went a step ahead, and decided to import and
copy the unique and new patented technology developed by Eurocopter.
[431] There was no
mistake of fact. It was known at Bell and Textron that the
sleigh gear closely resembled the Moustache landing gear of the EC120. Mr.
Gardner even testified that the Legacy gear has all of the characteristics of
the Moustache landing gear (except for the lower curve). However, Mr. Lambert
did not worry about that, as it was Mr. Foster’s job to make the necessary
inquiries. In fact, evidence obtained during discovery reveals that when
concerns were raised about the similarity between the Legacy gear and the EC120
landing gear, Mr. Foster advised Bell’s engineers to “carry
on”. In pursuing the project, Bell acted in a foolhardy manner (indeed their
actions are contrary to their own policy manuals) and its conduct represented a
marked departure from ordinary standards of decent behaviour.
[432] When it
designed its sleigh type of gear, Bell knew or should have
known of the ‘787 Patent. It is implausible that between 2003 and May 2008, Bell was ignorant
of Eurocopter’s intellectual property rights. Again, Mr. Foster was responsible
to ensure that the chosen design did not infringe the ‘787 Patent; he was not
called as a witness. Mr. Minderhoud who was closely involved in the
calculations of the Legacy gear and publicly praised its performance should
have known as well; he also did not testify at trial. Bell had an
intellectual property service that was specifically responsible for verifying
possible infringements; no employee of that department testified at trial,
while Bell resisted on
grounds of privilege requests for opinions, or has otherwise been evasive on
the subject. Accordingly, the Court is allowed to draw a negative inference
from these various omissions.
[433] On a balance of probability,
the Court finds that there is clear evidence of bad faith and egregious conduct
on the part of Bell. This is not a case where the
infringement is small, trivial or isolated, or where the defendant is
unsophisticated or ignorant. This is a case of wilful blindness or intentional
and planned misappropriation of the claimed invention. Eurocopter has proven
that the infringement of the ‘787 Patent by the making and use of the Legacy
gear was not innocent or accidental.
[434] The evidence conclusively
establishes that Bell had plans to manufacture and incorporate the Legacy gear
in its Bell 429 model, as soon as it
could obtain certification. Bell actively promoted the sales
of the Bell 429 equipped with the Legacy
gear. Bell has shown no remorse and
offered no excuse for its behaviour. Denying that there was infringement, Bell
took a vindictive position throughout the proceeding, pleading that it could
avail itself of the regulatory or experimental exception and that it was simply
practising prior art.
[435] In exercising its discretion
to award punitive damages, the Court also takes into account the fact that the
development of a helicopter is a highly complex and costly endeavour, and that
only a few players in the industries possess sufficient technology and employ
the highly qualified personnel necessary to design, develop, test and
manufacture a landing gear that will have all the required characteristics and
advantages such a key piece equipment must have before same can be incorporated
in a helicopter.
[436] Punitive
damages are required in this case not only to punish Bell but to deter
others from acting in a similar manner. The fact that only twenty-one Legacy
gears were used by or made for Bell is besides the point and does not take into
account the reality of the length of time, the gravity and planification of the
infringement. Bell’s overall
conduct is highly reprehensible and constitutes a callous disregard for the
rights of Eurocopter who was forced to institute the present action. Bell well knew
how much time, research, testing and money expenditures were behind the
development of the Moustache landing gear.
[437] In its
article of April-May 2008 (JB-224), Mr. Minderhoud writes at page 9:
Looks are deceptive: the sleigh type
landing gear is a visually simple design, but its development is very complex
and challenging due to the large number of conflicting requirements. Tremendous
improvements in predictive analysis tools and data processing have contributed
to the development of the fixed skid landing gear from the Bell Model 47 (first
flight in 1943) to the new sleigh type landing gear for the Model 429 (first
flight 2007); see Fig. 11.
[438] Figure 11 of
the Minderhoud article shows a picture of the Bell Model 47 (equipped with a
conventional gear) on the ground and of the Bell 429
(equipped with the Legacy gear) in the air. The Legacy gear shown on the
picture is presented as a nearly finished product and a major technological
breakthrough compared to the conventional type of landing gear (although there
may be still some further testing). Both in the summary and the article,
reference is made to the fact that this sleigh type of gear “has been designed
for the first time” by Bell. This carries a very strong message to the
public and the potential buyers.
[439] Bell’s counsel
suggests that the Court should be indulgent. Readers of the Minderhoud article
would have known that the EC120 was already equipped with a similar type of
sleigh landing gear. If the statement above carries some ambiguity, any doubt
should favour Bell. Having read
same in the context of the totality of the Minderhoud article, the Court finds
that there is an innuendo that Bell is the “first”, and it is debatable whether
the careful chosen words suggest that Bell is the first to have
designed a sleigh type of landing gear. Otherwise, there would be no purpose of
celebrating in the article the fact that the Bell 429 model is
the first helicopter designed by Bell using an already known
technology in the field. It turns out that the main purpose of the article is
to attract the attention on Bell’s technology and to stimulate sales of the
Bell 429, and there is no reference whatsoever in the article or a footnote
that the sleigh type of landing gear has been in use for some time in the
industry.
[440] It is not
requested here to entertain a general tort for alleged misrepresentations. The
issue is whether punitive or exemplary damages should be awarded to Eurocopter
following the Court’s finding that the infringing conduct was planned and
deliberate, and that same persisted over a lengthy period of time (2004-2008)
although only twenty-one landing gears were made for or used by Bell. In this
context, the representations publicly made by Bell with respect to the
development of the infringing Legacy gear are relevant to determine whether or
not the conduct of Bell is truly outrageous. Indeed, the Court finds
that the representations contained in the Minderhoud article are rationally
connected to the infringement of the ‘787 Patent by Bell and add to
its outrage at the egregious conduct of Bell.
[441] Not only did Bell profit from
its misconduct – the development of the Production gear would not have been possible
without the development of the Legacy gear – but the evidence shows that Bell
concealed the fact to the public and the potential purchasers of the Bell 429
that it had imported from a competitor the sleigh type landing gear and copied
the Moustache Landing gear from Eurocopter EC120, while suggesting that the
Legacy gear was somewhat a “premiere” at Bell and publicly claiming in the
Minderhoud article the unique advantages in terms of improved dynamic behaviour
(ground resonance) and the lower weight of the Legacy gear, all advantages
already publicly disclosed in the ‘787 Patent.
[442] Reference at the trial was
also made to Bell’s promotional videos showing the features of the Bell 429 (JB-86 and JB-225). These videos
very briefly mention that the sleigh type landing gear is one of the key
technologies from the MAPL Program. However, according to Bell, the sections of these videos that
discuss the sleigh type landing do not suggest that Bell is the first helicopter manufacturer to
adopt a sleigh type landing gear. Be that as it may, the Court finds that after
the institution of the action in May 2008, Bell and its distributors have
continued to promote the Bell 429 equipped with the Legacy gear (see notably
exhibits JB-226 to JB-229) which constitutes reprehensible conduct which
further aggravates the damages caused by the infringement of the ‘787 Patent.
[443]
The
Court also dismisses Bell’s argument that it would be premature at
this stage to make a determination to award punitive or exemplary damages.
[444] Bell’s counsel relies on the
following statement by Justice Sharlow, writing for the Federal Court of Appeal
in Apotex Inc v Merck & Co, 2003 FCA 291 at para 34 (Apotex):
The purpose of punitive damages is to
punish, to deter the wrongdoer and others, and to denounce wrongful behaviour.
Punitive damages are awarded only where compensatory damages and other normal
civil remedies are insufficient to accomplish those objectives, and in an
amount that is no greater than necessary to accomplish that objective: Whiten,
supra; Hill v. Church of Scientology of Toronto, [1995] 2 S.C.R. 1130. It is
axiomatic that until all the ordinary civil remedies are finally determined
(which in this case would include a determination as to whether the remedy is
an award of damages or an accounting of profits, and the quantum), it is
impossible to determine whether punitive damages are required to meet the
objectives of punishment, deterrence and denunciation.
[445]
Eurocopter’s
counsel stresses that in Apotex, above, there had been no trial, but
only a summary judgment, and that the whole issue of appropriate remedies, not
just quantum, had been bifurcated, as noted in paras 23-24 of Apotex,
above. Thus, the Federal Court of Appeal’s general comments in para 34 have to
be evaluated in their proper context. He suggests that the present case is very
different from a factual point of view since evidence was adduced and argument
was made at trial on the characterization of Bell’s conduct.
[446]
The Court
agrees with Eurocopter’s counsel. In order to properly put in context what the
Federal Court of Appeal has stated in para 34 of Apotex, above, one must
bear in mind that this case presented “an unusual situation that arose because
the merits of the infringement claim were dealt with by way of summary judgment
motions by both parties” and that this “resulted in a de facto
bifurcation between the liability and remedy phases” [Emphasis added] (Apotex,
above, at para 23).
[447]
A major
problem in Apotex, above, was that the motions judge should have first
allowed “Apotex to discover Merck on issues of remedy so that it could make
appropriate submissions on whether Merck should be entitled to make the
election”, before concluding, as the motions judge apparently did, that “the
facts relating to entitlement have not changed” (Apotex, above, at para
33). The Federal Court of Appeal further noted that there was “a certain
ambiguity in the judgment of the motions judge on the question of whether the
referee was empowered to grant punitive damages, or merely to quantify them” (Apotex,
above, at para 35).
[448]
Therefore,
it is not surprising that the Federal Court of Appeal found that “the motions
judge erred in deciding, before the other remedies are determined, that Apotex
is liable for punitive damages” (Apotex, above, at para 35). Bell’s counsel
also relies on Laboratoires Servier, where the comments in Apotex,
above, at para 34, were cited by Justice Snider, but in this case both
parties had “agreed that it would be premature for [her] to make that
determination prior to the reference on damages” (Laboratoires Servier,
above, at para 514).
[449]
The
bifurcation order issued on consent on October 2, 2009 makes it crystal clear
that the referee is not empowered to grant damages (or profits), including
punitive damages, but merely to calculate the quantum of such damages (or
profits). Moreover,
only the quantum of damages, profits and punitive damages has been
bifurcated and not the entitlement to any such remedies. Accordingly,
the trial judge is the only person who can determine whether punitive damages
should be allowed to Eurocopter.
[450] If the Court
is to accept Bell’s argument
that it is premature to decide whether Eurocopter is entitled to an award of
punitive damages, this means that the amount of ordinary damages would first
have to be calculated by the referee. Considering that in all likelihood both
parties will file appeals and counter-appeals of this Judgment, the calculation
of ordinary damages by the referee will have to wait the exhaustion of all such
appeals and counter-appeals.
[451] Subject to
any appeal of the referee’s decision on the quantum of ordinary damages, this
may take several years before the matter of entitlement to punitive damages
comes back to the trial judge. Assuming that the trial judge is still in function,
he would have the burden of reviewing many years later the totality of the
evidence submitted at trial (more than 20 days of hearing witnesses and some
540 exhibits) to determine whether the behaviour of Bell justifies
the granting of punitive damages. Since the trial was conducted years earlier,
it may be necessary to permit parties to present new evidence, and perhaps, to
even order a new trial if the trial judge is not in function anymore.
[452] If the trial
judge renders a final judgment granting punitive damages, Bell may then
wish to file an appeal on Eurocopter’s entitlement to punitive damages. Again,
a hearing by the referee on the calculation of such punitive damages would have
to wait the exhaustion of all appeal procedures and a confirmation of the trial
judge decision to award punitive damages. Then, and only then, if one accepts
Bell’s argument, the referee could calculate the amount of punitive damages as
a result of the infringement by Bell of the ‘787 Patent.
[453] There is a
key guiding principle, enshrined in Rule 3 of the Federal Courts Rules,
SOR/98-106, that the application and interpretation of any procedural rule of
conduct should not run contrary to the just, most expeditious and least
expensive determination of every proceeding on its merits. Accordingly, the
Court accepts the submission made by Eurocopter’s counsel that it makes no
practical sense to defer judgment on the issue of punitive damages, and that it
is contrary to the best interests of the parties and the administration of justice
not to decide at this stage on Eurocopter’s entitlement to punitive damages.
[454] There was
full discovery prior trial ample evidence at trial on the respective conduct of
the parties. Bell notably
claimed that Eurocopter was not entitled to any equitable remedies because of
its conduct. The Court has already examined this issue above. The Court has
refused to permit Eurocopter from electing between damages or profits although
it found no fault on the part of Eurocopter. This leaves only the assessment of
such damages. This makes this case very different from Apotex, above.
[455] Perhaps, this
case is exceptional and very different from other patent infringement cases. In
these instances, the extent of infringement is generally unknown. This is not
the case here. Moreover, it is undisputed that twenty-one Legacy gears were
made or used by Bell. It also appears that there were no sales of
any Bell 429 model
equipped with a Legacy gear, although pre-orders were made and deposits were
received by Bell prior to the institution of the action in infringement and the
certification of the Bell 429 with the Production gear. Considering
the evidence presently on record, chances are that, in any case, an award of
ordinary damages – which, as submitted by Bell, will be minimal
if Eurocopter is unable to prove any losses of sales and causation as a result
of the infringement – will simply not be enough to achieve the goal of
punishment and deterrence.
[456] In final
analysis, the
Court finds that Eurocopter is entitled to punitive damages as a result of the
infringement by Bell of the ‘787 Patent and the
deliberate and outrageous conduct of Bell
in this case. However, the quantum of any such damages suffered by Eurocopter
as a result of the infringement by Bell
of the ‘787 Patent is a matter left for future determination in view of the
bifurcation order.
Determination
of the quantum of damages
[457] Both parties
ask that the quantum of damages be adjudged either by a referee or by the trial
judge, if he so chooses and is available to conduct a hearing (after completion
of discovery if necessary).
[458] Contrary to a
referee, the undersigned Judge is already familiar with the voluminous evidence
adduced by the parties. This presents the advantage of avoiding unnecessary
duplication of the evidence and imposing a supplementary financial burden on
the parties. Moreover, the undersigned Judge is in a privileged position to
determine the amount of compensatory and punitive damages, considering that the
balancing of aggravating and mitigating factors are also relevant in such an
exercise.
[459] Accordingly, the Court shall declare that Eurocopter is entitled to all damages, including
punitive damages, resulting from the infringement by Bell of claim 15 of the
‘787 Patent, the quantum of which is to be determined by the trial judge or a
referee (if the trial judge is not otherwise available) at a later hearing
after exhaustion of all appeals, pursuant to the terms of the bifurcation
order, and
subject to any further direction or order of the Court.
Pre and post-judgment interest
[460]
Parties
agree that in the event that this Court orders an award of damages,
pre-judgment interest should be allowed in respect of any monetary award of
damages. It should not be compounded. The rate of such interest should be calculated
separately for each year since the infringing activity began at the average
annual bank rate established by the Bank of Canada as the minimum rate at which
it makes short term advances to the banks listed in Schedule 1 of the Bank
Act, SC 1991, c 46.
[461]
Moreover, the
parties agree that post-judgment interest, should not be compounded, and should
follow the establishment of the quantum of damages at the rate of five percent
established by section 4 of the Interest Act, RSC 1985, c I‑15.
Costs
[462] Both parties
agree that the issue of costs be reserved by the Court and be debated at a
later date by counsel.
[463] Bell prefers
that the matter of costs be reserved by the Court until final Judgment
disposing of all appeals, while Eurocopter insists that representations as to
costs be dealt with according to a schedule to be determined by the parties and
approved by the Court within thirty days of the Judgment to be rendered below.
[464] Failing an
agreement between the parties, the matter of costs shall be reserved and may be
addressed by either party, by way of a motion in writing, served and filed to
the Court within thirty days after this Judgment has become final, and subject
to any further direction or order of the Court.
JUDGMENT
THIS
COURT ORDERS AND ADJUDGES that:
1. Claim
15 of Canadian Patent No. 2,207,787 is valid and enforceable;
2. Claims
1 to 14 and 16 of Canadian Patent No. 2,207,787 are invalid, null, void and of
no force and effect;
3. The
defendant has infringed claim 15 of Canadian Patent No. 2,207,787 by using a
Legacy Landing Gear as disclosed in exhibit JB 538 and depicted below:
4. The
defendant has not infringed claim 15 of Canadian Patent No. 2,207,787 by using
and selling a Production Landing Gear as disclosed in exhibit JB-537 and depicted
below:
5. The
defendant is hereby permanently enjoined, by itself or by its officers, agents,
servants, employees, affiliates, subsidiaries, or any other entity under its
authority or control, and each of them, and any person having knowledge of this
injunction, from manufacturing, using or selling the Legacy Landing Gear as
disclosed in exhibit JB-538, or any similar landing gear that infringes upon
claim 15 of Canadian Patent No. 2,207,787, or any helicopter comprising such
infringing landing gear, until same expires or is otherwise held to be invalid
by a Court;
6. The
defendant is hereby ordered to destroy, under oath, within no later than 30
days after final judgment disposing of all appeals maintaining the validity and
infringement of claim 15 of Canadian Patent No. 2,207,787, all Legacy Landing
Gears as disclosed in exhibit JB‑538 that are in its possession or under
its authority or control at the date of this judgment, except one Legacy
Landing Gear which the defendant may store, or have stored, solely for the
purpose of potential use in corresponding litigation against the plaintiff in
other jurisdictions, the said one Legacy Landing Gear to be destroyed under
oath, within no later than 30 days after final judgment disposing of all appeals
in the other jurisdictions;
7. The
plaintiff is entitled to all damages, including
punitive damages, as a result of the infringement by the defendant of claim 15 of Canadian Patent
No. 2,207,787, the quantum of which is to be determined
by the trial judge or by a referee (if the trial judge is not otherwise
available) at a later hearing after exhaustion of all appeals, pursuant to the
terms of the bifurcation order issued on October 2, 2009, and
subject to any further direction or order of the Court;
8. The
plaintiff shall be entitled to pre-judgment interest on the award of damages,
not compounded, at a rate to be calculated separately for each year since the
infringing activity began at the average annual bank rate established by the
Bank of Canada as the minimum rate at which it makes short-term advances to the
banks listed in Schedule 1 of the Bank Act, SC 1991, c 46;
9. The
plaintiff shall be entitled to post-judgment interest on the award of damages,
not compounded, at a rate of 5% per annum, as established by section 4 of the Interest
Act, RSC 1985, c I-15. This interest shall commence upon the final
assessment of the monetary damages amount, until then pre-judgment interest
shall prevail;
10. Failing
an agreement between the parties, the matter of costs is reserved and may be
addressed by either party, by way of motion in writing, served and filed to the
Court within 30 days after this Judgment has become final, and subject to any
further direction or order of the Court.
“Luc
Martineau”