Brown v. Leclerc, (1893) 22 SCR 53

Supreme Court of Canada

Brown v. Leclerc, (1893) 22 SCR 53

Date: 1893-03-07

GEORGE P. BROWN

Appellant;

And

DAME ROSE D. LECLERC

Respondent.

1893: Mar 6; 1893: May 1

PRESENT:—Strong C. J., and Fournier, Taschereau, Gwynne and Sedgewick JJ.

ON APPEAL FROM THE COURT OF QUEEN'S BENCH FOR LOWER CANADA (APPEAL

Loading of steamer-Accident-Neglect of usual precaution-Liability of employer.

Where two stevedores are independently engaged in loading the same steamer and, owing to the negligence of the employees of the one, an employee of the other is injured the former stevedore is liable in damages for such injury.

The failure to observe a precaution usually taken in and about such work is evidence of negligence. Gwynne J. dissenting.

APPEAL from the judgment of the Court of Queen's Bench for Lower Canada (appeal side) ([1]) affirming the judgment of the Superior Court, which awarded two thousand dollars damages to the respondent.

The respondent, the wife of one Joseph Gravel, who was killed on the 2nd August, 1888, while working on board the steamer "Alcides" of the Donaldson line, by falling from the main deck into the hold, brought an action in damages against the owners of the steam-ship, the employer of the deceased and the present appellant, claiming $6,000 damages from them for her husband's death; on the ground that one or all three were responsible.

By the evidence given at the trial it appeared that on the day of the accident the appellant, a stevedore, had men engaged in loading the steamer with sacks of flour. The loading of this cargo was effected by

[Page 54]

means of a steam winch, but at the same time one Lee, another stevedore, had men engaged in loading cattle. While the loading of the flour was going on, and when the time came to fasten the cattle in the compartments near the hatchway No. 2, Lees men asked appellant and his men to suspend the loading of the flour for ten minutes or a quarter of an hour, but appellant refused.

The deceased, Joseph Gravel, one of Lee's men replacing one Jeanette also employed by Lee, was placed at the end of the hatchway No. 2 with a lighted lantern to enable the men Who were driving the cattle on the ship to fasten them in the compartments, and while he was still there in the discharge of his duty a load of flour, to which no rope was attached to guide it in its descent, was allowed to swing over the width of the vessel, and, being lowered outside of the hatchway on the return movement, the load struck him and precipitated him to the bottom of the hold, and six days later Gravel died from the effects of the injury. There was also evidence that Lee's men had notified Gravel that he was in a dangerous position, and that there was no necessity for his standing in such a dangerous position.

The Superior Court, whose judgment was affirmed by the Court of Queen's Bench, held that the appellant alone was liable, and awarded the respondent $2,000 damages.

Geoffrion Q.C., for appellant, contended that the death of Gravel had not been caused by reason of any fault, negligence or want of skill, but because Gravel had been placed in a dangerous position by his employers while the appellant was loading flour.

Bonin Q.C., for respondent, contended that the evidence fully justified the findings of the courts below,

[Page 55]

that the accident was due to the want of skill on the part of appellant's employees and the neglect to observe the usual precautions taken in loading flour with steam winches.

THE CHIEF JUSTICE was of Opinion that the appeal should be dismissed for the reasons given by the court below.

FOURNIER J.—Cet appel est d'un jugement rendu par la Cour du Banc de la Reine à Montréal confirmant le jugement de la Cour Supérieure du district de Montréal en date du 11 mars 1890 oui avait condamné l'appelant à payer à l'intimée la somme de $2,000 de dommages, avec frais d'action.

Les faits suivants out donné lieu inaction. L'intimée est la veuve de Joseph Gravel, qui fut tue pendant qu'il travaillait au chargement du steamer Alcides le 2 août 1888.

Le soir de l'accident Gravel se tenait sur le pont du steamer avec une lanterne à la main, pour éclairer les hommes employés par John Lee, à placer et attacher dans les compartiments places sur le pont les animaux que celui-ci faisait mettre à bord du steamer. Bans le même temps l'appelant faisait un chargement de fleur à bord du même steamer.

La fleur était prise sur le quai par une grue à vapeur pour être déposée, par l'écoutille, dans la cale du vaisseau, mais par une manœuvre maladroite une certaine quantité de sacs de fleur fut descendue trop vite en dehors de l'écoutille, et dans son mouvement de retour vint frapper Joseph Gravel et le précipita an fond de cale d'une hauteur de vingt pieds. Le malheureux fut relevé plus mort que vif et mourut au bout de quelques jours des suites de l'accident.

[Page 56]

La question est de savoir si la mort de Gravel a été causée par la faute de l'appelant on par celle des personas qu'il employait au chargement de sa fleur.

Il ne pent y avoir aucune difficulté sur la cause immédiate de l'accident. L'appelant reconnaît dans son plaidoyer que Gravel a été renversé et jeté à fond de cale par les sacs' de fleur qu'il faisait mettre à bord. Après avoir dit que Gravel se trouvait dans un endroit dangereux, il ajoute: " C'est dans cet endroit qu'il " aurait été frappé par les sacs de farine dans leur " mouvement de retour vers la dite écoutille et précipité dans le fond de la cale du dit steamer."

De chaque côté de l'écoutille n° 2 se trouvait des compartiments pour les animaux et lorsque le temps de les y placer fut arrivé, Lee et ses employés, comprenant lé danger qu'il y avait à placer ces animaux pendant que se faisait aussi le chargement de la farine, demandèrent à l'appelant de suspendre son chargement pour dix minutes ou un quart d'heure, mais Brown refusa cette suspension de dix minutes pour la raison que le' steamer devait laisser le lendemain matin.

Si Brown était à la rigueur dans son droit en refusant de suspendre son chargement pour permettre l'embarquement des bœufs sans danger pour les hommes qui v travaillait il était aussi de son strict devoir de prendre toutes les précautions ordinaires pour ne pas mettre en danger la vie de ceux que le chargement des bœufs forçait de travailler de chaque côté de l'écoutille. Il devait alors prendre les précautions nécessaires pour arrêter le mouvement de balancier des charges de farine qu'il avait jusqu'alors laissé faire sans grand danger. Mais depuis que le chargement des bœufs était commencé il deviate voir à ce que la descente des sacs dans l'écoutille fut dirigée de manière à ne pas mettre en danger ceux qui travaillaient do chaque côté.

[Page 57]

Avec de la prudence et de l'habileté de la part de celui qui conduisait l'engin de la grue, on pouvait facilement éviter l'accident, mais comment Brown ouvrait-il espérer trouver ces qualités chez un ancien F charretier qui, de l'endroit on ii était place ne pouvait voir Gravel ni ceux qui travaillaient avec lui. Les mouvements de départ d'arrêt ou de descente des sacs étaient exécutés sur les ordres d'un autre employé qui se tenait sur les ballots de foin placés sur le pont et qui ne pouvait voir cc qui se passait en bas. Les arrangements étaient certainement imprudents et maladroit’s et ne pouvaient faire autrement que de causer un accident.

Il ne pouvait y avoir d'accident en prenant les précautions ordinaires pour faire descendre les sacs de farine directement dans la cale du vaisseau. C'est le mouvement de balancier qui leur était donné qui a été la cause de l'accident. Ce mouvement cut pu être contrôlé par une amarre attachée d'un bout aux sacs et de l'autre bout retenue à terre, an moyen de laquelle on aurait dirigé la charge jusqu'à son arrivée au-dessus de l'écoutille où elle aurait pu être descendue sans inconvénient. Cette manœuvre est constamment usitée dans les ports et c'est une grande faute que de ne pas y avoir en recours surtout dans un temps où il se faisait un double chargement sur cc steamer dont le pont était rempli d'ouvriers presses d'en finir le chargement.

L'appelant prétend que l'accident n'est arrivé que par la faute de Gravel, pour avoir change de place avec un nommé Joinette. Le foreman de Lee Clerany, avait donné l'ordre à Gravel de distribuer dans les différentes stalles les cordes qui devaient servir à attacher les animaux. Cet ouvrage fini aucun autre ouvrage ne lui fut assigné en particulier. Il devait faire comme les autres prendre l'ouvrage qu'il y avait à faire. Après

[Page 58]

avoir distribué les cordes ii se mit à attacher des animaux, mais devenant effrayé il alla trouver Joinette qui tenait une lanterne pour éclairer les hommes et lui demanda de changer de place avec lui. Joinette y consentit. Il se plaça à l'eudroit on était Joinette et ii y était encore lorsqu'il fut renversé à fond de cale. Il devait rester à cet endroit particulier pour éclairer ceux qui attachaient les animaux dans les stalles et aussi le chemin par lequel on faisait entrer le bétail dans le steamer. Gravel devait se tenir prés de l'écoutille, afin de ne pas empêcher les animaux d'arriver. Joinette dit que c'est là qu'il s'était place lui-même et qu'il n'y avait pas de danger là. IL était à son poste, par nécessité, dans l'exercice de ses fonctions et non pas volontairement lorsqu'il fut frappé. Arave était tout aussi qualifié qu'un autre pour tenir la lanterne et son age n'était pas un obstacle à l'exécution de cette fonction.

L'accident est arrivé non parce que arvale était à l'extrémité de l'écoutille, mais parée que le conducteur de l'engin de la grue avait par inattention, négligence et imprudence fait balancer en rond les sacs de fleur en les hissant trop haut et trop vite et en les abaissant avant qu'ils fussent vis-à-vis l'écoutille. C'est là qu'ils devaient être déposés an lieu de balayer le pont. Gravel remplissait son devoir et il avait droit de s'attendre que les sacs ne l'atteindraient pas, et ils ne l'auraient pas frappé si le chargement eut été fait avec la prudence et l'habileté ordinaire.

Par ces motifs, je suis d'avis que l'appel doit être renvoyé avec dépens.

TASCHEREAU J. concurred with Fournier J.

GWYNNE J.—I do not think that the appellant can be made responsible in the present action unless it can be shown that the death of the deceased was occasioned

[Page 59]

by some act or default of the appellant amounting to the neglect of some duty owed by him to the deceased. There was no such duty owed by reason of any relationship existing between the appellant and the deceased. The latter was not ii the employment of the appellant in the work in which he was engaged as a stevedore in loading the steamer “Alcides “with sacks of flour. While the appellant's men were lawfully engaged in that employment the deceased was placed (not by the appellant nor even with his permission, but on the contrary, against his will, in the dangerous position in which he was when he met with the accident which occasioned his death,) by a person employed to put cattle on board of the same steamer.

The position in which the deceased was placed by his employers was known to them to be a place of danger. The only reason for its being a dangerous place which is suggested was the possibility of the occurrence of the very accident which did take place, namely: the possibility of the deceased being struck by a sack of flour swinging round and striking him while in the process of being put on board the vessel. The deceased appears to have been so stricken and to have been thrown into the hold by a sack of flour which not having been caught and stopped by appellant's servants so as to drop directly into the hold, swung outside and so struck the deceased. He was thus killed by the very accident occurring, the possibility of which occurring caused the deceased and his employer to know that the place where the deceased was put by his employers, was dangerous. If it was dangerous to any of the men employed in putting the cattle on board to put them on board while the appellant continued to be engaged at the work for which he was employed, the appellant cannot be blamed for an occurrence consequential upon the so

[Page 60]

putting the cattle on board and which but for the so putting them on board would not have occurred.

The appellant's not having adopted measures (not at all necessary for the safety of the persons employed in ' putting the sacks of flour on board,) but which might have prevented the accident happening to the deceased which caused his death if when the appellant undertook the employment in which he was engaged, he could and should have foreseen that any person would be, or was likely to be, lawfully where the deceased was placed by his employer, cannot in my opinion, constitute a default amounting to neglect of any duty owed by the appellant to the deceased, whose presence where he was when he came to his death was not only not foreseen, so far as appears, but under the circumstances in which the deceased appears to have been placed there, was against the will of the appellant. Under those circumstances I do not think that the appellant can be held to be responsible in this action for the unfortunate occurrence which caused the death of the deceased. This appeal therefore in my opinion should be allowed.

SEDGEWICK J. concurred with the majority of the court that the appeal should be dismissed with costs.

Appeal dismissed with costs.

Solicitors for appellant : Geoffrion, Dorion & Allan.

Solicitors for respondent : Taillon, Bonin & Dufault.